Archives PV de CFVU - Université Bordeaux Montaigne

Archives procès verbaux de la CFVU et du CEVU

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU)

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Année 2019-2020

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2019-2020
CFVU du 9 juillet 2020	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal du 25 juin 2020 Approbation de la composition fonctionnelle et les statuts de la CviE Approbation du règlement des études 2020-2021 document annexe : Règlement des études	Procès verbal
CFVU du 25 juin 2020	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal du 11 juin 2020 Approbation du renouvellement de la commission césure Approbation du calendrier universitaire 2020/2021 du DAEU Approbation de la lettre d'orientation pour l'organisation de la rentrée 2020-2021 document annexe : Lettre d'orientation	Procès verbal
CFVU du 11 juin 2020	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal du 29 mai 2020 Approbation de la désignation des membres du bureau de la CFVU Approbation du calendrier universitaire 2020/2021 Approbation du calendrier universitaire 2020/2021 des certifications CLES/CLUB Montaigne Approbation du calendrier universitaire 2020/2021 de l'école doctorale Approbation du calendrier universitaire 2020/2021 du DEFLE	Procès verbal
CFVU du 29 mai 2020	Approbation du procès verbal du 14 mai 2020 délibération (élection de la VP CFVU) Approbation des modalités de contrôle des connaissances d ma session de rattrapage 2020, adaptées en raison de la crise sanitaire	Procès verbal
CFVU du 25 mai 2020	Délibération (modalités d'organisation des séances à distance de la CFVU en période de crise sanitaire Covid-19) Délibération (élection de la personnalité extérieure intuitu personae de la CFVU)
CFVU du 14 mai 2020	Relevé de délibération Modalités d'organisation à distance des séances de la CFVU en période de crise sanitaire COVID-19 Approbation du procès verbal du 20 février 2020 Approbation du plan de continuité pédagogique en date de 13 mai 2020 mis en oeuvre suite à la crise sanitaire COVID 19 document annexe Approbation des adaptations des modalités de contrôle des connaissons des formations de licence et master de l'année universitaire 2019-2020 suite à la crise sanitaire COVID-19 Approbation des adaptations apportées aux modalités de contrôle des connaissances (MCC) du DAEU pour l'année universitaire 2019-2020 liée à l'épidémie de COVID-19 Approbation des modifications des procédures d'admission en 1^er et 2^eme cycle 2020/2021 liée à l'épidémie de COVID-19 Approbation de la convention de double diplôme licence entre l'université Bordeaux Montaigne et l'université de Hambourg document annexe Approbation de la convention de partenariat relative à l'offre de cours en langues de CLBM¹ entre l'université Bordeaux Montaigne et l'école nationale supérieure d'architecture de de paysage de Bordeaux document annexe Approbation de la convention de partenariat relative à l'offre de cours en langues du CLBM¹ entre l'université Bordeaux Montaigne et l'école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine document annexe Approbation de la convention de partenariat relative à l'offre de cours en langues du CLBM¹ entre l'université Bordeaux Montaigne et l'école nationale supérieure des sciences commerciales d'Angers document annexe Approbation de la convention de partenariat relative à l'offre de cours en langues du CLBM¹ entre l'université Bordeaux Montaigne et l'institut polytechnique de Bordeaux document annexe Approbation de la convention de partenariat relative à l'offre de cours en langues du CLBM¹ entre l'université Bordeaux Montaigne et l'institut optique graduate school document annexe Approbation du dossier de candidature au label "campus des métiers et des qualifications" document annexe Approbation des subventions accordées par la commission FSDIE du 12 mars 2020 document annexe Approbation des subventions accordées par le FSDIE exceptionnel suite à la crise sanitaire COVID19	Procès verbal
CFVU du 20 février 2020	Approbation d procès verbal du 07 janvier 2020 Approbation du calendrier et des modalités d'admission 2020/2021 en licence professionnelle Document annexe Approbation de la convention de partenariat relative au diplôme d'université (CIEPT) entre l'université Bordeaux Montaigne et l'école supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux Document annexe Approbation de la charte et du questionnaire de l'évaluation des formations Document annexe Composition fonctionnelle du bureau CVEC Attribution d'une subvention à l'association Lettres Classiques Bordeaux-Montaigne (ALC) Attribution d'une subvention à l'association Archimuse Attribution d'une subvention à l'association Die Clique Attribution d'une subvention à l'association English Club Approbation d'une motion relative à la précarité étudiante	Procès verbal
CFVU du 07 janvier 2020	Approbation du procès verbal du 28 novembre 2020 Approbation d'un dossier déposé dans le cadre de l'appel à projet région volet étudiante 2020 : Projet "MOBIBOX - Promouvoir l'usage du vélo sur le campus de Bordeaux Montaigne" Approbation d'un dossier déposé dans le cadre de l'appel à projet région volet enseignement supérieur 2020 : Projet "Équipement Laboratoires de Langue à Agen (ELLA)" Approbation d'un dossier déposé dans le cadre de l'appel à projet région volet enseignement supérieur 2020 : Projet "Impulsions -Lutter contre l'échec en favorisant l'accueil, la cohésion et l'insertion" Approbation d'un dossier déposé dans le cadre de l'appel à projet région volet enseignement supérieur 2020 : Licence Humanités francophones" Approbation de la convention de partenariat CPES/EPCSCP entre l'université Bordeaux Montaigne et le lycée René-Josue Valin de La Rochelle document annexe Approbation des modalités d'admission en 1^ereannée de master Métiers de l'Enseignement, de l’Éducation et de la Formation(MEEF) 2^nd degré	Procès-verbal
CFVU du 28 novembre 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du 24 octobre 2019 Approbation de l'ouverture d'un nouveau parcours de licence, mention philosophie Approbation de l'ouverture de deux nouveaux parcours de master, mention lettres et humanités Document Approbation de l'ouverture d'un nouveau parcours de master, mention arts document Approbation de la modification d'intitulé de parcours du master de la mention études du développement Délibération relative aux attendus locaux pour l'admission en 1er année de 1er cycle de l'enseignement supérieur Délibération relative aux éléments pris en compte pour l'examen des vœux pour l'admission en 1er année de 1er cycle de l'enseignement supérieur Approbation du calendrier et procédures d'admission 2020/2021, e, 2eme et 3eme années de licence et en diplôme d'université Délibération relative à l'admission en 1ère année de 2ème cycle universitaire	Procès-verbal
CFVU du 24 octobre 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du 03 octobre 2019 Approbation de la répartition de l'enveloppe des moyens destinés à la formation pour l'année 2020	Procès verbal
CFVU du 03 octobre 2019	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du 19 septembre 2019 Approbation des modalités de participation à un programme international d'échange document annexe Approbation des modifications de la charte de l'engagement étudiant document annexe Approbation du nouveau modèle de convention de stage de l'IJBA document annexe Approbation du nouveau modèle de convention de stage pour les stagiaires en formation continue document annexe Approbation du renouvellement de la convention avec l'université de Lomé relative à la licence information communication délocalisée à Lomé document annexe Approbation de la convention avec l'université Marien Ngouabi de Brazzaville relative à la licence information communication délocalisée à Brazaville document annexe Approbation de la seconde vague de modalités de contrôle des connaissances 2019/2020 document annexe	Procès verbal
CFVU du 19 septembre 2019	Relevé de délibérations et d'avis Approbation du PV du 06 juin 2019 Approbation de l'avenant 1 à la convention de partenariat relative à la licence mention "Arts du spectacle" parcours danse document annexe Approbation de la convention entre l'université Bordeaux Montaigne ey l'école d'ingénieur en agronomie Bordeaux science AGRO document annexe Approbation de l'avenant 1 à la convention relative à un programme qualifiant d'acquisition de compétences entre l'université Bordeaux Montaigne et l'ENSAP Bordeaux document annexe Approbation du dossier d'habilitation du diplôme universitaire "enseigner en basque, enseigner la basque et les autres disciplines" document annexe Approbation des modalités de contrôle des connaissances 2019/2020 - 1ère partie des DAEU, licences, licences professionnelles et diplômes d'universités document annexe Approbation des modalités de contrôle des connaissances 2019/2020 - 1ère partie des masters document annexe	Procès verbal

Année 2018-2019

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2018-2019
Date	Avis ; Délibérations	PV
CFVU du 06 juin 2019	Relevé de délibérations et d'avis Approbation du PV du 16 mai 2020 Approbation de l'ouverture de la certification préparation et organisation d'évènements Approbation de l'ouverture de la certification engagement citoyen et responsabilité électives Approbation de l'ouverture de la certification patrimoine et archéologie Approbation de l'ouverture de la certification KOLOC'A projets solidaires	Procès Verbal
CFVU du 16 mai 2019	Relevé de délibérations et d'avis Approbation du PV du 18 avril 2019 Approbation de la modification du cadrage de la période de césure document annexe Approbation du règlement des études document annexe Approbation du règlement et du calendrier de l'évaluation continue intégrale 2019/2020 document annexe	Procès Verbal
CFVU du 18 avril 2019	Relevé de délibérations et d'avis Approbation du PV du 14 mars 2018, Approbation de la modification d'intitulé de parcours du master de la mention études sur le genre, Approbation des modalités de désignation des membres des commissions d'examen des vœux pour l'admission en 2eme cycle, Approbation de l'avenant à la convention de formation UBM/FLORENCE document Apprpbation du calendrier du DEFLE 2019/2020 document Approbation du calendrier des inscriptions 2019, Avis sur la lettre de mission de Directeur des études pour la rentrée 2019, document Approbation de la modification du calendrier d'admission en 2eme et 3eme années de licence mention Arts du spectacle, parcours danse.	Procès Verbal
CFVU du 14 mars 2019	Relevés d'avis Approbation du PV du 14 février 2019, Approbation du calendrier universitaire 2019-2020, Approbation du calendrier du DAEU 2019-2020, Approbation du calendrier CLES/CLUB 2019-2020, Approbation des subventions FSDIE, Avis sur la subvention accordée par l'UFR Humanités à l'association Lettres Classiques Bordeaux Montaigne (ALC), Approbation de la convention de formation UBM/CIEP, Approbation du statut artiste, Avis pour une prime de responsabilité pédagogique pour les membres de la commission master.	Procès verbal
CFVU du 14 février 2019	Relevés d'avis délibération relative à la subvention à l'association Die Clique délibération relative à la subvention à l'association la Pena délibération relative à la subvention à l'association English club délibération relative à la subvention à l'association English club	Procès Verbal
CFVU du 10 janvier 2019	Relevé d'avis délibération relative à l'admission en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur	Procès Verbal
CFVU du 13 décembre 2018	Relevé d'avis délibération relative aux attendus locaux pour l'admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur délibération relative aux éléments pris en compte pour l'admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur	Procès verbal
CFVU du 22 novembre 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 25 octobre 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 04 octobre 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 20 septembre 2018	Relevé d'avis	Procès-Verbal

Année 2017-2018

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2017-2018
Date	Avis	PV
CFVU du 05 juillet 2018		Procès verbal
CFVU du 14 juin 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 24 mai 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 05 avril 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 1er mars 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU du 1er février 2018	Relevé d'avis	Procès verbal
CFVU 15 janvier 2018		Procès verbal
CFVU du 14 décembre 2017		Procès verbal
CFVU du 23 novembre 2017		Procès verbal
CFVU du 05 octobre 2017		Procès verbal
CFVU du 28 septembre 2017	Relevé d'avis	Procès verbal

Année 2016-2017

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2016-2017
Date	Avis	PV
CFVU du 6 juillet 2017		Procès Verbal
CFVU du 15 juin 2017	Relevé d'avis
CFVU du 18 mai 2017		Procès Verbal
CFVU du 13 avril 2017	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 16 mars 2017	Relevé d'avis Délibération autorisant le versement des subventions du FSDIE pour un montant de 29 677€	Procès Verbal
CFVU du 23 février 2017	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 26 janvier 2017		Procès Verbal
CFVU du 19 janvier 2017		Procès Verbal
CFVU du 15 décembre 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 17 novembre 2016	Délibération FSDIE Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 20 octobre 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 29 septembre 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 15 septembre 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal

Année 2015-2016

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2015-2016
Date	Avis	PV
CFVU du 07 juillet 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 09 juin 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 19 mai 2016		Procès Verbal
CFVU du 12 mai 2016	Délibération FSDIE	Procès Verbal
CFVU du 07 avril 2016	Délibération "intuitu personae" Délibération 'Vice Président" Délibération "Bureau" Délibération "Commission FSDIE" Délibération " Commission de domiciliation des associations	Procès Verbal
CFVU du 07 mars 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 18 février 2016	Relevé d'avis Délibération Subvention Die Clique	Procès Verbal
CFVU du 07 janvier 2016	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 19 novembre 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 08 octobre 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
CFVU du 24 septembre 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal

Année 2014-2015

Relevés de délibérations et procès verbaux de la CFVU 2014-2015
Date	Avis	PV
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 9 juillet 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 18 juin 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 28 mai 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 30 avril 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 26 mars 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 05 mars 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 15 janvier 2015	Relevé d'avis	Procès Verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 11 décembre 2014	Relevé d'avis	Procès Verbal

Année 2013-2014

Relevés de délibérations et procès verbaux du CFVU 2013-2014
Date	Avis	PV
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 10 juillet 2014	Relevé d'avis	Procès verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 26 juin 2014	Relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 03 juin 2014	Relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 17 avril 2014	Relevé d'avis Délibérations représentant étudiant bureau CFVU Délibération représentant étudiant Commission FSDIE Délibération représentant étudiant commission domiciliation	Procès verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 20 mars 2014	Relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) Exceptionnelle quinquennal 20 février 2014		Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 13 février 2014	Relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 16 janvier 2014	Relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 12 décembre 2013	relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 28 novembre 2013	relevé d'avis	Procès-verbal
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) 17 octobre 2013	relevé d'avis	Procès-verbal

Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU)

Année 2012-2013

Relevés de délibérations et procès verbaux du CEVU Année universitaire 2012-2013
Date	Avis	PV
11 juillet 2013		procès-verbal
27 juin 2013		procès-verbal
16 mai 2013		procès-verbal
21 mars 2013	relevé d'avis	procès-verbal
7 février 2013		procès verbal
18 décembre 2012		procès verbal élection VP
25 octobre 2012		procès-verbal
11 octobre 2012		procès-verbal
27 septembre 2012		procès verbal
11 juillet 2012		procès-verbal
14 juin 2012	relevé d'avis (218 KB)	procès-verbal élection Intuitu Personae Procès-verbal
3 mai 2012		procès-verbal (442 KB)
5 avril 2012		procès-verbal (133 KB)
16 février 2012		procès-verbal (232 KB)

Année 2010-2011

Relevés de délibérations et procès verbaux du CEVU Année universitaire 2010 2011
Date	Avis	PV
24 mai 2011		Procès verbal (135 KB)
31 mars 2011		Procès verbal (192 KB)
03 mars 2011		Procès verbal (173 KB)
03 février 2011		Procès verbal (129 KB)
13 janvier 2011		Procès verbal (132 KB)
9 décembre 2010		Procès verbal (215 KB)
18 novembre 2010	projets de demandes d'aide sur le FSDIE (179 KB) projet passage "contrôle continu" (179 KB) motion (183 KB)
9 novembre 2010	révision du calendrier des Examens (177 KB) révision charte des Examens (177 KB) modif des modalités de contrôle des connaissances (177 KB) demandes habilitation des formations Masters (178 KB) vote des programmes d'enseignement de l'IUT (178 KB) vote des programmes d'enseignement du DEFLE (178 KB) modification de la structure des enseignements (178 KB) motion (180 KB) demandes habilitation des formations Licences (177 KB)

Année 2009-2010

Relevés de délibérations et procès verbaux du CEVU Année universitaire 2009 2010
Date	PV
5 novembre 2009	Procès verbal (61 KB)
8 octobre 2009	Procès verbal (92 KB)
1er octobre 2009	Procès verbal (65 KB)

Année 2008-2009

Relevés de délibérations et procès verbaux du CEVU Année universitaire 2008-2009
Date	PV
7 juillet 2009	Procès verbal (54 KB)
28 avril 2009	Procès verbal (51 KB)
14 avril 2009	Procès verbal (41 KB) Élection du vice-président (26 KB)
24 mars 2009	Procès verbal (57 KB)
10 février 2009	Procès verbal (74 KB) Annexe 1 : Demandes pour les projets associatifs de fonds de solidarité et de développement des intitatives étudiantes (61 KB) (FSDIE) Annexe 2 : Demandes pour les projets individuels de FSDIE (46 KB) Annexe 3 : Schéma directeur de l'insertion professionnelle (897 KB)
14 janvier 2009	Procès verbal (48 KB)
28 novembre 2008	Procès verbal (59 KB)
14 octobre 2008	Procès verbal (94 KB)
10 octobre 2008	Procès verbal (66 KB)
26 septembre 2008	Procès verbal (48 KB)

Année 2007-2008

Relevés de délibérations et procès verbaux du CEVU Année universitaire 2007-2008
Date	PV
27 juin 2008	Procès verbal (188 KB)
28 mai 2008	Procès verbal (133 KB) Élection du vice-président étudiant8 (31 KB)
28 avril 2008	Procès verbal (108 KB) Élection du vice-président du CEVU (35 KB)
16 avril 2008	Procès verbal (67 KB) Élection de l'intuitu personae du CEVU - 16 avril 2008 (46 KB)

Les procès verbaux antérieurs au 25 mars 2008 sont disponibles sur l' ENT des personnels de l'établissement.

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