Procès verbaux CA - Université Bordeaux Montaigne

20 juin 2025

• délibération portant approbation du procès-verbal de la séance de conseil d'administration du 18 avril 2025
• délibération portant approbation du procès-verbal de la séance de conseil d'administration du 23 mai 2025
• délibération portant approbation du débat d'orientation budgétaire 2026 (document)
• délibération relative au dispositif de cadrage de l'utilisation de la masse salariale des personnels permanents de l'Université Bordeaux Montaigne valorisés dans le cadre des contrats européens (document)
• délibération relative au dispositif d'intéressement liés aux services rendus lors de la participation à des opérations de recherche (document)
• délibération portant approbation du règlement de concours photo "nature sans frontière" 2025 (document)

18 avril 2025

• délibération portant approbation de motion
• délibération portant approbation des statuts de la composante CLEFF (statuts CLEFF)
• délibération portant approbation des statuts révisés de l'IUT Bordeaux Montaigne (statuts révisés IUT Bordeaux Montaigne)
• délibération portant approbation de règlements pluriannuels de concours de l'Université Bordeaux Montaigne [règlement de concours 1ers feux - catégorie Écriture dramatique; règlement de concours 1ers feux - catégorie Album (BD/illustration); règlement  de concours 1ers feux - catégorie Manifeste/pamphlet;  règlement de concours 1ers feux - catégorie Scénario de court métrage]
• délibération portant approbation du règlement de concours photo Géocinéma 2025 - Marcher (règlement)
• délibération relative au dispositif d'utilisation des subventions de projets internationaux pilotés par la DRI de l'UBM et prévoyant la création d'un dispositif d'intéressement dans le cadre de l'investissement de personnels de l'UBM dans des projets internationaux de formation (dispositif subventions projets internationaux; dispositif d'intéressement pour les projets internationaux de formation)
• délibération portant approbation de cédéisation d'un personnel enseignant contractuel de l'Université Bordeaux Montaigne (composante CLEFF);
• délibération portant approbation de cédéisation d'un personnel enseignant contractuel de l'Université Bordeaux Montaigne (composante UFR Humanités);
• délibération portant approbation de cédéisation d'un personnel enseignant contractuel de l'Université Bordeaux Montaigne (composante UFR Langues et civilisations)
• délibération portant approbation du dossier de demande de subvention FEDER pour le projet conjoint Université Bordeaux Montaigne (UBM)/Sciences Po intitulé "Renforcement de la dynamique entrepreneuriale dans l'enseignement supérieur en Nouvelle-Aquitaine dans nos établissements"
• délibération portant approbation du dossier de demande de subvention FEDER référencé FEDER-FSE-2127-2025-407330 pour le projet intitulé " Dispositifs d'appui pour la persévérance étudiante à l'Université Bordeaux Montaigne"

   Conseil d'administration restreint:

• délibération portant approbation de modifications du référentiel d'équivalences horaires (REH) 2024-2025 de l'Université Bordeaux Montaigne (REH)
• délibération relative à l'attribution du titre de docteur honoris causa.

Procès-verbal

annexe 1

annexe 2

14 mars 2025

•  délibération portant approbation du compte financier relatif à l'exercice 2024 de l'établissement (pièce 1; pièce 2; pièce 3; pièce 4; pièce 5; pièce 6)
• délibération portant rectification pour erreur matérielle de la délibération CA2024/83 du 6 décembre 2024
• délibération portant approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de la Maison des Sciences de l'Homme (MSH), phase études (convention)
• délibération portant approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation et l'extension de la maison de l'archéologie et de l'archéopôle - phase études (convention)
• délibération relative à la passation du marché public référencé 24PA90001
• délibération relative à la passation du marché public référencé 24PA91520
• délibération relative au bilan d'utilisation de la CVEC 2024 (bilan)

Procès-verbal

(annexe 1; annexe 2)

6 décembre 2024

• Approbation du procès-verbal de la séance de CA du 13 septembre 2024
• Approbation du procès-verbal de la séance de CA du 11 octobre 2024
• Approbation du procès-verbal de la séance de CA du 8 novembre 2024
• Campagne d'emplois 2025 (document 1; document 2)
• Budget rectificatif de l'exercice 2024 (document)
• Budget initial de l'exercice 2025 (document)
• Passation de marchés publics de fournitures pour l'acquisition d'un système d'analyse par spectométries par torche à plasma (ICP) avec introduction par voie liquide et ablation laser (LA)
• Sortie d'actifs (document 1; document 2)

•  Convention constitutive du groupement d'intérêt public "Engagement Energie des campus universitaires de la métropole bordelaise" (document)

• Admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2025/2026)
• Admission en 1ère année de 2ème  cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2025/2026
• Désignation de personnels enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs (collèges A et B) et d'usagers au conseil documentaire du service commun de documentation de l'Université Bordeaux Montaigne
• Charte contre les violences sexistes et sexuelles et toutes les formes de discriminations de l'Université Bordeaux Montaigne (document)
• Acceptation de legs avec charge consenti à l'endroit de l'Université Bordeaux Montaigne
• Diffusion d'appel aux dons
• Schéma directeur développement durable & responsabilité sociétale et environnementale (DD & RSE) de l'Université Bordeaux Montaigne (document)

Procès-verbal

11 octobre 2024

• Approbation du procès-verbal du CA du 28/06/2024
• Approbation du bilan social 2021-2022 (bilan)
• Organisation de l'accueil des publics dans les bibliothèques de l'université les samedis (note)
• Revalorisation au 01/01/2024 du régime indemnitaire des personnels Biatss titulaires de l'université (note)
• Revalorisation au 01/01/2024 du régime indemnitaire des personnels Biatss contractuels de l'université (note)
• Actualisation du périmètre de l'équipe de direction administrative (note)
• Procédure d'accompagnement et de réintégration après éviction temporaire d'un agent (document)
• Modalités de rémunération des accompagnants sous contrat étudiant (document)
• Exonération des frais d'inscription à la formation à distance (FAD) pour les étudiants en situation de handicap au titre de la compensation de leur handicap (document 1; document 2; document 3)
• Report de l'examen de projets de motion relatifs à la situation au Proche-Orient

Procès-verbal

28 juin 2024

•  délibération (élection de la VP déléguée auprès de la VP CA "Relations et Ressources Humaines " )
• délibération (élection du VP délégué auprès du VP Recherche "Sciences et société" et "partenariats")
• délibération (élection de la VP déléguée auprès du VP CFVU "carte des formations et politiques des langues")
• délibération (élection de la VP déléguée "handicaps, besoins spécifiques et inclusion")
• délibération (élection de la VP déléguée "Relations internationales")
• délibération (élection du VP délégué "vie étudiante et de campus")
• délibération (élection du VP délégué "Formation tout au Long de la Vie")
• délibération (élection de la VP déléguée "Innovation pédagogique et numérique")
• délibération (élection de la VP déléguée "Aménagement, urbanisme et transition)

Procès-verbal

21 mai 2024

• délibération relative à l'élection à la présidence d'université

(scrutin infructueux)

Procès-verbal de dépouillement du scrutin

08 mars 2024

• Approbation du procès-verbal du CA du 10/11/2023
• Approbation du procès-verbal du CA du 15/12/2023
• Approbation du procès-verbal du CA du 12/01/2024
• Compte financier de l'exercice 2023 de l'établissement (pièce 1; pièce 2; pièce 3; pièce 4)
• Dispositif de gestion des personnels contractuels enseignants de l'Université Bordeaux Montaigne (pièce jointe)
• Modifications des principes actualisés de répartition de la composante C2 du RIPEC (pièce jointe)
• Mise en œuvre d'un dispositif d'intéressement en faveur des personnels du second degré de l'établissement (pièce jointe)
• Mesures d'évolution de la rémunération des agents contractuels en contrat à durée indéterminée (CDI) de l'établissement (pièce jointe)
• Dispositif d'attribution de l'aide sociale d'initiative universitaire au(x) repas applicable à compter du 1er août 2024 (pièce jointe)
• Cotisations Sport et culture applicables aux personnels de l'université à compter du 1er septembre 2024 (pièce jointe)
• Feuille de route du schéma directeur vie étudiante et de campus (pièce jointe)
• Bilan d'utilisation de la contribution de la vie étudiante et de campus (CVEC) 2023 (pièce jointe)
• Plan d'actions du schéma directeur du handicap 2023/2027 de l'Université Bordeaux Montaigne (pièce jointe)
• Règlement de concours photo "votre représentation de la France" (pièce jointe)

Procès-verbal

12 janvier 2024

•  Plan pluriannuel d'investissement immobilier de l'établissement 2023-2028 (document)
• Procédure de validation des études supérieures (dossier-type)
• Additif à la campagne d'emplois 2024 de l'établissement
• Répartition des possibilités de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour l'année 2024
• Motion contre la loi "immigration"

Procès-verbal

10 novembre 2023

• Approbation du procès-verbal du CA du 07/07/2023
• Approbation de la version actualisée des statuts de l'université (document)
• Approbation des statuts de l'école doctorale Montaigne Humanités (document)
• Modalités actualisées d'organisation à distance des instances collégiales de l'Université Bordeaux Montaigne
• Actualisation de la politique "voyages" de l'université (document)
• Revalorisations temporaires de taux de remboursement pour la prise en charge des déplacements en missions - dérogation "forfait nuitée" (document)
• Charte relative à l'intégrité scientifique de l'Université Bordeaux Montaigne (document)
• Démarche visant à la création d'un comité d'éthique (document)

Procès-verbal

23 juin 2023

•  Approbation du procès-verbal du CA du 27/01/2023
• Approbation du procès-verbal du CA du 10/03/2023
• Rehaussement du quotient familial relatif au dispositif ASIU
• Bilan de l'utilisation en 2022 de la CVEC (bilan)
• Modification de la délibération CA2023/10 du 10/03/2023 relatif au dispositif L2 Babel
• Liste des recettes fléchées
• Désignation du commissaire aux comptes de l'établissement
• Dispositif de cédéisation anticipée des agents contractuels Biatss en CDD (document afférent; grille dossier).

Procès-verbal

10 mars 2023

•  Approbation du compte financier de l'exercice 2022 (documents joints: partie  budgétaire, rapport de gestion, annexe comptable) 
• Répartition par discipline des possibilités de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour l'année 2023
• Dispositif d'aide à la mobilité internationale des étudiants en L2 Babel
• Motion en faveur des repas étudiants à un euro
• Motion relative aux enseignants du second degré affectés dans l'enseignement supérieur.

Procès-verbal

16 décembre 2022

• Approbation du PV du CA du 23/09/2022
• Budget rectificatif n°2 - exercice 2022 (cf. document)
• Campagne d'emplois 2023 (cf. document)
• Budget initial 2023 de l'établissement (cf. document)
• Sortie de l'actif d'un ensemble d'immobilisations (cf. document)
•   Revalorisation de l'indemnitaire  (IFSE socle) des fonctionnaires Biatss
• Revalorisation de la rémunération brute des contractuels étudiants du pôle Handicap (cf. document)
• Admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2023/2024)
• Admission en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur (année universitaire 2023/2024)
• Plan de sobriété énergétique de l'établissement (cf. document)
• Règlement de jeu-concours Erasmus Days 2022 (cf. document)

Procès-verbal

17 juin 2022

•  Approbation du PV du CA du 04 mars 2022
• Renouvellement de la composition du comité électoral consultatif
• Renouvellement de la composition de la commission des statuts
• Renouvellement de la composition de la commission des moyens 
• Critères généraux des droits d'inscription
• Revalorisation du régime indemnitaire des fonctionnaires Biatss et revalorisation de la prime annuelle des contractuels Biatss en CDI pour les années 2021 et 2022
• Politique d'archivage de l'université
• Abrogation de la délibération du 28/03/2014 et de la délibération modificative CA2014/119 du 07/11/2014 relative à l'application aux personnels d'une participation financière pour perte ou dégradation de matériel (informatique, audiovisuel, téléphonie) mis à leur disposition  par l'établissement

procès-verbal

15 avril 2022

•  Rectification pour erreurs matérielles de la délibération CA2021/61 du 10/12/2021 (cf. document)
• Bilan de l'utilisation 2021 de la CVEC (cf. document)
• Débat d'orientation budgétaire (DOB) - exercice 2023 (cf. document)
• Création du comité social d'administration de l'établissement
• Octroi de dérogation au cadre de gestion des agents non titulaires enseignants (cf. document)
• Rectification pour erreurs matérielles de la délibération CA2022/06 du 04/03/2022 
• Sorties de l'actif (cf. document)
• Sortie d'inventaire (cf. document)

procès-verbal

28 janvier 2022

•  Statuts de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CViE) (cf. statuts CviE)
• Dossier de demande de subvention FEDER-FSE-2021-16950710 (REACT-EU) (cf. dossier)
• Avenant n°1 à la convention CPER 2015-2020 n°16008186 du 07/12/2016 (cf. avenant).

procès-verbal

29 octobre 2021

• Approbation du PV du CA du 16 juillet 2021
• Liste des unités de recherche créées à compter du 01/01/2022  (cf. document)
• Statuts des unités de recherche (cf. document)
• Critères d'octroi et barèmes d'attribution individuelle de la PEDR 
• Charge prévisionnelle HETD licences et masters (cf. parcours de licences; cf. parcours de masters)
• Sorties de l'actif (document)
• Motion

procès-verbal

25 juin 2021

•  Approbation du PV du CA du 7 mai 2021
• Approbation du PV du 28 mai 2021
• Budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021  (pièce jointe)
• Délibération relative aux remises gracieuses, admissions en non-valeur et réductions à caractère commercial
• Revalorisation des enseignants contractuels (pièce jointe)

procès-verbal

07 mai 2021

•  Approbation du PV du CA du 26 mars 2021
• Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2022
• Approbation de notification de marché public (document)
• Rehaussement du quotient familial relatif au dispositif ASIU
• Plafonnement de l'aide au séjour d'enfants (mineurs) relevant du dispositif ASIU

procès-verbal

26 février 2021

•  Approbation des PV des séances du CA du 11/12/2020 et du 22/01/2021
• Approbation du compte financier 2020 (cf. documents: COFI; rapport de gestion de l'ordonnateur; RAP 2020)
• Approbation de la politique d'achats 2021 (cf. 1 document)
• Bilan d'exécution de la CVEC 2019-2020 (cf. 1 document)
• Plan d'action pluriannuel en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (cf. 1 document)
• Capacités d'accueil des formations pour l'admission en licences professionnelles (année universitaire 2021-2022) (cf. 1 document)
• Désignation à la commission des statuts de l'université
• Désignation au jury de commission d'aide(s) aux projets étudiants et associatifs
• Motion "dénonciation des attaques de l'Etat contre la recherche en SHS!"

Procès-verbal

11 décembre 2020 

•  Reconduction des modalités d'organisation à distance des conseils et instances de l'université (1 pièce jointe)
• Approbation du PV du CA du 23 octobre 2020
• Budget rectificatif n°2 - exercice 2020  (1 pièce jointe)
• Budget initial 2021 de l'établissement (1 pièce jointe)
• Projet annuel de performances 2021 (1 pièce jointe)
• Campagne d'emplois 2021 (1 pièce jointe)
• Programmation CVEC 2020-2021 (1 pièce jointe)
• Admission 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur (cf. document)
• Admission 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur (cf. document) 
• Dispositif exceptionnel d'exonération de droits d'inscription
• Sorties de l'actif (1 pièce jointe)
• Admission en non valeur (1 pièce jointe)
• Motion contre la loi LPR
• Motion pour le retour des étudiant.e.s sur le campus universitaire

Procès-verbal