Archives des procès verbaux du conseil d'administration

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Année 2019-2020

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2019-2020
Date	Délibérations	PV
10 juillet 2020	Approbation du procès verbal du 12 juin 2020 Approbation de la composition nominative du comité électoral consultatif, Approbation de la composition nominative de la commission des moyens, Intégration des ensembles immobiliers de l'Etat abritant les locaux de la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine (MSHA), Octroi de dérogations au cadre de gestion des agents non titulaires enseignants, Modification des bornes de l'année universitaire 2019/2020, Approbation de versement de dotations de prix. document	Procès-verbal
12 juin 2020	Approbation du procès-verbal du 21 février 2020 Election de la vice présidente déléguée "Handicap et inclusion" Election du vice-président délégué "Aménagement et développement durable" Election de la vice-présidente déléguée "Vie universitaire et qualité de vie au travail" Election du vice-président délégué "Orientation, insertion professionnelle et communication externe" Election du vice-président délégué "Relations internationales en charge de l'internationalisation des formations" Election du vice-président délégué "Politique culturelle" Election du vice-président délégué "Relations internationales en charge de l'internationalisation de la recherche" Election du vice-président délégué "Mécénat & partenariats extérieurs" Election du vice président délégué "Numérique" Délibération-cadre relative aux modalités d'organisation à distance des séances des conseils et des instances collégiales administratives de l'université Délibération portant approbation de la délégation de pouvoirs du CA au président de l'Université Bordeaux Montaigne • délégation de pouvoirs Délibération relative au calendrier universitaire 2020-2021 • calendrier Délibération portant approbation des modifications des statuts de l'UFR STC • statuts de l'UFR STC Délibération relative à la commission de l'achat public	Procès-verbal
20 mai 2020	élection du président de l'Université Bordeaux Montaigne élection du vice-président du conseil d'administration de l'Université Bordeaux Montaigne
21 février 2020	Approbation du compte financier 2019 document Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2019 Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 24 janvier 2020 Approbation du principe de diversification des modalités d'adduction en eau potable du campus de Talence-Pessac-Gradigan Approbation de modification des statuts de l'université Bordeaux Montaigne, Approbation de la mise en place de parcours adaptés pour les étudiants inscrits en licence 1 mention LLCER (rentrée universitaire 2019-2020) Bilan de l'utilisation de la contribution de la vie étudiante et de campus (CVEC) 2018-2019 document Procédure d'accueil de professeurs invités document Approbation de la dérogation au dispositif de Per Diem applicable aux mobilités organisées dans le cadre du projet SAGOT financé par l'ambassade de France en Tanzanie document Approbation de l'additif n°6 aux tarifs 2019/2020 document Approbation de sortie d'inventaire document Approbation d'une motion relative à la précarité étudiante	Procès-verbal
24 janvier 2020	Approbation d'une motion relative au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche Approbation du schéma directeur immobilier et d'aménagement (SDIA) de l'université Bordeaux Montaigne document Approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) 2016-2020 document Approbation des capacités d'accueil des parcours de la mention de master métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF) 2ème degré pour l'année universitaire 2020-2021 document Approbation des critères d’éligibilité au dispositif de congé pour projet pédagogique (CPP) document Approbation de modifications aux statuts de l'institut du journalisme Bordeaux Aquitaine (IJBA) document Approbation de l'additif n°5 aux tarifs 2019-2020 document Admission en non-valeur de créances document Approbation de la convention relative au projet "ACCompagnement vers l'Enseignement Supérieur (ACCES) document	Procès-verbal
13 décembre 2019	Approbation de la convention de coordination territoriale en Nouvelle Aquitaine Approbation de transfert à l'endroit de l'université Bordeaux Montaigne d'activités et d'emplois de la COMUE d'Aquitaine Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 24 octobre 2019 Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 15 novembre 2019 Approbation du budget rectificatif n°2- exercice 2019 document Approbation du budget initial - exercice 2020 document ; document Campagne d'emplois enseignants & enseignants chercheur 2020 document Campagne d'emplois BIATSS 2020 document Admission en 1er cycle de l'enseignement supérieur année universitaire 2020/2021 Approbation des capacités d'accueil en 1er et 2ème cycle de l'enseignement supérieur pour la campagne 2020/2021 Approbation de la programmation de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) 2019/2020 document Approbation de la mise en place d'un régime d'astreintes pour le service interuniversitaire de gestion du domaine universitaire (SIGDU) document Dispositif de conversion en primes de charges administratives (PCA) de modulations de services octroyées aux directeurs d'unités de recherche Approbation de la convention ADERA n°R01-2019 document Approbation de l'additif n°4 aux tarifs 2019/2020 document Approbation d'octroi de remise commerciale document Approbation de sortie d'inventaires documents	Procès-verbal
15 novembre 2019	Relevé de délibérations Approbation du conventionnement "COT/CL" pour la mise en oeuvre de l'opération campus Bordeaux sur le secteur sciences humaines et sosiales du campus de Pessac ; Approbation du contrat de projet partenarial d'aménagement "Bordeaux INNO campus" ; document Approbation de la politique d'achats 2020 ; documents Approbation de la programmation de la contribution de vie étudiante et de campus 2018/2019. document	Procès-verbal
24 octobre 2019	Relevé de délibérations Attribution du montant de l'enveloppe formation du budget initial 2020 (hors BPI et DEFLE) ; Attribution du montant de l'enveloppe recherche budget initial 2020 ; Approbation du procès verbal du 20 septembre 2019 ; Approbation de l'additif n°3 aux tarifs 2019/2020 ; document Approbation de remises gracieuses ; document Approbation de sorties d'inventaires. documents	Procès verbal
20 septembre 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 12 juillet 2019 ; Campagne d'emplois enseignants du second degré ; document Adoption du plan d'actions 2019/2020 relatif au contrôle interne comptable et budgétaire ; document Attributions de primes de charge administrative ; document Approbation du budget du projet "Campus en commun" mis en œuvre en partenariat avec la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine ; document Approbation des modifications des plans de provision du service inter-établissements de gestion du domaine universitaire (SIGDU) ; document Modification de la liste des recettes fléchées ; Approbation de l'additif n°2 aux tarifs 2019/2020 ; document Approbation d'une motion relative à a réforme des enseignants du second degré et des concours de recrutement du CAPES document	Procès verbal

Année 2018-2019

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2018-2019
Date	Délibérations	PV
12 juillet 2019	Relevé de délibérations Délibération portant approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 21 juin 2019 ; Délibération portant approbation du mandat donné à l'équipe présidentielle pour le projet de délivrance d'une autorisation d'occupation du domaine public (AOT) en vue de l'implantation de l'école d'ingénieurs ESTACA ; Délibération portant approbation de motion ; document Délibération portant approbation du règlement intérieur de l'université Bordeaux Montaigne ; document Délibération portant approbation d'une modification progressive des modalités de valorisation des services enseignants du DEFLE ; document Délibération portant approbation du calendrier de clôture de l’exercice 2019 ; documents Délibération portant approbation de l'additif n°1 aux tarifs 2019/2020 ; document Délibération portant approbation d'une convention de partenariat avec l'office public de la langues basque (OPLB) ; document Délibération portant approbation d'une convention de partenariat avec le Goethe institut ; document Délibération portant approbation de sorties d'inventaires ; document Délibération portant adoption de mesures relatives aux règles d'attribution de l'aide sociale d'initiative universitaire (ASIU) "aides aux repas". document	Procès-verbal
21 juin 2019	Relevé de délibérations Délibération portant approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 17 mai 2019 ; Délibération portant approbation du budget rectificatif n°1-2019 ; document Délibération autorisant l'octroi de dérogations au cadre de gestion des agents non titulaires enseignants ; Délibération autorisant l'octroi de dérogations au cadre de gestion des agents non titulaires BAITSS rémunérés su le budget recherche ; Délibération portant modification de la délibération du 7 octobre 2011 relative à la procédure de recrutement des chargés de cours ; Délibération portant approbation des modalités d'organisation des activités culture et sports proposées aux personnels de l'université Bordeaux Montaigne pour 2019/2020 ; document Délibération portant approbation de la mise en œuvre d'une procédure de régularisation administrative de forages d'alimentation en eau potable ; Délibération portant approbation de tarifs 2019/2020 ; document Délibération portant approbation de sorties d'inventaire.	Procès-verbal
17 mai 2019	Relevé de délibérations délibération portant approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 15 mars 2019 ; délibération portant approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 19 avril 2019 ; délibération portant sur les critères généraux d'exonération des droits d'inscription différenciés applicables aux étudiants étrangers ; délibération portant approbation de don	Procès-verbal
19 avril 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 22 février 2019, Délibération relative ayx modalités de gestion des mobilités (de personnels) de l'enseignement supérieur "Erasmus +" (mobilité intra-européenne KA103) Approbation de l'additif n°6 aux tarifs document Adoption de mesure relatives aux règles d'attribution de l'aide sociale d'initiative universitaire (ASIU) Approbation sorties d'inventaire document ; document Attribution du titre de docteur honoris causa	Procès-verbal
15 mars 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 11 janvier 2019, Création d'une prime de responsabilité pédagogique pour les membres et les animateurs de la commission master de l'université, document, Campagne d'emplois 2019, document, Approbation de l'actualisation de la politique "missions" de l'université Bordeaux Montaigne, document, Approbation de l'additif n°5 aux tarifs, document, Approbation de sortie d'inventaire, Approbation de l'accord-cadre de coopération entre l'université Bordeaux Montaigne et le CROUS de Bordeaux-Aquitaine, document, Adoption de la future dénomination des amphithéâtres B200, B400 et C200.	Procès-verbal
22 février 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 21 décembre 2018, Approbation du compte financier 2018 de l'université Bordeaux Montaigne, document Modification de la politique d'amortissement relatif aux biens immobiliers, document Adoption de l'additif n°4 aux tarifs de l'université Bordeaux Montaigne, document Approbation d'une remise sur facture d'eau potable pour l'association loi 1901 "Bordeaux Étudiants Club (BEC), Approbation d'une dérogation à la politique de gestion des frais de mission de l'université Bordeaux Montaigne.	Procès-verbal
11 janvier 2019	Relevé de délibérations Approbation de dossiers déposés dans le cadre de l'appel à projets (AAP) "ESR3 2019 de la Nouvelle-Aquitaine, Annexe 1, Annexe 2 Admission en 1er cycle de l'enseignement supérieur - année universitaire 2019/2020, Approbation des conditions générales de vente de la formation continue, document Approbation du dossier d'expertise relatif au projet de création de la cité des langues étrangères, du Français et de la francophonie (CLEFF), document Modification de la composition nominative de la commission des statuts de l'université Bordeaux Montaigne.	Procès-verbal
21 décembre 2018	Relevé de délibérations Approbation d'une motion relative au projet de hausse des droits d'inscription à l'université Bordeaux Montaigne pour les étudiants extra-communautaires, document Approbation d'une motion relative à la sécurité sur le campus universitaire, document Approbation du budget rectificatif n°3 - exercice 2018 de l'établissement, document (budget rectificatif n°3 consolidé) Approbation du budget rectificatif n°3 principal - exercice 2018, Approbation du budget rectificatif n°3 annexe - exercice 2018, Approbation du budget rectificatif n°3 - exercice 2018 du SIGDU de Pessac, Talence, Gradignan, Approbation du budget initial (exercice 2019) de l'établissement, document (budget initial consolidé) Approbation du budget agrégé initial (exercice 2019), Approbation du budget initial principal (exercice 2019), Approbation du budget initial (exercice 2019) du service annexe CFA Bordeaux Montaigne, Approbation du budget initial (exercice 2019),du SIGDU de Pessac, Talence, Gradignan, Approbation de la campagne d'emplois enseignants et enseignants-chercheurs 2019, document Approbation de la campagne d'emplois BIATSS 2019, document Approbation des capacités d'accueil en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur pour la campagne d'admission 2019, Approbation de l'additif n°3 aux tarifs 2018/2019, document Approbation du barème 2018-2019 de financement des mobilités des personnels de l'université dans le cadre du programme Erasmus+, document Approbation d'une remise gracieuse sur facture d'eau potable pour le lycée Alfred Kastler de Talence, Application d'une remise gracieuse exceptionnelle du CFA Bordeaux Montaigne, Approbation de remises gracieuses Approbation du procès-verbal du CA du 05 octobre 2018, Approbation du procès-verbal du CA du 26 octobre 2018.	Procès-verbal
26 octobre 2018	Relevé de délibérations Approbation de l'enveloppe des grandes masses relative au budget initial 2019, document Détermination du montant des enveloppes formation et recherche du budget initial 2019, document Remise tarifaire pour une mise à disposition des locaux, Approbation de l'attribution de marchés, document Approbation de modifications des plans de provision du service inter-établissements de gestion du domaine universitaire (SIGDU).	Procès-verbal
05 octobre 2018	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du CA du 07 septembre 2018 Adoption du budget rectificatif n°2-2018 de l'établissement document (Budget rectificatif n°2-2018 consolidé) Adoption du budget rectificatif n°2-2018 agrégé, Adoption du budget rectificatif n°2-2018 principal, Adoption du budget rectificatif n°2-2018 du service annexe centre de formation des apprentis Bordeaux Montaigne, Adoption du budget rectificatif n°2-2018 du service interuniversitaire de gestion du domaine de Talence, Pessac, Gradignan (SIGDU), Mise en place de la commission "programmation/bilan" de la cotisation vie étudiante et campus (CVEC), document Actualisation de la composition nominative du comité électoral consultatif de l'université Bordeaux Montaigne, Actualisation de la composition nominative de la commission des statuts de l'université Bordeaux Montaigne, Approbation de l'application de remises commerciales par les presses universitaires de Bordeaux, Admission en non-valeur d'une créance de l'université Bordeaux Montaigne,	Procès-verbal
07 septembre 2018	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du CA du 06 juillet 2018, Approbation du dispositif de cadrage du régime indemnitaire des personnels BIATSS, document approbation de l'additif n°2 à la campagne d'emplois 2018 des enseignants du second degré, Approbation de la création d'une aide sociale d'initiative universitaire (ASIU) spécifique dénommée "solidarité jour de carence", document Approbation de l'additif n°1 à la délibération CA 2017/33 du 05 mai 2017 fixant le dispositif de gestion du temps de travail et des congés légaux des personnels enseignants et des enseignants-chercheurs titulaires, document Adoption du plan d'action 2018/2019 relatif au contrôle interne, document Approbation du calendrier de clôture de l'exercice 2018, document Approbation à la demande de subvention globalisée auprés de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle Aquitaine, Levée de prescrition de factures du CNFPT, Approbation de l'additif n°2 aux tarifs 2018/2019 document	Procès - verbal

Année 2017-2018

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2017-2018
Date	Délibérations	PV
06 juillet 2018	Approbation du procès-verbal du CA du 08 juin 2018, Nomination de Mme Dominique PICCO aux fonctions de directrices des Presses Universitaires de Bordeaux, Gestion des lecteurs DAAD de langue Allemande pour l'année universitaire 2018/2019, Modalités d'attribution de l'aide sociale d'initiative universitaire au(x) repas applicables à compter du 1er août 2018, Cotisations "Sport et culture" applicables aux personnels de l'université à compter du mois de septembre 2018, Modification des modalités d'exonération du paiement des droits d'inscription relatifs aux diplômes nationaux et fixant les modalités de remboursement des droits d'inscription relatifs aux diplômes nationaux, document, document 2 Approbation de sorties d'inventaire, Approbation de l'additif n°1 aux tarifs 2018/2019, document Approbation du dépôt du dossier de soumission du projet de recherche "Garonne à Marée" dans le cadre du programme opérationnel FEDER/FSE 2014/2020 Midi-Pyrénées et Garonne, Documents Délibération relative à la Décade de Cerisy "Que nous disent les Best-Sellers ?" organisée du 23 au 30 juillet 2018, document Admission en non valeur d'une créance de l'université Bordeaux Montaigne, *En CA restreint* :Attribution du titre de Docteur Honoris CAUSA	Procès verbal
08 juin 2018	Approbation du procès-verbal du04 mai 2018, Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage CPER 2015/2020 pour l'opération de requalification du bâtiment H, Approbation des tarifs 2018-2019, document Modification de la délibération du 08 juillet 2011 relative à la création du comité technique de l'université Bordeaux III, Approbation du schéma directeur du handicap de 'université Bordeaux Montaigne, document Demande d'agrément de l'université Bordeaux Montaigne au titre de l'engagement civique, document Approbation du renouvellement du projet campus en commun dans le cadre du partenariat avec la DRAC Nouvelle Aquitaine, documents Approbation de la convention d'entente dans le cadre de l'actionnariat de Bordeaux INP dans la société "Aquitaine Science Transfert", document Admission en non valeur d'une créance de l'université Bordeaux Montaigne, document Approbation de sorties d'inventaire	Procès verbal
04 mai 2018	Approbation du procès-verbal du 06 avril 2018, approbation de conventionnement "COT/CL" pour la mise en oeuvre de l'opération Campus Bordeaux sur le secteur des Sciences humaines et sociales du campus de Pessac, attribution du titre de docteur Honoris Causa à M. le professeur Richard Dyer, approbation de sorties d'inventaire (matériels informatiques), => documents, approbation de sorties d'inventaire (licences et logiciels), approbation de sorties d'inventaire (matériels audiovisuels) octroi d'une demande de remise gracieuse.	Procès verbal
06 avril 2018	approbation des procès-verbaux du 28 février et 16 mars 2018, approbation du plan de provision pour gros entretien ou révisions (GER) pour la période 2018-2023, => document, adoption du budget rectificatif n°1-2018 de l'établissement, => Document (BR1) adoption du budget rectificatif n°1-2018 agrégé, adoption du budget rectificatif n°1-2018 principal, adoption du budget rectificatif n°1-2018 du service annexe du centre de formation des apprentis (CFA) Bordeaux Montaigne, adoption du budget rectificatif n°1-2018 du service interuniversitaire de gestion du domaine de Talence, Pessac, Gradignan, (SIGDU), approbation de l'additif n°5 aux tarifs 2017-2018, => document, approbation de l'adhésion de l'université Bordeaux Montaigne à l'association Marchés publics d'Aquitaine (AMPA), désignation des commissaires aux comptes de l'université Bordeaux Montaigne, approbation de sorties d'inventaire, document, approbation de modification du dispositif de soutien aux agrégatifs, => document, approbation du projet de convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHP) 2018-2021. => document.	Procès verbal
16 mars 2018	Approbation de l'additif à la campagne d'emplois 2018 des enseignants du second degré, approbation de l'additif à la campagne d'emplois enseignants 2018 relatif aux moyens délégués dans le cadre du plan étudiants, approbation de la proposition d'actualisation de la procédure relative aux missions, => document, délibération relative à "l'appel de Jussieu pour la science ouverte et la bibliodiversité", => document, modification des modalités de versement de l'aide sociale d'initiative (ASIU) relative au financement de séjours d'enfants des personnels de l'université Bordeaux Montaigne, octroi d'une allocation d'aide à la mobilité financée par Campus France dans le cadre du programme Prestige.	Procès-verbal
28 février 2018	Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2018 ; approbation du compte financier 2017 ; => document approbation de l'additif à la campagne d'emplois enseignants 2018 relatif aux moyens délégués dans le cadre du plan étudiants => document approbation de la coloration des profils des postes d'enseignants associés appelés à être recrutés à la rentrée 2018 ; => document approbation de l'additif à la campagne d'emplois BIATSS 2018 ; approbation d'un additif à la délibération n°CA2018/05 du 16 janvier 2018 relative à l'admission en 1er cycle de l'enseignement supérieur, année universitaire 2018-2019 ; délibération relative à l'admission en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2018-2019) délibération relative à l'admission en 2ème année de 2éme cycle de l'enseignement supérieur, année universitaire 2018-2019 ; approbation de la convention de partenariat cadre avec le conseil départemental de la Gironde ; approbation de l'additif n°4 aux tarifs 2017-2018 ; => document approbation des sorties d'inventaires. => document	Procès-verbal
16 janvier 2018	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 16 janvier 2018 approbation de modification de la campagne d'emploi Biatss 2017 approbation de la campagne d'emplois enseignants et enseignants-chercheurs 2017 => document adoption d'une motion relative à la mise en œuvre du "plan étudiants" au sein de l'Université Bordeaux Montaigne capacités d'accueil et modalités d'admission en 1er cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2018/2019) approbation du projet de coopération avec le SMEGREH-EPTB-Nappes profondes de Gironde => document.	Procès-verbal
15 décembre 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 17 novembre 2017 approbation d'une motion relative au manque de moyens dans l'enseignement supérieur et à la mise en oeuvre du plan étudiant au sein de l'université Bordeaux Montaigne, campagne d'emplois BIATSS 2018, documents campagne d'emplois enseignants et enseignants-chercheurs 2018, documents approbation du budget initial 2018 de l"établissement, documents approbation du budget agrégé initial 2018, approbation du budget initial principal 2018, approbation du budget initial 2018 du service annexe CFA Bordeaux Montaigne, approbation du budget initial 2018 du service interuniversitaire de gestion du domaine universitaire de Pessac, Talence, Gradignan, approbation de l'additif n°3 aux tarifs 2017/2018, approbation de la convention passée avec la DRAC Nouvelle Aquitaine dans le cadre du centre d'inoovation sociétale (CIS) UBIC, approbation de l'application d'une remise exceptionnelle du CFA Bordeaux Montaigne, Approbation de sorties d'inventaire.	Procès-verbal
17 novembre 2017	Relevé de délibérations Délibération relative à l'élection d'une personnalité extérieure désignée a titre personnel représentante d'entreprise employant au moins 5 salariés, approbation du procès-verbal du CA d 20 octobre 2017, approbation d'une motion relative à la suppression des contrats aidés, approbation de l'ouverture à la mutation et au détachement d'un poste d'ingénieur de recherche (IGR) de directeur ou directrice de la recherche - campagne d'emplois 2018, approbation du bilan social de l'université Bordeaux Montaigne (edition 2016). => Document	Procès-verbal
20 octobre 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 11 juillet 2017, approbation du procès-verbal du 22 septembre 2017, approbation du budget rectificatif 1-2017, => document approbation du budget rectificatif agrégé 1-2017, approbation du budget rectificatif principal 1-2017, approbation du budget rectificatif 1-2017 du service annexe CFA Bordeaux Montaigne, approbation du budget rectificatif 1-2017 du SIGDU, approbation des "grandes masses" du budget 2018, => document approbation de modifications relatives aux statuts des équipes d'accueil, => document approbation des modalités et critères d'attribution de l'éméritat, => document approbation des enveloppes recherche et formation du budget prévisionnel 2018, approbation de la liste des recettes fléchées telle que modifiée à compter du budget rectificatif 1-2017, approbation du renouvellement du partenariat avec la DRAC Nouvelle Aquitaine pour la réalisation du projet "campus en commun", => document approbation de la publication de deux postes vacants d’enseignants du second degré (PRAG-PRCE) - campagne d'emplois 2018, => document approbation relative à la procédure de gestion financière des mobilités Erasmus + d'enseignement et de formation, document approbation d'une remise gracieuse. en CA Réduit : Référentiel horaire 2017/2018	Procès-verbal
22 septembre 2017	Relevé de délibérations approbation des modifications des articles 11.3 et 12.1 des statuts de l'Université Bordeaux Montaigne relatives au comité électoral consultatif, => document ; document 2 approbation portant sur la création d'un régime indemnitaire spécifique pour les lauréats du dispositif "mobilité internationale" de l'Idex Bordeaux", approbation du plan d'action d'action 2017/2018 relatif au contrôle interne comptable et financier, => document, approbation du calendrier de clôture d'exercice 2017, => document, approbation de l'additif n°2 aux tarifs 2017/2018, => document, approbation d'additif à la politique d'amortissement => document, approbation des sorties d'inventaire, => document, *en CA Réduit* : attribution d'un titre de docteur Honoris Causa	Procès verbal

Année 2016-2017

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2016-2017
Date	Délibérations	PV
11 juillet 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 02 juin2017, élection de la vice-présidente déléguée aux relations internationales, gestion du régime indemnitaire des personnels BIATSS (2017/2018) => document approbation de l'additif à la délibération CA 2017/33 portant approbation de la note de cadrage relative à la gestion du temps de travail et aux congés légaux des personnels enseignants et enseignants-chercheurs titulaires, => document approbation de l'extension aux agents contractuels de l'application du principe "transfert points/primes" prévu dans le cadre du protocole parcours professionnels carrières et rémunérations (PPCR), approbation des critères généraux d’exonération des droits d'inscription, approbation d'attribution de remises de 50% sur les tarifs de mise à disposition de locaux, => document, approbation de l'additif n°1 aux tarifs 2017/2018 => document.	Procès verbal
02 juin 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 05 mai 2017, approbation des modifications du périmètre de conventionnement avec la société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) dans le cadre du projet de réhabilitation du secteur Pessac-patrimoine Bordeaux Montaigne prévu dans le cadre de la tranche 2 de l'opération campus, approbation à l'octroi éventuel de gratification facultative de stage pour les étudiants de formation initiale accueillis en stage à l'université Bordeaux Montaigne (pour un volume horaire inférieur ou égal à 308 h de présences effective au sein de l'établissement), approbation des tarifs 2017/2018, => document approbation des mesures d'action sociale d'initiative universitaire, => documents, approbation de dons pour l'unité mixte de recherche (UMR 5607) Ausonius	Procès-verbal
05 mai 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 24 mars 2017, approbation de la note de cadrage relative à la gestion du temps de travail et aux congés légaux des personnels enseignants et enseignants chercheurs titulaires, => document approbation de la note de cadrage relative à la gestion des enseignants contractuels, =>document, approbation du projet de gestion du régime indemnitaire BIATSS dit standard (exercice 2017), =>document, recrutement d'un professeur associé à temps plein pour l'IJBA à compter du 1er octobre 2017, approbation du 7ème additif aux tarifs 2016-2017, =>document, approbation des sorties d'inventaire =>document.	Procès-verbal
24 mars 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 24 février 2017 élection de la vice-présidente déléguée à la politique des langues, approbation des profils de postes d'enseignants associés (PAST) proposés au recrutement (campagne d'emploi 2017), => document approbation du programme de recrutement des professeurs invités, => document, approbation du principe de création d'une chaire Montaigne => document, mise en place d'un comité d'éthique et de déontologie, approbation d'actualisation de la procédure relative aux missions, => documents, approbation du 6èmr additif aux tarifs 2016/2017, => document, approbation de sortie d'inventaire de matériels informatiques, approbation de vente de service des domaines de l'Etat d'un ensemble de matériels du SIGDU de Talence, Pessac, Gradignan. => document. accueil des étudiants apprentis professeurs (EAP) pour 2017-2018 => document	Procès Verbal
24 février 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 27 janvier 2017, approbation du compte financier 2016 - budget principal, => document approbation du compte financier 2016 - budget annexe du centre de formation des apprentis (CFA), approbation du compte financier 2016 - budget annexe du service interuniversitaire de gestion du domaine universitaire (SIGDU) approbation du résultat excédentaire 2016 de 389 948.41€ du budget principal, approbation du résultat excédentaire 2016 de 38975.68€ du CFA Bordeaux Montaigne, approbation du résultat excédentaire 2016 de 1485.18€ du SIGDU, approbation des modifications des dispositions des articles 5.2, 12.1, 12.3, 13.2, 17.2, 18.1 des status de l'université Bordeaux Montaigne, => document désignation de membres du comité électoral consultatif, approbation d'application de remises par les éditions AUSONIUS sur les tarifs adoptés en CA le 27 mai 2016, approbation d'application de remises par les PUB sur les tarifs adoptés en CA du 27 mai 2016, approbation de deux profils de postes d'enseignants du second degré (anglais et lettres - département de Français langue étrangère (DEFLE) proposés au recrutement (campagne d'emplois 2017, => document 1, document 2 attribution à M. Jean-Paul JOURDAN du titre de président honoraire de l'université Bordeaux Montagne, modalités et barème d'attribution de la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) pour la campagne 2017, => document, rectification d'erreur matèrielle de la délibération CA2016/118 du 25 novembre 2016, approbation du 5ème additif aux tarifs 2016/2017 => document	Procès Verbal
27 janvier 2017	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 16 décembre 2016 approbation du quatrième additif aux tarifs 2016/2017 => document approbation d'un additif à la campagne d'emplois enseignants et enseignants-chercheurs 2017 prévoyant l'ouverture d'un poste de maître de conférences en langue et littérature du Moyen-Âge, à pourvoir uniquement par voie de mutation approbation des modalités d'admission en première année de deuxième cycle universitaire - année universitaire 2017/2018 =>document	Procès Verbal
16 décembre 2016	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 25 novembre 2016 approbation de la campagne d'emplois 2017 des personnels BIATSS => document 1 ; document 2 approbation de la campagne d'emplois 2017 des personnels enseignants => document 1 ; document 2 approbation du budget initial 2017 approbation sur les modifications aux statuts des UFR Langues et Civilisations et Humanités => document approbation des actifs de la fondation partenariale InnovaSol (suite à dissolution) => document 1 ; document 2 approbation de sortie d'inventaire => document approbation portant sur la modification des statuts du SCD	Procès Verbal
25 novembre 2016	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du 21 octobre 2016 approbation de la création d'un poste BIATSS de RA d'UFR - Profil pôle études approbation de la proposition d'un régime indemnitaire d'intéressement pour les personnels ITRF de catégorie B Rejet de la proposition du projet de création de régimes indemnitaires spécifiques des personnels BIATSS approbation de la convention partenariale de site de l'opération Campus Bordeaux => document approbation de la convention 2016/2017 de financement de subvention allouée au centre d'intégration et de préparation des sourds à l'enseignement supérieur (CESENS). => document approbation de la grille des taux de prélèvements sur les activités de recherche à compter du 1er janvier 2017 document approbation de la politique d'amortissement applicable à compter du 1er janvier 2017 suite à changement de plan comptable => document approbation à la délibération du CA di 28 mars 2013 relative au dispositif d'attribution de subventions susceptibles d'être accordées par les UFR et l'IUT Bordeaux Montaigne approbation d'octroi de remise gracieuse => document approbation du projet de partenariat avec la DRAC Nouvelle-Aquitaine pour la mise en place d'un open lab dans le cadre du projet UBIC => document approbation du projet de partenariat avec la DRAC Nouvelle-Aquitaine relatif à l'accompagnement par l'niversité Bordeaux Montaigne dans le cadre du projet UBIC du réseau des bibliothèques de Bordeaux Métropole => document approbation d'acceptation de don pour le projet French Kiss approbation de versement de prix aux lauréats d'un concours de création(s) publicitaire(s) intéressant l'IUT Bordeaux Montaigne	Procès Verbal
21 octobre 2016	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du CA du 30 septembre 2016 approbation du plan de provision pour gros entretien ou révisions portant sur la période 2016/2020 -> documents adoption du budget rectificatif n°2 - exercice 2016 adoption du budget rectificatif n°2 agrégé- exercice 2016 adoption du budget rectificatif n°2 principal - exercice 2016 adoption du budget rectificatif n°2 - exercice 2016 du service annexe "centre de formation des apprentis Bordeaux Montaigne" adoption du budget rectificatif n°2 - exercice 2016 du service interuniversitaire de gestion du domaine universitaire de Pessac, Talence, Gradignan ->document Budget rectificatif n°2-2016 approbation du projet d'architecture budgétaire 2017 ->document approbation d'application de remises par les Presses universitaires de Bordeaux (PUB). approbation d'application de remises par les éditions Ausonius sur les tarifs adoptés en conseil d'administration le 27 mai 2016 approbation d'acceptation de don. approbation de sortie d'inventaire de matériels informatiques de l'IUT Bordeaux Montaigne. ->document approbation du 3ième additif aux tarifs 2016/2017 applicables à certaines prestations de recherche de l'UMR n°5060 IRAMAT. ->document	Procès Verbal
30 septembre 2016	Relevé de délibérations approbation du procès-verbal du CA du 1er juillet 2016. approbation du procès-verbal du CA du 8 juillet 2016. adoption des grandes masses du budget prévisionnel 2017. -> document approbation des enveloppes recherche et formation du budget prévisionnel 2017 ->document approbation du projet de gestion du régime indemnitaire dit standard des personnels BIATSS. -> document 1 ; document 2 rejet de l'application du principe dit de l'axe n°3. approbation du projet de gestion des régimes indemnitaires spécifiques des personnels BIATSS. -> document approbation du projet de répartition de l'enveloppe NBI 2016/2017. ->document approbation de la charte et du plan d'actions 2016/2017 relatifs au contrôle interne. ->documents approbation d'octroi de remises gracieuses. ->documents approbation d'acceptation de don. approbation de sorties d'inventaire de matériels (informatique et impression). approbation de sortie d'inventaire d'une élagueuse. approbation d'une sortir d'inventaire et de la convention prévoyant la cession du matériel au CNRS. ->document adoption du 2ème additifs aux tarifs 2016/2017. ->document approbation du projet de création d'un service universitaire mutualisé des pensions (SUMP). ->document approbation des modalités de rémunération des intrventions relatives aux certifications gérées par la DIVU. approbation du partenariat avec la DRAC Aquitaine pour le projet "l'espace universitaire en commun". ->document approbation du plafonnement ASIU pour le financement de séjours d'enfants des personnels de l'université.	Procès Verbal

Année 2015-2016

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2015-2016
Date	Délibérations	PV
08 juillet 2016	Relevé de délibérations approbation d'octroi d'un aménagement de service exceptionnel pour l'année universitaire 2016-2017 création de pôles d'attractivité scientifique modification de la délibération du CA du 10 octobre 2014 relative à la gestion du temps de travail et aux congés légaux des personnels enseignants et enseignants chercheurs =>document modalités de répartition et attribution des primes de charges administratives, décharges et modulations de service sur l'exercice 2016-2017 =>document approbation du contrat test d'aptitude en japonais 2016 approbation de la convention de mandat à la société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) pour la restructuration et l'extension du département des études de français langue "étrangère (DEFLE) =>document revalorisation du quotient familial utilisé pour la gestions des aides sociales d'initiative universitaire (ASIU).	Procès Verbal
01 juillet 2016	Relevé de délibérations approbation du procès verbal du CA du 17 juin 2016 approbation du contrat quinquennal d'établissement entre l'état et université Bordeaux Montaigne pour la période 2016-2020 =>document approbation du dossier d’accréditation de l'école supérieur du professorat et de l'éducation (ESPE) d'Aquitaine =>document approbation de convention portant adhésion de université Bordeaux Montaigne au groupement de commandes proposé par la direction des achats de l'État (DAE) => document approbation de la convention définissant les modalités de recours par les opérateurs et/ou les établissements publics ayant pour tutelle les ministères de l’Éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, aux offres constituées en partenariat avec un ou plusieurs ministères => document admission en non-valeur d'une créance de l'université Bordeaux Montaigne. =>document	Procès Verbal
17 juin 2016	Relevé de délibérations approbation du procès verbal du CA du 27 mai 2016 adoption du budget rectificatif n°1-2016 => document adoption de l'augmentation du montant de l'aide d'initiative universitaire relative aux repas adoption de la politique de gestion du parc informatique approbation de sorties d'inventaire approbation du renoncement à l'application des règles quadriennale pour des reclassements 2011 pris en charge au titre de la paie 2016 => document approbation d'octroi de modulations de service pour la mise en œuvre de projets ANR ou ERC	Procès Verbal
27 mai 2016	Relevé de délibérations approbation du procès verbal du CA du 08 avril 2016 élection du vice-Président déléguée "Opération Campus" approbation d'ouverture de formations en apprentissage (master Design et master Urbanisme) à compter du 1er septembre 2017 adoption des tarifs universitaires 2016/2017 => document adoption du calendrier de fin de gestion de l’exercice 2016 =>document approbation d'octroi de remise gracieuse approbation de don CESDEN Banque Populaire pour le financement des prix dotant le concours MT180 édition 2016 et autorisant leur versement aux trois lauréats dudit concours	Procès Verbal
8 avril 2016	Relevé de délibérations : approbation du procès-verbal du CA 26 février 2016 élection de la Vice-Présidente du Conseil d’Administration de l'université Bordeaux Montaigne élection de la Vice-Présidente déléguée "Numérique et Innovation pédagogique", élection de la Vice-Présidente déléguée "Relations internationales", élection de la Vice-Présidente déléguée "Ressources humaines", élection de la Vice-Présidente déléguée "Politique des langues", élection de la Vice-Présidente déléguée "Formation tout au long de la vie", élection de la Vice-Présidente déléguée "Orientation, stage et insertion professionnelle" élection de la Vice-Président délégué "Vie universitaire", désignation des membres enseignants, BIATS et Etudiants de la Commission des Moyens. désignation des membres de la Commission de l’Achat Public. désignation des représentants étudiants appelés à siéger au sein de la Commission du Fonds de Soutien au Développement des Initiatives Etudiantes. désignation des représentants étudiants appelés à siéger au sein de la Commission de Discipline des fraudes au baccalauréat, adoption d'une délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration à la Présidente de l’Université Bordeaux Montaigne. => document adoption des nouveaux statuts de l’Institut Universitaire de Technologie Bordeaux Montaigne, => document autorisation de sortie de l’inventaire, => document 1 ; document 2 autorisation de remise gracieuse, => document validation de la procédure de restitution du matériel informatique, => document adoption du 7^e additif aux tarifs 2015/2016 relatifs aux tarifs d’inscription à des colloques organisés par des unités de recherche de l’université Bordeaux Montaigne, => document	Procès Verbal
23 mars 2016	délibération relative à l'élection de la présidente de l'Université Bordeaux Montaigne
26 février 2016	approbation du PV du 22 janvier 2016 approbation du compte financier 2015 sur le budget principal => document 1 ; document 2 ; document 3 approbation du compte financier 2015 sur le budget annexe du CFA document approbation du compte financier 2015 sur le budget annexe du SIGDU document approbation de l'affection du budget principal excédent au compte 10682 "réserves facultatives" approbation de l'affection du budget annexe du CFA excédent au compte 10682 "réserves facultatives" approbation de l'affectation du budget annexe du SIGDU excédent au compte 10682 "réserves facultatives" approbation de l'apurement de la somme figurant au débit du compte 119 du bilan de l'UBM - budget principal - par reprise du compte 10682 "réserves facultatives" approbation des sorties d'inventaire document 1 ; document 2 approbation des admissions en non valeur de créances irrécouvrables document 1 ; document 2 approbation de remises commerciales document adoption du 6ème additif aux tarifs de l'eau (2015/2016) document approbation du dossier d'expertise de réhabilitation de la Maison de l'Archéologie-Archéopôle document adoption des statuts du Centre de Formation des Apprentis de l'Université Bordeaux Montaigne document approbation des profils de postes des enseigants-chercheurs (PAST) => document approbation du principe de recrutement des personnels en contrats civiques => document	Procès Verbal
22 janvier 2016	approbation du PV du 18 décembre 2015 approbation du dossier d'accréditation de l'ESPE d'Aquitaine 2016-2020 =>document approbation de propositions de modifications des statuts de l'université Bordeaux Montaigne => document 1 ; document 2 approbation portant modification de profils de postes d'enseignants-chercheurs pour la campagne 2016 => document 1 ; document 2 approbation du dossier de demande d'adhésion de l'Université Bordeaux Montaigne au schéma régional pour la formation des personnels handicapés => document approbation de sorties d'inventaire approbation de don pour l'équipe d'accueil (EA) 4593 CLARE approbation de tarif (participation colloque) => document approbation de demande de remise gracieuse => document approbation de la désignation de représentant-e-s de l'Université Bordeaux Montaigne pour siéger au conseil des sports du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS) de l'université de Bordeaux	Procès Verbal
18 décembre 2015	approbation du PV du 27 novembre 2015 adoption du bilan social édition 2015 (période du 01/09/2013 au 31/08/2014 de l'Université Bordeaux Montaigne => document adoption de la campagne d'emplois 2016 => document 1 ; => document 2 approbation de l'architecture du budget "établissement" initial 2016 approbation de la liste des recettes fléchées prévues au budget initial "établissement" 2016 approbation du plafond de limitativité des autorisations d'engagement et des crédits de paiement prévu au budget initial 2016 approbation du plafond d'emplois prévu au budget "établissement" initial 2016 approbation du tableau des autorisations budgétaires (solde budgétaire) prévues au budget "établissement" initial 2016 approbation de l'équilibre financier prévu au budget initial 2016 approbation des tableaux relatifs à la situation patrimoniale de l'Université Bordeaux Montaigne, tels que prévus à son budget "établissement" initial 2016 : compte de résultat, capacité d'autofinancement, tableau de financement approbation du tableau agrégé des opérations pluriannuelles prévu au budget "établissement" initial 2016 approbation du tableau des autorisations budgétaires (solde budgétaire) prévu au budget "principal" initial 2016 approbation des tableaux relatifs à la situation patrimoniale de l'Université Bordeaux Montaigne (compte de résultat, capacité d'autofinancement, tableau de financement) prévus au budget "principal" initial 2016 approbation du tableau des autorisations budgétaires (solde budgétaire) prévu au budget "annexe" initial 2016 approbation des tableaux relatifs à la situation patrimoniale de l'Université Bordeaux Montaigne (compte de résultat, capacité d'autofinancement, tableau de financement) tels que prévus au budget "annexe" initial 2016 approbation du tableau des autorisations budgétaires (solde budgétaire) prévu au budget "agrégé" initial 2016 approbation des tableaux relatifs à la situation patrimoniale de l'Université Bordeaux Montaigne (compte de résultat, capacité d'autofinancement, tableau de financement) tels que prévus au budget "agrégé" initial 2016 approbation du tableau des autorisations budgétaires (solde budgétaire) prévu au budget "Service Inter Établissement (SIE)" initial 2016 approbation des tableaux relatifs à la situation patrimoniale de l'Université Bordeaux Montaigne (compte de résultat, capacité d'autofinancement, tableau de financement) tels que prévus au budget "Service Inter Établissement (SIE)" initial 2016 approbation des tarifs prévus au budget "Service Inter Établissement (SIE)" initial 2016 approbation des plans de provisions 2 et 3 prévus au budget "Service Inter Établissement (SIE)" initial 2016 => document (Budget 2016) approbation des demandes de remise gracieuse => document 1 ; document 2 approbation de la politique d'achat 2016, pour mise en application à compter du 1er janvier 2016 autorisation du dépôt par l'Université Bordeaux Montaigne de son dossier agenda accessibilité programmée (AD'AP) => document 1 ; document 2 adoption du 5 ème additif aux tarifs 2015/2016 => document approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue par l'université le 08 avril 2011 avec la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine (MSHA) => document 1 ; document 2 approbation de la convention relative à la répartition des coûts de fonctionnement de la crèche "P'TIT CAMPUS" 2015-2016 => document adoption du projet relatif aux modalités de répartition, d'attribution des modulations / des décharges de service et des montants d'attribution des primes de charges administratives pour l’exercice 2015-2016 => document	procès verbal
27 novembre 2015	approbation du PV du 06 novembre 2015 approbation de l'expertise relatif au projet de réhabilitation du secteur Pessac- patrimoine Bordeaux Montaigne prévu dans le cadre de l'Opération Campus => document 1 ; document 2 approbation de la politique d'impression de l'Université Bordeaux Montaigne => document approbation de la convention relative à l'agrément des points d'encaissement sur le système de paiement IZLY => document approbation de la convention 2015/2016 avec le centre d'intégration et de préparation des sourds à l'enseignement supérieur (CESENS) document approbation des modifications de la délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président de l'université => document 1 ; document 2 adoption de relèvements des tarifs plafonds prévus en cas d'indisponibilité d'hébergement pour les déplacements en mission => document approbation des sorties d'inventaire => document politique d'amortissement de l'Université Bordeaux Montaigne document marché subséquent énergie passé par l'intermédiaire du service des achats de l'Etats document adoption des tarifs 2015-2016 frais de gestion applicables aux prestations réalisées dans le cadre du projet UBIC => document approbation de dons => document	Procès Verbal
6 novembre 2015	approbation du PV du 9 octobre 2015 désignation d'un représentant de l'université Bordeaux Montaigne au CA de la COMUE adoption de la convention multilatérale inter établissements document approbation de la convention relative au service inter universitaire de gestion du domaine universitaire document approbation de la modification de la répartition du budget recherche 2016 remise commerciale pour le centre de formation des apprentis (CFA) de l'université Bordeaux Montaigne adoption de la procédure interne et des critères d'exonération des droits d'inscription => document maintien de tarifs d'inscription en apprentissage	Procès Verbal
9 octobre 2015	adoption du PV du 25 septembre 2015 refus d'approbation du projet pédagogique de dossier d'accréditation de l'ESPE d'Aquitaine approbation du dossier d'accréditation de l'offre de formation de l'université Bordeaux Montaigne pour la période 2016-2020 => document approbation du budget rectificatif n°2 de l'Université Bordeaux Montaigne => document approbation du budget rectificatif n°2 du CFA => document approbation du budget rectificatif n°2 du SIGDU => document adoption de nouvelles dispositions relatives au régime indemnitaire des personnels BIATSS de l'université document adoption de la procédure de plafonnement des heures supplémentaires et d'encadrement des jours de congés document 1 approbation de don document approbation des tarifs document approbation de régime de cotisations pour la participation aux pratiques sportives des personnels document adoption des modalités de rémunération des accompagnements pour les bilans de compétences confiés à des personnels extérieurs au pôle adultes en reprise d'études de l'université document adoption de la procédure des achats mobiliers document adoption de la convention entre l'UBM et le Lycée Gay Lussac accueillant des CPGE approbation du partenariat avec la DRAC Aquitaine relatif aux contrats locaux édicatifs artistiques (CLEA) via le projet UBIC et de son budget prévisionnel => 1 document adoption de la convention de site relative à l'opération CAMPUS document	Procès Verbal
25 septembre 2015	adoption du PV du 10 juillet 2015 approbation des grandes priorités et principales orientations de préparation du budget 2016 => document 1 approbation du montant et du cadrage stratégique des moyens dédiés à la formation et à la recherche => document 1 désignation de membres au comité électoral consultatif désignation de membres à la commission d'achat public adoption de proposition de sorties d'inventaires => document 1 approbation d'acceptation de dons adoption de propositions d'admissions en non-valeur =>document 1 adoption de demande gracieuse approbation de la procédure de gestion des clés mécaniques et électroniques => document 1 approbation de la modification de la politique de rémunération des intervenants chargés d'assurer la formation continue des personnels de l'Université Bordeaux Montaigne document 1 approbation de la publication de postes vacants d'enseignants du second degré => document 1 approbation des modalités de versement et de montant d'indemnités de départ volontaire => document 1 ; document 2 approbation de modalités exceptionnelles de rémunération d'un doctorant contractuel assurant une mission d'expertise approbation des conventions entre l'Université Bordeaux Montaigne et les lycées accueillant des CPGE => document 1 ; document 2 ; document 3	Procès Verbal
10 juillet 2015	adoption du PV du 29 mai 2015 élection du vice-président délégué à la vie universitaire et à la vie culturelle approbation des propositions de cédéisation des agents non titulaires et des mesures indiciaires et indemnitaires associées ⇒ document approbation du projet de révision des modalités de gestion des agents non titulaires recrutés sur le budget recherche ⇒ document approbation de deux amendements à la politique d'amortissement ⇒ document 1 ; document 2 adoption des propositions d'admissions en non valeur adoption de propositions de sorties d'inventaires ⇒ document 1 ; document 2 adoption de demande de remise gracieuse approbation de la convention de collaboration entre l'université du pays basque, l'université de Pau et des Pays de l'Adour, le centre national de recherche scientifique et de l'Université de Bordeaux Montaigne pour le programme de doctorat en linguistique et philosophie basque ⇒ document approbation de la convention de constitution et d'adhésion au groupement de commandes JSTOR 2015-2017 ⇒ document approbation de l'exonération exceptionnelle de tarification de redevance d'occupation de locaux pour le 19 ième symposium de l'enseignement du japonais en Europe prévu du 27 au 29 août 2015 approbation d'un nouveau tarif pour une prestation de l'UMR IRAMAT approbation de la grille tarifaire applicable pour la rémunération des examinateurs*correcteurs-surveillants CLES et CLUB ⇒ document approbation des dons adoption des tarifs ASIU restauration applicable au 1eraoût 2015 ⇒ document	procès-verbal
29 mai 2015	adoption des PV du CA du 17 avril 2015 et du 7 mai 2015 approbation du projet d'architecture budgétaire documents architecture budgétaire: pdf - note. approbation de la création du CRB 91823 IDEX CIS approbation du calendrier de fin d'exercice 2015 documents (calendrier fin exercice 2015) tarifs 2015/2016 document (tarifs 2015/2016) approbation convention de partenariat avec Bordeaux Sciences Agro document (convention) approbation de la convention d'adhésion au groupement de commandes (SDEE) approbation de remise commerciale approbation de convention de groupement de commandes (solution Uni'campus) dérogation exceptionnelle au cadre fixé pour le renouvellement des actes d'engagement des contractuels enseignants	procès-verbal

Année 2014-2015

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2014/2015
Date	Délibérations	PV
29 mai 2015	adoption des PV du CA du 17 avril 2015 et du 7 mai 2015 approbation du projet d'architecture budgétaire documents architecture budgétaire: pdf - note. approbation de la création du CRB 91823 IDEX CIS approbation du calendrier de fin d'exercice 2015 documents (calendrier fin exercice 2015) tarifs 2015/2016 document (tarifs 2015/2016) approbation convention de partenariat avec Bordeaux Sciences Agro document (convention) approbation de la convention d'adhésion au groupement de commandes (SDEE) approbation de remise commerciale approbation de convention de groupement de commandes (solution Uni'campus) dérogation exceptionnelle au cadre fixé pour le renouvellement des actes d'engagement des contractuels enseignants	procès-verbal
7 mai 2015	approbation du budget rectificatif n°1 - exercice 2015 document (BREC n°1) remise sur tarifs de mise à disposition de locaux	procès-verbal
17 avril 2015	adoption du PV du CA du 12 mars 2015 modification de la délégation de pouvoir du CA au président d'université convention d'adhésion au groupement de commandes permanent(SAE) participation au groupement SAE pour passation de marché de fourniture d'électricité document (participation) tarifs colloque (réseau français de phonologie) document (tarifs) mise au jour tarif de l'abonnement à la revue des études anciennes document (tarif) sortie d'inventaire de matériels informatiques document (sortie d'inventaire) vente et sortie d'inventaire de véhicule automobile document (vente et sortie d'inventaire) approbation de dons document (descriptif dons) approbation de ristourne de tarifs de mise à disposition de locaux modification de la délibération du CA du 10 juin 2010 relative au prêt de matériel informatique aux étudiants Projet de développement stratégique du CFA document (projet CFA) Critères de choix des bénéficiaires et barème d'attribution individuel PEDR document (critères et barème) mise au recrutement de deux postes de PRAG/PRCE document (postes)	procès-verbal
12 mars 2015	Adoption PV du CA du 13 février 2015 CA2015/143 Compte financier 2014 UBM CA2015/144 Rapport de l'Agent comptable du compte financier Compte financiers UBM 2014 - document applicatifs Annexes aux comptes annuels 2014 UBM AGREGE- compte financier 2014 - documents applicatifs Restes à réaliser sur contrats de recherche compte fi 2014 Compte financier 2014 CFA CA2015/145 Compte financier 2014 SIGDU CA2015/146 SIGDU- compte financier 2014- documents applicatifs Résultat excédentaire 2014 UBM CA2015/147 Résultat excédentaire 2014 CFA CA2015/148 Résultat excédentaire 2014 SIGDU CA2015/149 Régularisation UBM CA2015/150 Régularisation SIGDU CA2015/151 Sorties d'inventaire CA2015/152 Document sorties inventaire Remises gracieuses CA2015/153 Politique d'amortissement CA2015/154 Convention bilatérale UB-UBM CA2015/155 Document convention UB-UBM Postes PAST 2015 CA2015/156 Document postes PAST 2015	Procès-verbal
13 février 2015	Adoption du PV du CA du 19 décembre 2014 CA2015/135 Publication des actes administratifs à caractère règlementaire CA 2015/136 Nouveaux statuts des Presses Universitaires de Bordeaux CA2015/137 Document nouveaux statuts PUB Charte égalité Femme Homme CA2015/138 Document charte égalité Femme Homme Création DU égalité Femme Homme CA2015/139 Document DU égalité Additif campagne emploi BIATS CA2015/140 Additif campagne emploi enseignants CA2015/141 Additif au vote des tarifs 2014-2015 CA2015/142 Document additif au vote des tarifs	Procès-verbal
19 décembre 2014	Adoption du PV du CA du 07 novembre 2014 CA2014/123 Campagne d'emplois 2015 CA2014/124 Document 1 campagne d'emplois Document 2 campagne d'emplois Document 3 campagne d'emplois Budget de l'établissement 2015 CA2014/125 Document budget établissement 2015 Budget du SIGDU 2015 CA2014/126 Document budgt SIGDU 2015 Plan de prévision du SIGDU CA2014/127 Projet Annuel de Performance 2015 Remises gracieuses CA2014/128 Admissions en non-valeurs CA2014/129 Ensemble domaniaux IUT B CA2014/130 Groupements de commande CA2014/131 Document 1 groupements de commande Document 2 groupements de commande Document 3 groupements de commande MDS et PCA CA2014/132 Document MDS et PCA Aides Sociales d'Initiative Universitaire CA2014/133 Convention CESENS CA2014/134 Document convention CESENS	Procès-verbal
07 novembre 2014	Adoption du PV du CA du 10 octobre 2014 CA2014/107 Prise de participation d'UBM à la SRIA CA2014/108 Désignation du représentant d'UBM à la SRIA CA2014/109 Vote des grandes masses CA2014/110 Document vote des grandes masses Organigramme budgétaire CA2014/111 Document organigramme budgétaire Modification des frais de mission CA2014/112 Document frais de mission Remboursement des nuitées CA2014/113 Document remboursement des nuitées Nouveau programme Erasmus + CA2014/114 Document nouveau programme Erasmus + Tarifs C2i avec Madagascar CA2014/115 Mise à disposition des locaux pour le rectorat CA2014/116 Don pour l'équipe CLARE CA2014/117 Sorties d'inventaire CA2014/118 Participation financière pour le matériel informatique CA2014/119 Régime indemnitaire BIATS 2014 CA2014/120 Document régime indemnitaire BIATS 2014 Prime ministérielle CA2014/121 Document prime ministérielle Prime ministérielle catégorie B sup CA2014/122	Procès-verbal
10 octobre 2014	Adoption du PV du CA du 12 septembre 2014 CA2014/094 Gestion du temps de travail des enseignants CA2014/095 Document gestion tps de travail enseignants Campagne de recrutement du 2nd degré CA2014/096 BREC n°3 CA2014/097 Document BREC n°3 Création d'un CR pour l'UMS Archéovision CA2014/098 Additif n°2 aux votes des tarifs CA2014/099 Document additif n°2 aux votes des tarifs Admissions en non-valeurs CA2014/100 Document admissions en non-valeurs Sorties d'inventaire CA2014/101 Document sorties d'inventaire Accord transactionnel congrès FIEC CA2014/102 Révision des statuts de l'université UBM CA2014/103 Document révision des statuts de l'université Création de la CCP ANT CA2014/104 Création de la CCDC CA2014/105 Commission FSDIE CA2014/106	Procès-verbal
12 septembre 2014	Délibération BREC n°2 CA2014/079 Document BREC n°2 Adoption du PV du CA du 18 juillet 2014 CA2014/085 Élection de la VP OSIP & Formation Continue CA2014/086 Modification des status de l'UFR Humanités CA2014/087 Statuts UFR Humanités Divers tarifs CA2014/088 Sorties d'inventaire CA2014/089 Document sorties d'inventaire Dons et legs CA 2014/090 Document dons et legs Enveloppes globales ODF & Recherche CA2014/091 Document enveloppes globales ODF & Recherche Plafonds enveloppes horaires ODF 2016-2020 CA2014/092 Document plafond enveloppes horaires ODF Convention cadre avec la SATT CA2014/093	Procès-verbal

Année 2013-2014

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2013/2014
Date	Délibérations	PV
18 juillet 2014	Sorties d'inventaire matériels de l'IUT CA2014/080 Document sorties inventaire matériel IUT Avenant au marché public Aloha CA2014/081 Tarifs VAE CA2014/082 Création 3 nouvelles aides sociales CA2014/083 Dérogation exceptionnelle FIEC CA2014/084	Procès-verbal
4 juillet 2014	Statuts de la COMUE CA2014/069 Statuts de la COMUE Adoption du PV du CA du 27 juin 2014 CA2014/071 Adoption du PV du CA du 4 juillet 2014 CA2014/072 Élection du VP à la vie universitaire et à la vie culturelle CA2014/073 Lettre de cadrage ODF 2016-2020 CA2014-074 Document lettre de cadrage Modification des statuts de l'UFR Langues et Civilisations CA2014/075 Statuts UFR Langues et Civilisations Admissions en non-valeurs CA2014-076 Document Non-valeurs Dons et legs UFR STC et UMR Ausonius CA2014-077 Remboursement des droits de scolarité CA2014-078 Document remboursement	Procès-verbal
27 juin 2014	Adoption du PV du CA du 13 mai 2014 CA2014/070 Honoris Causa Kaija Saariaho CA2014/059 Élection vice-présidente Relations Internationales CA2014/060 Contrat d'objectifs et de moyens UFR STC CA2014/061 Annexe COM UFR STC Projet de service Direction de la Recherche CA2014/062 Annexe projet Direction recherche Rapport d'activité du SCD CA2014/063 Annexe RAP SCD Dons sortants (livres) CA2014/064 Annexe dons sortants Intégration BIFA au SCD CA2014/065 Annexe BIFA SCD Tarifs 2014-2015CA2014-066 Annexe tarifs 2014-2015 Remises gracieuses CA2014/067 Sorties d'inventaire dans le cadre du marché CA2014/068 Annexe 1 sortie inventaire Annexe 2 sortie inventaire	Procès-verbal
13 mai 2014	Adoption du PV du CA du 11 avril 2014 CA2014/049 Modalités de désignation d'étudiants pour le rectorat CA2014/050 Lettre de pré-cadrage CA2014/051 Annexe lettre pré-cadrage Masters Journalisme et Édition CA2014/052 Annexe 1 journalisme Annexe 2 journalisme Annexe édition Motion sur les postes dits Fioraso CA2014/053 Postes dits Fioraso CA2014/054 Annexe postes dits Fioraso Remise gracieuse CA2014/055 Désignation des représentants étudiants pour la Commission des Moyens CA2014/056 Sorties d'inventaire IJBA, UMR Ausonius, DPIL CA2014/057 Annexe 1 IJBA Annexe 2 UMR Ausonius Annexe 3 DPIL Élection du VP délégué aux Formations et à la Politique des Langues CA2014/058	Procès-verbal
11 avril 2014	Adoption du PV du CA du 28 mars 2014 CA2014/042 Représentants étudiants section disciplinaire CA2014/043 Additif n°6 au vote des tarifs 2014-2015 CA2014/044 Annexe additif n°6 Budget rectificatif n°1 CA2014/045 Annexe budget rectificatif n°1 Rapport Annuel de Performance 2013 RAP Cession de biens mobiliers CA2014/046 Annexe cession de biens mobiliers Admissions en non-valeurs CA2014/047 Annexe 1 non-valeurs Annexe 2 non-valeurs Gestion des frais de mission CA2014/048 Annexe 1 gestion des frais de mission Annexe 2 gestion des frais de mission	Procès-verbal
28 mars 2014	Adoption du PV du CA du 14 février 2014 CA2014/020 Nouveaux statuts de l'université Bordeaux Montaigne CA2014/021 Annexe statuts UBM Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche PEDR CA2014/022 Liste des champs de formation CA2014/023 Annexe des champs de formation Don de Mme Benson CA2014/024 Tarifs 2014-2015 du DEFLE CA2014/025 Annexe tarifs DEFLE Gestion des remboursements des droits d'inscription au DEFLE CA2014/026 Annexe remboursements DEFLE Tarifs 2014-2015 DAEU CA2014/027 Annexe tarifs DAEU Additif aux tarifs 2013-2014 TOEIC-TFI CA2014/028 Annexe tarifs TOEIC-TFI Remise commerciale CROUS CA2014/029 Mise à jour inventaire SIGDU CA2014/030 Dérogation subvention aux étudiants pour l'UFR STC CA2014/031 Profils de poste de PRAG/PRCE et de PAST CA2014/032 Dégradation ou perte de matériel informatique CA2014/033 Motion de soutien à Mme Brugère-Le Blanc CA2014/034 Compte financier UBM CA2014/035 Excédent UBM CA2014/036 Régularisation UBM CA2014/037 Compte financier CFA CA2014/038 Budget annexe excédent CFA CA2014/039 Budget annexe SIGDU CA2014/040 Budget annexe excédent SIGDU CA2014/041	Procès-verbal
14 février 2014	Adoption du PV du CA du 10 janvier 2014 CA2014/010 Appels à projet région CA2014/011 Annexe 1 projet région Annexe 2 projet région Frais de gestion activité contractuelle recherche CA2014/012 Annexe 1 frais de gestion Annexe 2 frais de gestion Tarifs PARE 2014-2015 CA2014/013 Annexe tarifs PARE Admissions en non-valeur CA2014/014 Annexe non-valeur Modalités de ventilation de la masse salariale par actions LOLF CA2014/015 Annexe 1 LOLF Annexe 2 LOLF Remise gracieuse IUT CA2014/016 Don IUT CA2014/017 Annexe don IUT Politique amortissement SIGDU CA2014/018 Sorties d'inventaire DSI & DAPS CA2014/019 Annexe DSI Annexe DAPS	Procès-verbal
10 janvier 2014	Adoption du PV du CA du 29 novembre 2013 CA2014/001 Budget établissement 2014 CA2014/002 Additif budget établissement 2014 Budget SIGDU 2014 CA2014/003 Additif budget SIGDU 2014 Campagne emploi 2014 CA2014/004 Additif campagne emploi 2014 Motion contexte budgétaire CA2014/005 Nouvelle nomenclature d'achats CA2014/006 Additif nouvelle nomenclature d'achats Additif n°4 tarifs 2013-2014 CA2014/007 Annexe additif n°4 tarifs 2013-2014 Convention CESENS CA2014/008 Convention CESENS 2013-2014 PCA, décharges et modulations de services 2013-2014 CA2014/009 Additif PCA...	Procès-verbal
29 novembre 2013	Adoption du PV du CA du 8 novembre 2013 Election du vice-président délégué aux Relations Internationales Politique d'Action Sociale Création de 2 nouvelles aides sociales Bilan social Statuts et règlement intérieur des Equipes d'Accueil de l'université Troisième additif au vote des tarifs 2013/2014 Additif à la politique d'amortissement de l'université remise gracieuse Demandes de dégrèvement proposées par la commission de l'IUT	Procès-verbal
8 novembre 2013	Adoption du PV du CA du 18 octobre 2013 Adoption du PV du CA du 25 octobre 2013 Revalorisation régime indemnitaire BIATSS Budget rectificatif n°2 Additif n°2 au vote des tarifs 2013/2014 Remise commerciale Remises gracieuses Adoption motion Sorties d'inventaire	Procès-verbal
25 octobre 2013	Revalorisation régime indemnitaire BIATSS	Procès-verbal
18 octobre 2013	Adoption du PV du CA du 27 septembre 2013 Changement de dénomination de l'université Modification composition commission des statuts Répartition des grandes masses budget 2014 Attribution enveloppe globale aux 3 UFR Répartition allocation de fonctionnement Recherche 2014 Projets IDEX Acceptation d'un don Tarif spécial PARE adultes non financés en Master 2 Basque Approbation Motion	Procès-verbal
27 septembre 2013	Le Conseil d'Administration a été informé par le Président de l'évolution de la situation du site bordelais suite à la publication du décret du 3 septembre 2013 portant création de l'Université de Bordeaux et suite aux publications de la loi Enseignement Supérieur et Recherche du 22 juillet 2013 et de la loi sur la refondation de l'école du 8 juillet 2013 Le Conseil d'Administration a été informé par le Président du refus de siéger des membres du CT lors de la séance programmée ce mercredi 25 septembre 2013. Le Conseil d'Administration a adopté la composition de la Commission des Statuts appelée à préparer le travail de rédaction des nouveaux statuts induits par la loi ESR du 22 juillet 2013. Le Conseil d'Administration a examiné, sans l'adopter, le projet de délibération relative au changement de dénomination de l'université. Le CA a procédé à l'installation de la Commission Electorale appelée à encadrer l'organisation du scrutin de mars 2014 portant sur le renouvellement des membres du collège étudiant des conseils centraux. Le CA, compte tenu de la non-tenue du CT le mercredi 25 septembre, a décidé de reporter l'examen du profil de poste de PRAG/PRCE d'espagnol. Le CA a adopté le premier additif au vote des tarifs 2013/2014 adoptés lors de la séance du 12 juillet dernier. Le CA a été informé de la signature par le Président, en application de la délégation de pouvoir accordée lors de la séance du Conseil de février 2013, de l'accord-cadre et de la convention avec l'université de Laval au Québec. Le CA a procédé à l'élection des représentants étudiants et enseignants appelés à siéger au sein du Conseil Documentaire du Service Commun de la Documentation. Le CA a procédé à différentes élections organisées dans le cadre de la mise en œuvre des nouvelles dispositions règlementaires relatives à la Section Disciplinaire compétente à l'égard des usagers. Le CA a approuvé une demande de remise gracieuse d'un montant de 55 € déposée par un étudiant de la formation continue inscrit en M2 Pro Information et Communication. Le CA a été informé des décisions d'admissions en non-valeur, représentant un montant total de 443 €, accordées par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le CA en février 2013. Relevé de délibérations complet	Procès-verbal

Année 2012-2013

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2012/2013
Date	Délibérations	PV
12 juillet 2013	Adoption du Procès Verbal du CA du 21 juin 2013 nouveau cadre de la politique d'achat de l'établissement demandes de remise gracieuse admissions en non-valeur, Annexe tarifs 2013/2014 Annexe. tarif spécial pour la mise à disposition de nos locaux dans le cadre du colloque du Réseau Aquitain pour le Développement et la Solidarité masters Métiers de l'Enseignement, de l'Education et de la Formation Annexes. Modalités de Contrôle des Connaissances des Licences de l'UFR STC et de plusieurs formations de l'UFR Humanités Annexes. la dernière version du Règlement des Stages adopté par le CEVU le 16 Annexe dossier d'expertise pour le projet de création d'une Maison de la Recherche Annexe. projet de requalification du bâtiment K Annexe. mesures dérogatoires au cadre général du régime indemnitaire des personnels BIATS titulaires Annexe. points de Nouvelle Bonification Indiciaire portant sur l'année universitaire 2012/2013 et 2013/2014 annexe 1 + annexe 2 régime indemnitaire spécifique pour les assistants de prévention Annexe. stages d'été, indemnités des concepteurs-correcteurs-examinateurs des diplômes nationaux du DELF DALF Annexe N°1 + Annexe N°2.· gestion du temps de travail des enseignants Annexe. amendements à la délibération du 12 octobre 2012 relative aux enseignants contractues Annexe les nouveaux statuts du DEFLE Annexe. statuts des UFR Annexe.	Procès-Verbal
21 juin 2013	Adoption PV CA 31-05-2013 Budget rectificatif n°1-2013 Annexe budget rectificatif n°1-2013 Additif n°8 aux tarifs 2012-2013 Annexe additif n°8 Dossier enseignants contractuels Attribution aides aux agrégatifs UFR Humanités Modalités rémunération accompagnement VAE Droits d'inscription FAD et FC Annexe dts inscription FAD et FC Subvention en faveur de Bordeaux 4 (chaudière) Modification architecture budgétaire IRAMAT Gestion du parc informatique Conventions internationales université de Yeungnam Annexe 1 conventions internationales Annexe 2 conventions internationales	Procès-verbal
31 mai 2013	Adoption PV CA 19-04-2013 Statut élu étudiant Annexe statut élu étudiant Règlement des études Annexe règlement des études Accréditation ESPE Annexe ESPE Élection VP Relations Internationales Sortie d'inventaire du parc informatique Don à Bx 3 d'une association étudiante	Procès-verbal
19 avril 2013	Adoption PV CA 29-03-2013 Tarifs locaux pour le rectorat Additif tarifs DAEU A 2013-2014 Additif N°7 aux tarifs 2012-2013 Annexe additif n°7 Don en numéraire de la Poste Représentant Bx 3 auprès du SIUAPS Statuts et règlement SCD Annexe statuts SCD Annexe règlement SCD Docteur Honoris Causa 2013 Bilan UE Langues Annexe bilan UE Langues Cours du soir en langues Annexe cours du soir en langues Rémunération intervenants TOEFL et TOEIC Certification responsabilités associatives Annexe certification responsabilités associatives Admissions en non-valeur Gestion des frais de missions Annexe frais de missions	Procès-verbal
29 mars 2013	Adoption PV CA 15-02-2013 Compte financier établissement Annexe compte financier établissement Régularisation établissement Affectation résultat établissement Compte financier CFA Annexe compte financier CFA Affectation résultat CFA Compte financier SIGDU Annexe compte financier SIGDU Affectation résultat SIGDU Calendrier universitaire 2013-2014 Calendrier universitaire DEFLE 2013-2014 Sorties d'inventaire Convention quinquennale de site CNRS/Universités Annexe 1 convention CNRS Annexe 2 convention CNRS Annexe 3 convention CNRS Additif n°6 au vote des tarifs 2012-2013 Annexe additif n°6 Remises à fin commerciales tarifs PARE Approbation modalités tarifs PARE 2013-2014 Annexe modalités tarifs PARE Rémunération des jurys VAE Représentants SIGDU & SIUMPS Versement des subventions UFR-IUT Annexe subventions	Procès-verbal
15 février 2013	Adoption PV CA 21-12-201 Campagne d'emploi 2013 Annexe Campagne emploi-BIATOS Annexe Campagne emploi-Enseignants Profils postes PAST 2013 Annexe Profils postes PAST Délégation de pouvoirs au Président Annexe délégation Président Architecture budgétaire Appel à projets Région-Volet Recherche Rémunération intervenants F.C. personnels Tarifs Formation Continue Annexes tarifs F.C. Subvention SIUAPS Annexe subvention SIUAPS Convention R.I. - université de Kharkov Désignation représentants CA d'Innovasol	Procès-verbal
21 décembre 2012	Adoption PV CA 26-10-2012 Budget 2013 Université Budget SIGDU Annexe Budget 2013 Adhésion Groupement commande Traiteurs Admission en non valeur Campagne emploi 2013 Annexe Campagne emploi 2013 Election Commission des Moyens Election Commission Appel Offres Election vice-président du CA Election VP délégué Aménagement Campus Election VP délégué Diffusion Recherche Election VP délégué Formation à distance Election VP délégué Formation continue Election VP délégué"Orientation et IP Election VP délégué Relations internationales Election VP déléguée Vie universitaire Délégation pouvoirs président Dons Annexe Don 1 Annexe Don 2 Annexe Don 3 Gestion stocks Marchés publics Nomenclature matériel audiovisuel PCA 2011/2012-Régularistion Annexe PCA 2011/2012 PCA Fonctions eligibles PCA Catégorie exceptionnelle 08-12 PCA Catégorie exceptionnelle 12-12 Annexe PCA Prime Excellence Scientifique (PES) Politique amortissements Remises gracieuses Subvention association DAPS Tarifs 2012/2013-Additif Annexe tarifs	Procès-verbal PV élection VP CA PV élections VP délégués
14 décembre 2012	Election des personnalités extérieures	-
07 décembre 2012	-	PV élection président
09 novembre 2012		Procès-verbal
26 octobre 2012	Adoption P CA 28-09-2012 Adoption PV CA 12-10-2012 DBM 3 Budget 2012 Annexe DBM 3 Budget 2013-Grandes masses Annexe Grandes masses Modèle répartition moyens Recherche Annexe moyens Recherche Modèle répartition moyens UFR Annexe moyens UFR Régime indemnitaire BIATOS Annexe régime indemnitaire BIATOS Prmes de charges administratives Décharges et modulations de service Campagne emploi BIATOS Annexe campagne emploi BIATOS Tarif projet Aquil@b Tarif inscription diplôme d'état Danse Réglement des études Annexe réglement des études Convention R.I. : université Yeung Nam Convent° études étudiants Master Gestion territoriale Annexe convention Master Gestion territoriale Délibération convention groupement de commandes Convention groupement de commandes Sortie d'inventaire Annexe sortie d'inventaire Don bibliothèque Goethe institut Motion UNEF	Procès-verbal
12 octobre 2012	Délégation pouvoir administrateur provisoire Campagne emploi 2013 enseignants Annexe campagne emploi enseignants Recrutement enseignants contractuels Annexe recrutement enseignants contractuels Rémunération formateurs personnels Frais formation personnels BIATOS Charte Formation à distance Annexe Charte Formation à distance Modalités de contrôle de connaissances Convention Paie à façon Convention adhésion groupement commande Avenants marchés Maison des Arts Additif aux tarifs 2012/2013 Annexe additif tarifs Demande d'exonération Remise gracieus Mise en place Comité Hygiène et Sécurité	Procès-verbal
28 septembre 2012	Adoption PV CA 13-07-2012 Adoption PV CA 20-07-2012 Campagne emploi enseignants second degré Annexe campagne emploi PRP enseignants DEFLE PRP enseignants IUT Rémunération concepteurs sujet CLUB Rémunération examinateurs CLES Avenant aux tarifs Annexe tarifs Création CR Remises gracieuses Gestion inscriptions administratives Commiss° des Stages et de l'Insertion Professionnelles Liste des conventions Convention ENSEGID Convention Licence CHS Sorties d inventaire Annexe sorties inventaire	Procès-verbal

Année 2011-2012

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2011/2012
Date	Délibérations	PV
20 juillet 2012	Adoption PV CA 22-06-2012 Gestion temps travail enseignants Gest° du tps de travail et aux congés légaux des personnels enseignants et EC Heures complémentaires-PEDR Modulation service-PCA aux PRAG-PRCE Campagne d'emploi BIATOS 2012 Remboursement droits d'inscription Remboursement droits d'inscription-annexe Tarifs stagiaires Formation continue Tarifs DU DFLES CLES 3 Italien Convention RI-Oural Ekaterinbourg Convention RI-Serov Conventions CLES-CLUB Convention EA SPH Convention EA SPH - annexe Statuts et réglement intérieur EA SPH Statuts EA SPH-annexe	Procès-verbal
13 juillet 2012	Additif tarifs 2012-2013 Charte Développement Durable Liste de conventions Convention RI avec Bryn Athyn Convention RI avec Kyushu Convention RI avec St-Pétersbourg DBM 2-2012 Etablissement DBM 2-2012-SIGDU Cession gratuite matériel Associations Cession gratuite matériel Personnel Évaluation charges pédagogiques et MCC diplômes DEFLE Montant rémunérations correcteurs-examinateurs DELF/DALF Montant rémunérations formations par personnels extérieurs Sorties d'inventaire-annexe Sorties d'inventaire Subvention université Bordeaux IV Convention subvention SIUAPS	Procès-verbal
22 juin 2012	Adoption PV CA2 Compte financier BX 3 Annexe 1 Compte financier BX3 Annexe 2 Compte financier BX3 Compte financier SIGDU Annexe 1 Compte financier SIGDU Annexe 2 Compte financier SIGDU Compte financier CFA Annexe 1 Compte financier CFA Annexe 2 Compte financier CFA Résultat excédentaire BX3 Résultat excédentaire SIGDU Résultat excédentaire CFA Compte reports BX3 Compte reports SIGDU Compte reports CFA Admission en non valeurs Seuil des poursuites CR Archéovision CR Bourses Mobilité Tarifs 2012/2013 BX 3 Tarifs CLES-CLUB Tarifs Culture-Sports Tarifs FAD Tarifs Formation continue Tarifs colloque Délégation pouvoirs administrateur provisoire Conventions Relations internationales Liste conventions signature administrateur provisoire Annexe liste conventions Liste marchés publics Annexe Marchés publics Création "Gestion urbaine" IUT	Procès-verbal
15 juin 2012	Désignation des personnalités extérieures
11 mai 2012	Adoption PV CA 06 et 13-04-2012 Approbation liste des marchés publics Annexe Marchés publics Procédure frais de mission Taux maximal des frais d'hébergement Frais déplacements membres CNU Tarifs colloque Lettre de cadrage UE PPE Modalités d'attribution d'aides à des étudiants Convention RI Pondichery Convention RI Torun Convention RI Francfort Subvention SIUAPS Convention SIUAPS Motion Agrégation interne Représentants au CA Innovasol	Procès-verbal
13 avril 2012	Élection VP CA Élection VP délégués	Procès-verbal
06 avril 2012	Désignation des personnalités extérieures	Procès-verbal
23 mars 2012	Procès-verbal élection président
24 février 2012	Adoption PV 24 février 2012 Décision Budgétaire modificative 1-2012 Recalibrage Offre de formation Capacités accueil en LEA Subventions FSDIE Calendrier universitaire 2012/2013 Annexe calendrier Calendrier des examens 2011/2012 Annexe calendrier examens Admission en non-valeurs Demandes de remises gracieuses Tarifs Bilan de compétences Tarifs d'inscription colloque Subvention DAPS Convention Galatasaray Convention Laval Convention BNSA Annexe BNSA PCA-PRP Annexe 1 - PCA Annexe 2 - PCA Honoris Causa Carlo Ginzburg	Procès-verbal
20 janvier 2012	Adoption PV 20 janvier 2012 Licence "Chanson française" Licence "Danse" Licence "Culture humaniste" Capacité limitée LEA Projet Région 2012 UE PPE Projet Région 2012 Recherche Additif campagne d'emplois 2012 Modalités d'attributin PES Mise en place thèse électronique Convention Chengdu (Chine)	Procès-verbal
16 décembre 2011	Adoption PV 25 novembre 2011 Budget 2012 Budget SIGDU 2012 Plafond d'emploi 2012 Projet d'Action sociale Contrôle interne comptable Transfert d'une subvention Taux des frais de gestion Tarif du test FLI Schéma prévisionnel de stratégie immobilière Création licence Chanson française Ouverture licence Culture humaniste Réouverture master Traductologie Fermeture licence Lettres-Occitant Fermeture licence Italien-Lettres Fermeture préparation agrégation Musique Fermeture préparation capes Occitan Suspension master Etudes arabes Capacité limitée licence LEA VAE UE PPE Motion sur insuffisance crédits Ministère	Procès-verbal
25 novembre 2011	Adoption PV 04 novembre 2011 Adoption PV 09 novembre 2011 Admission en on valeurs Tarifs du DEFLE Modifications statuts Université Modifications statuts DEFLE Note élections 3 conseils DU Communication numérique DU Coréen Subventions associatif FSDIE Subventions individuel FSDIE Convention CPGE Projet IdeX Mise au rebut massicot Mise au rebut matériel informatique	Procès-verbal
09 novembre 2011	Décis° Budgétaire Modificative n° 3 (DBM) - Université Décis° Budgétaire Modificative n° 3 (DBM) - SIGDU	Procès-verbal
04 novembre 2011	Adoption PV du 7 octobre 2011 Adoption PV du 14 octobre 2011 Convention RI Beyrouth Convention RI Niigata Grandes masses du budget 2012 Répartition des moyens Recherche Répartition des moyens UFR Subvention investissement BU Ascenseur Subvention Pres de Bordeaux UNA Tarifs CLES	Procès-verbal
14 octobre 2011	Architecture du Budget Délégat° président Modalités de contrôle des connaissances Maquette LEA Règlement des stages Journée des lycéens Convention occupation Innovasol Convention format Langues Convention travaux Innovasol Convention stage étudiant Additifs tarifs Mission à l'étranger Mission STA Sortie inventaire Acte administratif Délégation pouvoir PDt vote MCC	Procès-verbal
07 octobre 2011	Adoption PV du 9 septembre 2011 Modalités élections Commission Consultative Paritaire ANT Campagne d'emplois BIATOS Campagne d'emplois enseignants Recrutement professeurs argrégés et prof certifiés Procédure de recrutement des chargé de cours Convention Iwate Crèche interuniversitaire	Procès-verbal
09 septembre 2011	Adoption PV du 08 juillet 2011 Mise en place Comité électoral Tarifs Aquipass	Procès-verbal

Année 2010-2011

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2010/2011
Date	Délibérations	PV
08 juillet 2011	Adoption PV du 17 juin 11 (110 KB) Commissaire CPTES 08 juillet 11 (341 KB) Tarifs UB3 (111 KB) Tarifs UB3-annexe (610 KB) Régime Indemnitaire DR CFA (111 KB) Propositions Axes Prior Recherche (111 KB) Contrôle Continu Géographie (110 KB) Lettre de cadrage (110 KB) FSDIE grandes masses (112 KB) FSDIEGestion des crédits (110 KB) Contractuels BIATOS (133 KB) Statuts CDVEA (110 KB) Charte des associations étudiantes (110 KB) Convention Relations internationales (112 KB) Gratuité des cours (110 KB) Convention avec le CROUS (111 KB) Elections du comité technique (111 KB)	Procés-verbal (186 KB)
17 juin 2011	Adoption PV 27 mai 2011 (109 KB) Délibération Budgétaire Modificative 2 (109 KB) Tarifs TFI (109 KB) Formation Professionnelle (109 KB) Convention Haïti (111 KB) Politique d'amortissement (109 KB) Cession de biens BU (110 KB) Expertise doctor (110 KB)	Procès-verbal (153 KB)
27 mai 2011	Adoption PV 29-04-11 (108 KB) Quinquennal 2011-2015 (108 KB) Remises gracieuses (108 KB) FORMATEURS LANGUE (109 KB) RH DEFLE (109 KB) Secteur études (108 KB) Chartes des thèses (170 KB) Mode désignation ED (109 KB) Convention XI an (0 bytes) Aquitaine Valo (108 KB) Motion catégorie B (110 KB)	Procès-verbal (189 KB)
29 avril 2011	Adoption PV 01-04-11 (108 KB) Calendrier universitaire (146 KB) Réorientation mineure (108 KB) Tarifs EGID (110 KB) Dispense assiduité (108 KB) Mobilité Japon (109 KB) Profil PAST (109 KB) Convention IUFM-Doctorants (110 KB) Entrepreunariat (110 KB) Honoris Causa Fuentes (111 KB) Honoris Causa Butler (111 KB) Offre de formation (109 KB) UE PPE (109 KB)	Procès-verbal (174 KB)
01 avril 2011	Décision budgétaire Modificative (DBM) n°1 (110 KB) Adoption du CA 4 mars 2011 (109 KB) Affectation du résultat de l'exercice 2010 (109 KB) Admissions en non valeur (109 KB) Tarifs toges doctorants, manuels universitaires et prestations DEFLE (109 KB) Prime de responsabilités pédagogiques et primes pour charges administratives (124 KB) Recrutement au fil de l'eau IJBA (110 KB) Offre de formation 2011-2015 (124 KB) Calendrier du DEFLE (200 KB) Adossement du DEFLE à la Maison Internationale des Langues et des Cultures (110 KB) Convention avec la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine (140 KB)	Procès-verbal (170 KB)
04 mars 2011	Aadoption PV du 14/01/2011 (111 KB) Report gel recrutement professeur Histoire Grecque (110 KB) Création de 3 postes d'Adjoint (111 KB) Tarifs 2011 du DEFLE (139 KB) Tarifs concours entrée IJBA (109 KB) Exonération droits pour réfugiés politiques (110 KB) Convention Ets Duclot (222 KB) Convention Conseil Général - Bilan de compétences (110 KB) Convention Conseil Général -Tarifs ateliers arts plastiques (110 KB) Convention avec Lycée hébergeant CPGE (146 KB) Conventions relations internationales (113 KB) Demandes FSDIE associations (253 KB) Demandes FSDIE individuelles (150 KB) Demandes des domiciliation d'associations (109 KB)	Procès-verbal (175 KB)
14 janvier 2011	Publication d'un poste d'Ingénieur d'étude valorisation Recherche (179 KB) Instruction nationale pour les primes d'excellence scientifique (179 KB) Dépôt de projet Région pour laboratoires de langue (160 KB) Projet Région (P.-R.) pour l'accompagnement du présentiel (180 KB) P.-R. pour la conception d'activités d'autoformation (179 KB) P.-R. du service commun de la documentation (180 KB) P.-R. cartographie en Aquitaine (179 KB) P.-R. projets Recherche (178 KB) Charte des examens modifiée (179 KB) Convention Action sociale avec le Rectorat (179 KB) Convention action sociale repas avec le CROUS (178 KB) Convention RI avec l'université Nagoya (Japon) (178 KB) Règlement intérieur des équipes d'accueil (177 KB) Stratégie immobilière (178 KB) Subvention Association sportive de Bordeaux 3 (178 KB) Représentation étudiante à la commission du FSDIE (180 KB) Représentation des Maîtres de conférences à la section disciplinaire des enseignants (179 KB) Adoption PV CA précédent (179 KB)	Procès-verbal (222 KB)
17 décembre 2010	Budget 2001 (178 KB) Budget SIGDU (177 KB) Annexe budget : performances (179 KB) Annexe budget : emplois (178 KB) Annexe budget : projet pluriannuel d'investissement et contrats recherche (179 KB) Admission en non valeur (176 KB) Contrat quinquennal (177 KB) Création d'un établissement unique (177 KB) lire la lettre fermée (81 KB) Contrat d'objectifs et de moyens - IUT et université (179 KB) Coopération avec universités de Sydney(Australie) et Cuyo(Argentine) (178 KB) Réhabilitation Maison des arts (176 KB) Statuts du SCD (176 KB) Bibliothèque d'aménagement au SCD (177 KB) Projets FSDIE (177 KB) Règlement des stages (176 KB) Cession d'ordinateur - action sociale (176 KB)	Procès verbal (96 KB)
24 novembre 2010	Décision budgétaire modificative n°4 (177 KB) Grandes masses du budget (176 KB) Convention avec la trésorerie générale (177 KB) Allocation des moyens des composantes (177 KB) Subventions associations (178 KB) Architecture budgétaire (176 KB) Modèles d'allocation des moyens de recherche (177 KB) Représentation étudiante au CA du SCD (180 KB)	Procès verbal (201 KB)
10 novembre 2010	Contrat quinquennal 2010 (178 KB) Création de filières (178 KB) Offre de formation (178 KB)	Procès verbal (216 KB)
29 octobre 2010	Adoption décision budgétaire modificative n°3 (178 KB) Modification nom du dept. Ibériques (178 KB) Subvention association sportive (178 KB) Tarifs IUT formation continue (178 KB)	Procès verbal (203 KB)
08 octobre 2010	Statuts des équipes de recherche concernant l'élection de leurs directeurs (172 KB) Politique d'emplois (171 KB) Maquette parcours concours histoire-géographie (171 KB) Accord de coopération avec l'université de Laval (171 KB) Tarifs DAEU pour auditeurs libres (171 KB) Représentant des PRAG/PRCE en commission disciplinaire (171 KB) Designation directeur des Presses univ. de Bordeaux (171 KB) Adoption convention stage étudiant (171 KB) Délivrance Honoris Causa à Mário Soares (171 KB)	Procès verbal (249 KB)
10 septembre 2010	Convention avec Bordeaux IV sur les parcours concours (179 KB) Élection du vp délégué à l'information, l'orientation et l'insertion pro (171 KB) Tarifs DAEU pour auditeurs libres (182 KB) Validation directeur Centre de formation pour adulte (CFA) (171 KB) Nouveaux parcours concours de l'enseignement (171 KB) Élection du vp delegue à la formation continue et a distance (172 KB) Approbation modalités rémunérations apprentis du CFA (171 KB)	Procès verbal (209 KB)

Année 2009-2010

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Année universitaire 2009 2010
Date	Délibérations	PV
13 juillet 2010	creations de diplomes DEFLE (160 KB) charte de levaluation des formation U Bordeaux (164 KB) 10eme mois de bourse (160 KB) integration EGID a l IPB (160 KB) cadrage budget 2011 (160 KB) tarifs complementaires 2011 (160 KB) tarif annee speciale Formation aux concours (160 KB) convention OKLAHOMA (160 KB)	Procès verbal (254 KB)
18 juin 2010	admis en non valeur (154 KB) designat sect discipli (154 KB) remuneration missions expertises (154 KB) structure budgetaire prl 2010 (154 KB) tarifs 2010 (153 KB) charte des assos (154 KB) annexe tarifs delib ca 18 06 2010.xls (3 MB) PRES (153 KB) pret materiel informatique etudiants 2010 (155 KB) DBM (176 KB)	Procès verbal (234 KB)
21 mai 2010	reussir en l (177 KB) these electronique (162 KB) politique achat (158 KB) sect disc pr (159 KB) convention mdph (158 KB) com moyens (162 KB) annexe delib polit achat ca 21 05 2010 (0 bytes) sect disc prag (168 KB) etudi pres (162 KB) sect disc mcf (164 KB) doct extr orient (158 KB) sect disc etudiants (168 KB)	Procès verbal (231 KB)
9 avril 2010	fsdie (240 KB) handicap (180 KB)	Procès verbal (241 KB)
23 avril 2010	statuts ufr (177 KB) rce (159 KB)	Procès-verbal (217 KB)
26 mars 2010	cession gratuite materiel informatique (20 KB) compte financier (11 KB) tarif jurisup (15 KB) modifications des statuts (12 KB) affectation resultat fonctionnement (13 KB) frais de restauration (14 KB) dbm n1 (12 KB) adhesion ouh (13 KB) admis en non valeur (12 KB) accord cadre aquitain euskadi navarre (16 KB) amortissement des materiels informatique (16 KB)	Procès verbal (220 KB)
25 février 2010	statuts 3 ufr (165 KB) siumps (173 KB) innovasol (164 KB)	Procès verbal (211 KB)
12 février 2010	frais de missions cnu (181 KB) statuts univ de bx (176 KB) cadeaux depart retraite (182 KB) composition com disciplinaire (179 KB) composition com fsdie (177 KB) convention campus ing (176 KB) statuts de bx3 (176 KB)	Procès verbal (199 KB)
15 janvier 2010	poste cinema (167 KB) fsdie (165 KB) prp pra (169 KB) poste histoire (162 KB) frais restauration (180 KB)	Procès verbal (231 KB)
18 décembre 2009	budget universite (43 KB) budget sigdu (43 KB) comite electoral consultatif (44 KB) directeur du crous (45 KB) domiciliation asso cercle des universitaires et artistes algeriens (52 KB) domiciliations asso etudiantes (52 KB) modif campagne emploi (52 KB) motion masterisation 2010 (44 KB) siuaps (44 KB) statuts cfa iut (44 KB)	Procès verbal (247 KB)
24 novembre 2009	convent ict (44 KB)	Procès verbal (184 KB)
30 octobre 2009		Procès verbal (63 KB)
9 octobre 2009	Vargas llosa (34 KB)	Procès verbal (87 KB)
25 septembre 2009	adhesion gip indl (34 KB) dbm salaires (34 KB)	Procès verbal (82 KB)

Année 2008 2009

Date du CA	Relevés	PV
10 juillet 2009	clas (70 KB) contrat objectifs moyens iut université (34 KB) dbm dite des reports (33 KB) dispositions contractuels biatos (76 KB) plan campus (94 KB)	Procès verbal (84 KB)
19 juin 2009	annexe pre-synthese (19 KB) calendrier (55 KB) frais mission (53 KB) politique achat (103 KB) politique amortiss (61 KB) prl (46 KB) tarifs 2009 10 (11 KB) tarifs fad (44 KB)	Procès verbal (166 KB)
12 juin 2009		Procès verbal (103 KB)
29 mai 2009		Procès verbal (69 KB)
29 avril 2009	statuts (33 KB) capu (34 KB)	Procès verbal (89 KB)
29 avril 2009		PV Élections des VP délégués (53 KB)
15 avril 2009		Désignation des personnalités extérieures (147 KB)
24 mars 2009		Procès verbal (66 KB)
6 mars 2009		Procès verbal (44 KB)
13 février 2009		Procès verbal (72 KB)
27 janvier 2009		Procès verbal (41 KB)
16 janvier 2009		Procès verbal (85 KB)
19 décembre 2008		Procès verbal (69 KB)
7 novembre 2008		Procès verbal (79 KB)
22 octobre 2008		Procès verbal (104 KB)
15 octobre 2008		Procès verbal (54 KB)
3 octobre 2008		Procès verbal (138 KB)

Année 2007 2008

Date du CA	Relevés	PV
3 juillet 2008		Procès verbal (63 KB)
20 juin 2008		Procès verbal (60 KB)
11 juin 2008		Procès verbal (60 KB)
28 mai 2008		Procès verbal (67 KB)
28 mai 2008		Élection des vice-présidents délégués (53 KB)
7 mai 2008		Procès verbal (61 KB)
18 avril 2008		Procès verbal (73 KB)
18 avril 2008		Élection du vice-président du CA (39 KB)
7 avril 2008		Procès verbal (67 KB)
25 mars 2008		Procès verbal (72 KB)

Les procès verbaux antérieurs au 25 mars 2008 sont disponibles sur l'ENT des personnels de l'établissement.

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