Conseils et commissions - Université Bordeaux Montaigne
Les conseils
Organes de décision
La vie démocratique et institutionnelle de l'université est organisée autour d'instances décisionnaires : les conseils centraux. Leur composition et leur fonctionnement sont fixés par les statuts de l'université, dans le respect des dispositions législatives et règlementaires applicables. Ces conseils sont présidés par le président de l'université en exercice. Il est aidé dans sa tâche par quatre vice-présidents.
Le Conseil d'administration
Le Conseil d'administration est le seul organe de décision, les autres conseils sont consultatifs. Il définit la politique de l'établissement, vote le budget annuel et approuve les comptes. Il fixe, dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués. Il autorise le président à engager toute action en justice. Il approuve les accords et les conventions signés par le président, l'acceptation de dons et legs, et les acquisitions mobilières.
Le CA de l'Université Bordeaux Montaigne est composé de 36 membres, dont 16 enseignants, 6 étudiants, 6 personnels administratifs et techniques et 8 personnalités extérieures.
Le vice-président du CA est élu par le conseil réduit à ses 22 membres élus.
Le Conseil académique
Le Conseil académique se substitue désormais au Conseil Scientifique et au Conseil des Études et de la vie Universitaire dont il regroupe tous les membres.
Ce conseil est à la fois une instance délibérative, consultative et disciplinaire.
Ce Conseil Académique peut siéger en :
- Formation plénière, elle émet des vœux, notamment sur la qualification à donner aux emplois d'enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés, sur la demande d'accréditation et sur le contrat d'établissement.
- Consultez les procès-verbaux et relevé de délibérations du CAC
- Commission de la formation et de la vie universitaire, elle adopte notamment les modalités de contrôle des connaissances, la répartition des moyens destinés à la formation alloués par le CA.
- Commission de la recherche, elle répartit les moyens destinés à la recherche alloués par le conseil d'administration.
- Formation restreinte aux enseignants chercheurs, elle traite des questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
- Section disciplinaire, sa compétence porte sur les usagers et les enseignants-chercheurs.