Procès verbaux et délibérations du conseil d'administration

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des procès verbaux et les délibérations du Conseil d'administration au fur et à mesure de leur parution.

Rappel : le procès verbal (PV) de chaque conseil ne peut être mis en ligne qu'après son approbation par le conseil devant lequel il est soumis. C'est une procédure réglementaire qui peut, de fait, entraîner un délai plus ou moins important selon la fréquence des conseils.

2023-2024

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2023-2024
Date	Délibérations	PV
08 mars 2024	Approbation du procès-verbal du CA du 10/11/2023 Approbation du procès-verbal du CA du 15/12/2023 Approbation du procès-verbal du CA du 12/01/2024 Compte financier de l'exercice 2023 de l'établissement (pièce 1; pièce 2; pièce 3) Dispositif de gestion des personnels contractuels enseignants de l'Université Bordeaux Montaigne (pièce jointe) Modifications des principes actualisés de répartition de la composante C2 du RIPEC (pièce jointe) Mise en œuvre d'un dispositif d'intéressement en faveur des personnels du second degré de l'établissement (pièce jointe) Mesures d'évolution de la rémunération des agents contractuels en contrat à durée indéterminée (CDI) de l'établissement (pièce jointe) Dispositif d'attribution de l'aide sociale d'initiative universitaire au(x) repas applicable à compter du 1er août 2024 (pièce jointe) Cotisations Sport et culture applicables aux personnels de l'université à compter du 1er septembre 2024 (pièce jointe) Feuille de route du schéma directeur vie étudiante et de campus (pièce jointe) Bilan d'utilisation de la contribution de la vie étudiante et de campus (CVEC) 2023 (pièce jointe) Plan d'actions du schéma directeur du handicap 2023/2027 de l'Université Bordeaux Montaigne (pièce jointe) Règlement de concours photo "votre représentation de la France" (pièce jointe)
02 février 2024	Charte de sobriété énergétique et numérique de l'UBM (document) Contrat pluriannuel d'établissement 2022-2027 de l'UBM (document) Intégration de l'Université de Limoges au dispositif de convention de coordination territoriale en Nouvelle-Aquitaine (CCT) et actions nouvelles inscrites dans le périmètre de la CCT (document) Création d'un service de recettes et recouvrement (SREC) (document) Dispositif d'ouverture le samedi matin (09h00-13h00) de la Bibliothèque Universitaire Lettres et Sciences Humaines (BU LSH) (document) Mise en place d'une participation de l'établissement sous forme d'Aide Sociale d'Initiative Universitaire (ASIU) pour la prise en charge d'une partie des frais de restauration (à la cafétéria Chez Marcel) des personnels de l'UBM Grille de l'établissement fixant les taux de prélèvement applicables à compter du 1er janvier 2024 aux financements extérieurs des projets de recherche (document) Charte LGBTQIA+ (document) Concours "Soirée Crash the Superbowl" à l'IUT (document) Règlements de concours "Premiers feux - Concours des jeunes écritures 2024" - 4 catégories (catégorie Ecriture dramatique; catégorie Illustration; catégorie Manifeste pamphlet; catégorie Scénario de court-métrage)
12 janvier 2024	Plan pluriannuel d'investissement immobilier de l'établissement 2023-2028 (document) Procédure de validation des études supérieures (dossier-type) Additif à la campagne d'emplois 2024 de l'établissement Répartition des possibilités de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour l'année 2024 Motion contre la loi "immigration"	Procès-verbal
15 décembre 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 29/09/2023 Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2023 (cf. document) Campagne d'emplois 2024 (cf. document) Budget initial de l'exercice 2024 (cf. document) Plan d'actions 2024 du contrôle interne comptable et budgétaire (CICB) de l'université (cf. document) Sortie de l'actif d'un ensemble d'immobilisations (cf. document) Capacités d'accueil en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2024/2025) Capacités d'accueil en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2024/2025) Actualisation du dispositif de forfait "mobilités durables" Charte des sciences et recherches participatives en France (cf. charte signée) Composition actualisée du comité électoral consultatif de l'université Composition actualisée de la commission des statuts de l'université Règlement de concours "Bariolée" (cf. document) Motion	Procès-verbal
10 novembre 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 07/07/2023 Approbation de la version actualisée des statuts de l'université (document) Approbation des statuts de l'école doctorale Montaigne Humanités (document) Modalités actualisées d'organisation à distance des instances collégiales de l'Université Bordeaux Montaigne Actualisation de la politique "voyages" de l'université (document) Revalorisations temporaires de taux de remboursement pour la prise en charge des déplacements en missions - dérogation "forfait nuitée" (document) Charte relative à l'intégrité scientifique de l'Université Bordeaux Montaigne (document) Démarche visant à la création d'un comité d'éthique (document)	Procès-verbal
29 septembre 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 23/06/2023 Composition nominative de la commission des moyens de l'université Composition nominative du comité électoral consultatif de l'université Composition nominative de la commission de l'achat public de l'université Composition nominative de la commission des statuts de l'université Ouverture de recrutements au titre de la campagne 2024 de recrutement d'enseignant(e)s du second degré (cf. document) Approbation de la charte actualisée fixant les principes, organisation et fonctionnement du contrôle interne comptable et budgétaire (CICB) de l'université (cf. charte) Approbation du règlement du concours photo "Découvrons le Monde!" (cf. règlement) Politique relative à l'équipement du parc micro-informatique de l'UBM (cf. document)	Procès-verbal

2022-2023

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2022-2023
Date	Délibérations	PV
13 juillet 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 28/04/2023 Création de la CLEFF à compter du 01/09/2023 et modification afférente de l'article 4 des statuts de l'UBM Statuts provisoires de la CLEFF (document) Création à compter du 01/01/2024 du CRB 922 CLEFF et modification en conséquence de l'organisation budgétaire de l'établissement à compter du 01/01/2024 BR1-2023 (BR1-2023; tableaux) Enveloppes Formation et Recherche 2024 (document) Mise en place de chèques services et de chèques culture au titre de l'action sociale envers les personnels de l'établissement (document) Taux de rémunération des examinateurs-correcteurs-surveillants dans le cadre des certifications CLES et CLUB (document) Principes actualisés de répartition de la composante fonctionnelle C2 du RIPEC Règlement des bibliothèques et archives de l'université (document) Mise en place de la gratuité d'inscription pour l'accès au service d'emprunt de documents physiques dans les bibliothèques de l'Université Bordeaux Montaigne pour l'ensemble des publics extérieures à l'établissement Conventions de partenariat relatives aux CPGE conclues entre l'UBM, la Région Académique Nouvelle-Aquitaine et respectivement le lycée Bertran-de-Born (Périgueux) et le lycée Gay-Lussac (Limoges) (convention 1; convention 2)	Procès-verbal
23 juin 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 27/01/2023 Approbation du procès-verbal du CA du 10/03/2023 Rehaussement du quotient familial relatif au dispositif ASIU Bilan de l'utilisation en 2022 de la CVEC (bilan) Modification de la délibération CA2023/10 du 10/03/2023 relatif au dispositif L2 Babel Liste des recettes fléchées Désignation du commissaire aux comptes de l'établissement Dispositif de cédéisation anticipée des agents contractuels Biatss en CDD (document afférent; grille dossier).	Procès-verbal
28 avril 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 16/12/2022 Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2024 (document) Dérogations (cédéisations) au cadre de gestion des personnels contractuels enseignants (document) Additif à la campagne d'emplois 2023: ouverture au recrutement au fil de l'eau d'un poste de maître de conférences (document) Bilan 2020-2022 d'exécution de la convention de coordination territoriale en Nouvelle-Aquitaine (document) Mise en place de chèques services pour les étudiants dans le cadre de la CVEC (document) Mise en place de chèques Lire pour les apprentis du Master Edition du CFA Bordeaux Montaigne (document) Création du prix de thèse MSH Bordeaux (règlement; dossier de candidature) Fixation d'un seuil pour l'émission des ordres de recouvrer relatifs à des créances de l'université liées à la RAFP (document) Remise gracieuse (document) Rejet de motion	Procès-verbal
10 mars 2023	Approbation du compte financier de l'exercice 2022 (documents joints: partie budgétaire, rapport de gestion, annexe comptable) Répartition par discipline des possibilités de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour l'année 2023 Dispositif d'aide à la mobilité internationale des étudiants en L2 Babel Motion en faveur des repas étudiants à un euro Motion relative aux enseignants du second degré affectés dans l'enseignement supérieur.	Procès-verbal
27 janvier 2023	Approbation du procès-verbal du CA du 28/10/2022 Approbation de l'adhésion de l'Université de Limoges à la convention de coordination territoriale en Nouvelle-aquitaine Revalorisation du régime indemnitaire des personnels contractuels Biatss (CDI; CDD) de l'Université Bordeaux Montaigne Approbation de conventions de partenariat CPGE (lycée Camille Jullian; lycée Louis Barthou; lycée Montaigne) Programme d'actions de la CVEC pour l'année 2023 (document) Modalités de gestion des mobilités sortantes des personnels (STT et STA) au titre de l'action "Erasmus +" (mobilité extra-européenne KA171 2021-2027) Capacité d'accueil relative au DU PAREO pour l'année universitaire 2023/2024	Procès-verbal
16 décembre 2022	Approbation du PV du CA du 23/09/2022 Budget rectificatif n°2 - exercice 2022 (cf. document) Campagne d'emplois 2023 (cf. document) Budget initial 2023 de l'établissement (cf. document) Sortie de l'actif d'un ensemble d'immobilisations (cf. document) Revalorisation de l'indemnitaire (IFSE socle) des fonctionnaires Biatss Revalorisation de la rémunération brute des contractuels étudiants du pôle Handicap (cf. document) Admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2023/2024) Admission en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2023/2024) Plan de sobriété énergétique de l'établissement (cf. document) Règlement de jeu-concours Erasmus Days 2022 (cf. document)	Procès-verbal
28 octobre 2022	Approbation du PV du CA du 17/06/2022 Approbation du PV du CA du 13/07/2022 Approbation du dossier d'accréditation de l'INSPE de l'Académie de Bordeaux (cf. dossier et annexe n°5) Politique voyages de l'université (cf. pièce jointe) Remise gracieuse (pièce jointe) Admission en non-valeur (pièce jointe) Réductions commerciales et opérations de déstockage d'ouvrages Motion (CA restreint) attribution du titre de docteur honoris causa à Mme Trina Robbins	Procès-verbal
23 septembre 2022	Election de la VP déléguée SAPS Campagne d'emplois Sd degré 2023: profils de 6 postes ouverts au recrutement (document) Campagne d'emplois Sd degré 2023: profil d'1 poste ouvert au recrutement (document) Fixation du seuil de signification des immobilisations (document) Frais de gestion relatifs aux remboursements de droits d'inscription au DEFLE (document) Sortie de l'actif d'un ensemble d'immobilisations (document)	Procès-verbal

2021-2022

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2021-2022
Date	Délibérations	PV
13 juillet 2022	Approbation du PV du CA du 15 avril 2022 Approbation du PV du CA du 13 mai 2022 Budget rectificatif n°1 - exercice 2022 (1 document) Enveloppes Formation et Recherche 2023 (1 document) Grille fixant les taux de prélèvement applicables aux financements extérieurs des projets de recherche (1 document) Nomination du directeur des presses universitaires de Bordeaux au 01/09/2022 Principes de répartition de la composante fonctionnelle (C2) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) Remise gracieuse (1 document)	procès-verbal
17 juin 2022	Approbation du PV du CA du 04 mars 2022 Renouvellement de la composition du comité électoral consultatif Renouvellement de la composition de la commission des statuts Renouvellement de la composition de la commission des moyens Critères généraux des droits d'inscription Revalorisation du régime indemnitaire des fonctionnaires Biatss et revalorisation de la prime annuelle des contractuels Biatss en CDI pour les années 2021 et 2022 Politique d'archivage de l'université Abrogation de la délibération du 28/03/2014 et de la délibération modificative CA2014/119 du 07/11/2014 relative à l'application aux personnels d'une participation financière pour perte ou dégradation de matériel (informatique, audiovisuel, téléphonie) mis à leur disposition par l'établissement	procès-verbal
13 mai 2022	Motion pour l'accueil des étudiants déplacés d'Ukraine	procès-verbal
15 avril 2022	Rectification pour erreurs matérielles de la délibération CA2021/61 du 10/12/2021 (cf. document) Bilan de l'utilisation 2021 de la CVEC (cf. document) Débat d'orientation budgétaire (DOB) - exercice 2023 (cf. document) Création du comité social d'administration de l'établissement Octroi de dérogation au cadre de gestion des agents non titulaires enseignants (cf. document) Rectification pour erreurs matérielles de la délibération CA2022/06 du 04/03/2022 Sorties de l'actif (cf. document) Sortie d'inventaire (cf. document)	procès-verbal
04 mars 2022	Approbation du PV du CA du 10/12/2021 Approbation du PV du CA du 28/01/2022 Compte financier (exercice 2021) (cf. documents: 1, 2, 3) Rapport annuel de performances 2021 (cf. document) Repyramidage (répartition par section CNU) Bilan social 2020 (cf. document) Dispositif de gestion et de cofinancement mobilités KA103/131 (cf. document) Motion en solidarité avec l'Ukraine (cf. document)	procès-verbal
28 janvier 2022	Statuts de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CViE) (cf. statuts CviE) Dossier de demande de subvention FEDER-FSE-2021-16950710 (REACT-EU) (cf. dossier) Avenant n°1 à la convention CPER 2015-2020 n°16008186 du 07/12/2016 (cf. avenant).	procès-verbal
10 décembre 2021	Approbation du PV du CA du 24 septembre 2021 Approbation du PV du CA du 29 octobre 2021 Budget Rectificatif n°2 de l'exercice 2021 (cf. document BR2-2021) Budget initial exercice 2022 (cf. document BI 2022) Campagne d'emplois 2022 (cf. document) Projet annuel de performances 2022 (cf. document PAP 2022) Capacités d'accueil 2022/2023 des formations de 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur Capacités d'accueil 2022/2023 en 2ème année et en 3ème année de licence et de licence professionnelle Capacités d'accueil 2022/2023 en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur Dispositif d'aide à la mobilité internationale pour les étudiant(e)s en licence de l'Université Bordeaux Montaigne (cf. document) Acceptation de don (cf. document) Admission en non-valeur (cf. document) Sortie d'inventaire (cf. document) Sortie de l'actif d'un ensemble d'immobilisations (cf. document)	procès-verbal
29 octobre 2021	Approbation du PV du CA du 16 juillet 2021 Liste des unités de recherche créées à compter du 01/01/2022 (cf. document) Statuts des unités de recherche (cf. document) Critères d'octroi et barèmes d'attribution individuelle de la PEDR Charge prévisionnelle HETD licences et masters (cf. parcours de licences; cf. parcours de masters) Sorties de l'actif (document) Motion	procès-verbal
24 septembre 2021	Approbation du PV du CA du 25 juin 2021 Rapport de l'autoévaluation et de la déclaration des axes stratégiques de l'université pour la période 2022-2026 (rapport et ses annexes; déclaration des axes) statuts (document) et règlement du SCD (document) Postes ouverts au recrutement au titre de la 1ère campagne d'emplois 2022 des enseignants du second degré (document)	procès-verbal

2020-2021

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2020-2021
Date	Délibérations	PV
16 juillet 2021	Convention multilatérale de site 2022-2026 (convention) Convention relative au SIGDU (convention; annexe) Enveloppes Formation et Recherche 2022 (document) Approbation de don (document) Capacités d'accueil en master pour 2021/2022 (document) Aide à la mobilité internationale des étudiant(e)s en LLCER (document) Convention de partenariat relative au DU Tremplin (convention) Dérogations (cédéisations) au cadre de gestion des contractuels enseignants (document) ASIU "aides aux repas" (document) Remise gracieuse (document)	procès-verbal
25 juin 2021	Approbation du PV du CA du 7 mai 2021 Approbation du PV du 28 mai 2021 Budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021 (pièce jointe) Délibération relative aux remises gracieuses, admissions en non-valeur et réductions à caractère commercial Revalorisation des enseignants contractuels (pièce jointe)	procès-verbal
28 mai 2021	Dossier de demande d'accréditation de l'offre de formation 2022-2026 et des mentions afférentes de l'Université Bordeaux Montaigne	procès-verbal
07 mai 2021	Approbation du PV du CA du 26 mars 2021 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2022 Approbation de notification de marché public (document) Rehaussement du quotient familial relatif au dispositif ASIU Plafonnement de l'aide au séjour d'enfants (mineurs) relevant du dispositif ASIU	procès-verbal
26 mars 2021	Approbation du PV du CA du 26 février 2021 Modification statutaire Statuts du SUAC (cf. document) Dispositif d'octroi de bourses de mobilité internationale pour les doctorants de l'Ecole Doctorale Montaigne Humanités (cf. note; formulaire) Modification des bornes de l'année universitaire 2020/2021 PSSI et chartes associées (charte régissant l'usage du SI; charte à destination des étudiants) (charte administrateur) Motion	procès-verbal
26 février 2021	Approbation des PV des séances du CA du 11/12/2020 et du 22/01/2021 Approbation du compte financier 2020 (cf. documents: COFI; rapport de gestion de l'ordonnateur; RAP 2020) Approbation de la politique d'achats 2021 (cf. 1 document) Bilan d'exécution de la CVEC 2019-2020 (cf. 1 document) Plan d'action pluriannuel en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (cf. 1 document) Capacités d'accueil des formations pour l'admission en licences professionnelles (année universitaire 2021-2022) (cf. 1 document) Désignation à la commission des statuts de l'université Désignation au jury de commission d'aide(s) aux projets étudiants et associatifs Motion "dénonciation des attaques de l'Etat contre la recherche en SHS!"	Procès-verbal
22 janvier 2021	Approbation du bilan social édition 2019 (cf. bilan) Dématérialisation des bulletins de paye Forfait mobilités durables Capacités d'accueil 1ère année BUT (cf. document) Modifications des statuts de l'UFR Langues et civilisations (cf. document) Additif n°1 à la politique de gestion du parc informatique Remise gracieuse Motion "pour rouvrir les universités, il faut des moyens!"	Procès-verbal
11 décembre 2020	Reconduction des modalités d'organisation à distance des conseils et instances de l'université (1 pièce jointe) Approbation du PV du CA du 23 octobre 2020 Budget rectificatif n°2 - exercice 2020 (1 pièce jointe) Budget initial 2021 de l'établissement (1 pièce jointe) Projet annuel de performances 2021 (1 pièce jointe) Campagne d'emplois 2021 (1 pièce jointe) Programmation CVEC 2020-2021 (1 pièce jointe) Admission 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur (cf. document) Admission 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur (cf. document) Dispositif exceptionnel d'exonération de droits d'inscription Sorties de l'actif (1 pièce jointe) Admission en non valeur (1 pièce jointe) Motion contre la loi LPR Motion pour le retour des étudiant.e.s sur le campus universitaire	Procès-verbal
23 octobre 2020	Approbation du référentiel d'équivalence horaire (REH) (cf. document) Modification de la composition nominative du comité électoral consultatif Dispositif d'exonération des droits d'inscription à la formation à distance applicable aux étudiants artistes et aux étudiants sportifs de haut niveau Prise en charge financière du coût d'impression des thèses de doctorat Approbation du PV du CA du 18 septembre 2020	Procès-verbal
18 septembre 2020	Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2020 Budget rectificatif n°1 - exercice 2020 (cf. document) Révision du plan de GER (cf. document) Enveloppes Formation et Recherche 2021	Procès-verbal

Consultez les archives des PV de CA des années précédentes.

Les procès verbaux antérieurs au 25 mars 2008 sont disponibles sur l'ENT des personnels.

Procès verbaux CA - Université Bordeaux Montaigne