Procès verbaux de la commission de la formation et de la vie universitaire

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des procès verbaux de la CFVU au fur et à mesure de leur parution.

Rappel : le procès verbal de chaque séance ne peut être mis en ligne qu'après son approbation par le conseil devant lequel il est soumis. C'est une procédure réglementaire qui peut, de fait, entrainer un délai plus ou moins important selon la fréquence des conseils.

Année 2023-2024

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2023-2024
Date	Avis ; délibérations	PV
CFVU du 03 Mars 2024	Relevé de délibération
CFVU du 01 février 2024	Relevé de délibération
CFVU du 21 décembre 2023	Relevé de délibération
CFVU du 30 novembre 2023	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023 Approbation de l’avenant N°1 à la convention de partenariat entre l’Université Bordeaux Montaigne et l’École Supérieure de théâtre Bordeaux Aquitaine (éstba) relatif à la Licence mention arts du spectacle, parcours Théâtre Approbation de la création du Diplôme Universitaire CYBERCRIMINALITÉ Approbation de la création du module « Accompagnement à la réorientation » Avis favorable pour le cadrage relatif à la Validation des Études Supérieures Avis favorable pour le cadrage relatif à la Validation des Acquis Personnels ou Professionnels Approbation de la création du parcours Coréen de la mention de licence Langues, Littérature et Civilisations Étrangères et Régionales (LLCER) Avis favorable sur les capacités d'accueil en 1^ère année de 1^er cycle pour l’année universitaire 2024/2025 Approbation des attendus locaux et critères généraux d'examen des candidatures en 1^ère année de 1^er cycle pour l’année universitaire 2024/2025 Avis favorable sur les capacités d'accueil en 1^ère année de 2^ème cycle pour l’année universitaire 2024/2025 Approbation sur les modalités d’admission 2024/2025 en 1^ère année de master de journalisme Approbation sur les attendus locaux et critères généraux d'examen des candidatures en 1^ère année de 2^ème cycle pour l’année universitaire 2024/2025.
CFVU du 19 octobre 2023	Relevé de délibération Election de 3 représentants étudiants au conseil de la CLEFF Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 Approbation des modalités d’Évaluations des Connaissances et Compétences 2023/2024 des BUT 3 Approbation des conventions de partenariat pour le diplôme national des métiers d’art et du design (DNMADE) entre la région académique Nouvelle-Aquitaine, l’académie de Bordeaux / l’académie de Poitiers, l’université Bordeaux Montaigne, et les lycées Charles Coulomb d’Angoulême, François Magendie de Bordeaux, Cantau d’Anglet Approbation de la convention de partenariat entre l’université Bordeaux Montaigne et l’université de Bordeaux relative au Master co-accrédité mention « Information et médiation scientifique et technique » (IMST) Approbation de la convention de collaboration entre l’université Bordeaux Montaigne et l’École Nationale Supérieure d’Architecture et de Paysage de Bordeaux relative à un programme qualifiant d’acquisition de compétences entre la licence professionnelle « Coordination de projets de développement social et culturel en milieu urbain » (UBM) et le DEP 1 (ENSAPBx)	Procès-verbal
CFVU du 21 septembre 2023	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2023 Approbation de la convention relative à la licence mention humanités, parcours culture humaniste et scientifique co-accréditée en l’université Bordeaux Montaigne et l’université de Bordeaux Approbation de la convention de partenariat entre l’université Bordeaux Montaigne et les associations cinéma Jean Eustache, festival international du film d’histoire et les cinémas indépendants de Nouvelle Aquitaine Approbation de la convention de partenariat entre l’université Bordeaux Montaigne et l’association la mémoire de Bordeaux Métropole Approbation de la convention de partenariat entre l’université Bordeaux Montaigne et l’école nationale supérieure et de paysage de Bordeaux relative à un programme qualifiant d’acquisition de compétences Approbation de la répartition de l’enveloppe des moyens aux UFR – Année 2024 Approbation des modalités d’évaluation des compétences et connaissances 2023/2024, 2^ème vague	Procès-verbal

Année 2022-2023

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2022-2023
Date	Avis ; délibérations	PV
CFVU du 06 juillet 2023	Relevé de délibération Approbation de la convention de partenariat entre l'université Bordeaux Montaigne et le lycée polyvalent d’hôtellerie et de tourisme de Gascogne de Talence Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 11/07/2022 relative à la licence professionnelle valorisation animation médiation des territoires entre l'université Bordeaux Montaigne et le lycée agricole la Peyrouse de Coulounieix Chamiers Approbation de la convention de collaboration entre l'université Bordeaux Montaigne, l'UPPA, l'université du Pays Basque et l'Office public de la langue Basque relative au diplôme inter universitaire de journalisme en langue Basque Approbation de la convention de collaboration entre l'université Bordeaux Montaigne et l'université de Bordeaux relative au master soin, éthique et santé (SES) Approbation des modifications de la maquette de licence professionnelle conception de projets et médiation artistique et culturelle Approbation des modifications de la maquette du diplôme universitaire didactique du Coréen Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences 2023/2024 des licences professionnelles et masters de l'UFR STC Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences 2023/2024 des licences et masters de l'UFR Humanités	Procès-verbal
CFVU du 15 juin 2023	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal du 04/05/ 2023 ; Approbation des modifications apportées au règlement des études ; Approbation des annexes au règlement des études; Approbation des modifications d’intitulés et la création de nouvelles UE découverte ; Approbation du dossier d’habilitation du diplôme universitaire "journalisme en langue basque" ; Approbation de l’ouverture d’une nouvelle certification « transition écologique» en 2023-2024.	Procés-verbal
CFVU du 04 mai 2023	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal du 13/04/2023 ; Approbation du renouvellement de la convention de double diplôme entre l’université Bordeaux Montaigne et l’università degli studi di messina (Italie) relative au Master Recherche en Études littéraires et au Laurea Magistrale in Lingue moderne : Letterature e Traduzione ; Approbation de la subvention de 2000€ accordée par l’UFR Humanités à l’association Archimuse pour la participation aux 150 ans de la Société Archéologique de Bordeaux ; Avis favorable au projet d’arrêté relatif à l’assiduité des étudiants inscrits dans une formation de premier et second cycles hors BUT; Avis favorable aux dispositions relatives aux Blocs de Connaissances et de Compétences (BCC) ; Approbation des modifications de la partie socle du règlement des études. La partie contenant les annexes sera adoptée à la séance de juin 2023.	Procès-verbal
CFVU du 13 avril 2023	Relevé de délibération Approbation du procès-verbal du 09/03/ 2023 ; Approbation du procès-verbal du 30/03/2023 ; Approbation de la convention entre l’université Bordeaux Montaigne, le rectorat de la région Nouvelle Aquitaine et le Lycée Bertran-de-Born de Périgueux relative aux parcours CPGE ; Approbation de la convention entre l’université Bordeaux Montaigne, le rectorat de la région Nouvelle Aquitaine et le Lycée Gay Lussac de Limoges relative aux parcours CPGE ; Approbation des modifications du statut artiste étudiant ; Avis favorable aux dossiers d’accréditation des mentions de master : Arts de la scène et du spectacle vivant, Cinéma et audiovisuel, Histoire de l'art, Langues étrangères appliquées, Management et commerce international, Archéologie, sciences pour l'archéologie, Philosophie, Musicologie	Procès-verbal
CFVU du 30 mars 2023	Relevé de délibération Approbation des principes pédagogiques à mettre en œuvre au regard des blocages du second semestre 2022-2023	Procès-verbal
CFVU du 09 mars 2023	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 15 décembre 2022 Approbation du PV de la séance du 26 janvier 2023 Approbation de la convention entre l’université Bordeaux Montaigne, les rectorats des régions Nouvelle Aquitaine et de la Réunion et le Lycée Evariste de Parny de la réunion ayant pour objet le partenariat relatif aux CPES-CAAP (Classe préparatoire à l’Enseignement Supérieur –Classe d’approfondissement en Arts plastiques) Approbation de l’avenant à la convention de double diplôme entre l'université de Bayreuth et l’université Bordeaux Montaigne pour les “master of development studies ” de l’UBT et l’“international master of african studies” de l’UBM Approbation de la convention entre le rectorat de la région Nouvelle Aquitaine et l’université Bordeaux Montaigne ayant pour objet l’organisation des stages suivis dans le cadre de la formation initiale en Master MEEF faisant l’objet d’une convention ou d’un contrat de travail Approbation de la convention entre l’université Bordeaux Montaigne et l’Institut d’Études Politiques (IEP) de Bordeaux, ayant pour objet la mutualisation des enseignements dispensés dans le cadre de l’UE « Séminaires mutualisés 2 » du Master Genres, cultures, sociétés Approbation de la convention de partenariat pédagogique entre l’université Bordeaux Montaigne et le Service historique de la Défense (SHD) relatif au master mention « Civilisations, cultures et sociétés », parcours « Études sur la guerre » de l’UBM Avis favorable au calendrier universitaire 2023-2024 Approbation du calendrier universitaire 2023-2024 des formations en évaluation continue intégrale (ECI) Approbation du calendrier universitaire 2023-2024 du Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (DAEU) Approbation du calendrier universitaire 2023-2024 des Certificats de Compétences en Langues de l'Enseignement Supérieur (CLES) et des Certificat en langue de l’Université Bordeaux Montaigne (CLUBM) Approbation du calendrier universitaire 2023-2024 de l’École Doctorale Avis favorable au calendrier des inscriptions 2023-2024 Avis favorable à la subvention de 2800€ accordée par l’UFR langues et civilisations à l’association English Club pour la participation au voyage annuel en pays anglophone Avis favorable à la subvention de 1500€ accordée par l’UFR Humanités à l’association Mouvement du 8 octobre pour l’achat de matériel de scénographie Avis favorable à la subvention de 1250€ accordée par l’UFR Humanités à l’Association Lettres Classiques Bordeaux Montaigne (ALC Bordeaux Montaigne) pour l’organisation d’un voyage en Grèce Avis favorable à la subvention de 4000€ accordée par l’UFR Humanités à l’Association des Sciences Archéologiques (ASA) pour la participation au colloque du GMPCA à Nice Avis favorable à la lettre de cadrage relative aux cours en ligne Avis favorable au règlement de la commission FSDIE aide social	Procès-verbal
CFVU du 26 janvier 2023	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 25 novembre 2022 Approbation de la convention entre l'université Bordeaux Montaigne et l'école nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux Approbation des modalités d'admission 2023 en licences professionnelles dispensées par l'IUT Bordeaux Montaigne	Procès-verbal
CFVU du 15 décembre 2022	Approbation des conventions entre le rectorat, l'université Bordeaux Montaigne et les lycées Montaigne, Camille Jullian et Louis Barthou relative aux classes CPGE pour la période 2022-2028 Approbation de la convention entre l’université Bordeaux Montaigne et Bordeaux Sciences Agro relative au partenariat pédagogique du master co-accrédité de la mention gestion des territoires et développement local Approbation de la convention entre l’université Bordeaux Montaigne et l’ESTBA relative à la licence mention arts du spectacle, parcours théâtre Approbation la modification d’intitulé du master mention LLCER parcours études germaniques qui devient parcours études germaniques : culture, traduction, enseignement Approbation des critères généraux d’examen des vœux pour l’admission année 2023-2024 en BUT Approbation des modalités d’admission 2023 en licences professionnelles Avis au plan au plan de continuité pédagogique 2023	Procès-verbal
CFVU du 25 novembre 2022	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 06 octobre 2022 Approbation du PV de la séance du 20 octobre 2022 Approbation de l’avenant à la convention de double diplôme entre la UNIVERSITA DEGLI STUDI FIRENZE (UNIFI, Italie) et l’université Bordeaux Montaigne (UBM, France) pour les masters universitaires « pianificazion e progettazione della citta e del territorio » de l’UNIFI et « urbanisme et aménagement » de l’UBM Détermination des capacités d’accueil des formations pour l’admission en 1^ère année de 1^er cycle de l’enseignement supérieur Décision des éléments pris en compte pour l’examen des vœux pour l’admission en 1^ère année de 1^er cycle de l’enseignement supérieur Décision sur les attendus locaux pour l’admission en 1^ère année de 1^er cycle de l’enseignement supérieur (hors BUT) pour 2023/2024 Décision sur les capacités d’accueil des formations pour l’admission en 1^ère année de 2^ème cycle de l’enseignement supérieur pour 2023/2024 Décision sur les modalités d’admission et éléments pris en compte pour l’examen des vœux pour l’admission en 1^ère année de 2^ème cycle de l’enseignement supérieur pour 2023/2024 Décision sur les attendus pour l’admission en 1^ère année de 2^ème cycle de l’enseignement supérieur pour 2023/2024 Décision sur l’admission en 1^ère année de master de journalisme pour 2023/2024 Approbation de la lettre de cadrage 2023 des conseils de perfectionnement Approbation sur la composition de la commission compétente pour traiter des demandes d’exonération des droits d’inscription	Procès-verbal
CFVU du 20 octobre 2022	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 16 juin 2022 Approbation de la désignation de Thimothé Aupy pour siéger à la Commission FSDIE-Projet Approbation du renouvellement pour la durée de l'accréditation 2022-2027, de la convention de partenariat entre l'UBM et l'ENSAPBX relative à la mention de master urbanisme et aménagement co-accreditée entre les 2 établissements Avis relatif à la lettre de mission de la direction des études Avis relatif auprès du Hceres des dossiers d'auto-évaluation des mentions de master qui n'ont pas déposé leur dossier dans le cadre de la vague B	Procès-verbal
CFVU du 06 octobre 2022	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2022 Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences des formations 2022/2023 - Vague 2	Procès-verbal
CFVU du 22 septembre 2022	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 7 juillet 2022 Approbation de la répartition de l'enveloppe 2023 des moyens destinés à la formation Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences des formation 2022/2023 - Vague 1	Procès-verbal

Année 2021-2022

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2021-2022
Date	Avis ; Délibérations	PV
CFVU du 07 juillet 2022	Relevé de délibération Approbation de la composition de la commission compétente pour traiter des demandes d'exonération des droits d'inscription ou frais de formation Approbation de l'accord de diplôme délocalisé relatif au master Humanités numériques entre UBM et l'université Ibn Zohr Approbation du renouvellement de la convention de diplôme délocalisé relative à la licence info-comm entre UBM et l'université Galatasaray Approbation du renouvellement de la convention de diplôme délocalisé relative à la licence info-comm entre UBM et l'université de Lomé Approbation du renouvellement de la convention relative à la licence pro mention développement de projets de territoires entre UBM et le lycée agricole de la Peyrouse - Périgueux Approbation de la convention de double diplôme relative au master mention Philosophie, parcours recherches philosophiques sur la nature, l'homme et la société entre UBM et l'université Laval Approbation de l'avenant à la convention de double diplôme relative au Master mention musicologie, parcours musique et culture entre UBM et l'université autonome de Madrid Approbation de la modification de la convention entre UBM et l'ambassade de la République de Corée en France Approbation du renouvellement de la convention relative au DU CIEPT entre UBM et l'ENSAP Bordeaux Approbation du renouvellement de la convention relative au DU CIEPT entre UBM, l'ENSAP Bordeaux et Sichuan Agricultural University Approbation du renouvellement de la convention relative au DU CIEPT entre UBM, l'ENSAP Bordeaux et l'Ecole d'architecture de l'université de Tianjin Approbation du dossier d'habilitation du DU Didactique du Coréen langue étrangère Approbation des modalités d'évaluation des UE Découverte	Procès-verbal
CFVU du 16 juin 2022	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 12 mai 2022 Approbation de la désignation des représentants élus étudiants au bureau de la CFVU Approbation de la répartition des représentants élus étudiants à la CViE Approbation de la désignation des représentants élus étudiants à la commission FSDIE-Projets Approbation de la désignation des représentants élus étudiants à la commission aides sociales Approbation de la désignation des représentants élus étudiants à la Codala Approbation de la désignation des représentants élus étudiants à la commission césure Approbation de la désignation des représentants élus étudiants à la commission fonds de soutien à la pédagogie Approbation de la désignation d'un représentant élu BIATSS à la commission césure Approbation de l'accord de double diplôme entre l'UBM et l'Universita Ca'Foscari Venezia, parcours "Recherches philosophiques sur la nature, l'homme et la société" de la mention de master philosophie et de la Laurea Magistrale en Scienze Filosofiche" Approbation de la convention de partenariat entre l'UBM et l'Ambassade de la République de Corée en France ayant pour objet le diplôme universitaire "Didactique du Coréen Langue Etrangère" Avis sur le projet de délibération du CA de l'UBM relatif aux critères généraux d'exonération des droits d'inscription et de certains frais de formation Approbation de la limitation du nombre d'inscriptions en formations non diplômantes de préparation aux concours du 2nd degré Approbation du règlement des études (entrée en vigueur rentrée 2022)	Procès-verbal
CFVU du 12 mai 2022	Approbation du PV du 7 avril 2022 Approbation de l'accord de double diplôme entre l'UBM et l'Università Degli Studi Di Napoli Fererico II de Naples, adossé au master mention FLE, parcours didactique du FLE/S, diversité des contextes et des langues, ingénieries de formation Approbation de la modification de l'annexe A, maquette du programme d'étude du double diplôme licence Hambord, adossé à la licence d'histoire	Procès-verbal
CFVU du 7 avril 2022	Relevé de délibération Approbation du PV du 07 avril 2022 Approbation de la création pour la rentrée 2022 d'un parcours FAD pour le DAEU Avis sur les subventions allouées par l'UFR Humanités aux associations de filières Avis sur la subvention allouée par l'UFR Langues et civilisations à l'association English Club Approbation du calendrier universitaire général 2022-2023 Approbation du calendrier universitaire de l'évaluation continue intégrale 2022-2023 Approbation de la lettre de cadrage "Organisation des enseignements" NOF 2022-2026 Approbation de la lettre de cadrage "Modalités d'évaluation des connaissances et compétences" 2022-2023 Approbation des capacités d'accueil des UE découvertes pour l'année universitaire 2022-2023 Approbation des calendriers universitaires spécifiques 2022-2023 du DEFLE, de l'ED, du DAEU et du CLBM Approbation du calendrier des inscriptions administratives, campagne 2022 Approbation de la motion pour le Ministère de l'Ens. Sup, de la Recherche et de l'Innovation relative aux moyens d'accueil de tous les réfugiés qui fuient la guerre en Ukraine, quelle que soit leur nationalité	Procès-verbal
CFVU du 17 mars 2022	Approbation du PV du 20 janvier 2022 Approbation de la fermeture du parcours de master communication numérique et éditorialisation des des données pour la rentrée 2022 Approbation de la modification du calendrier de recrutement 2022 du master management et commerce international Approbation de l'accord spécifique de double diplôme en archéométrie entre l'UBM et l'Universita degli studi di Padova relative au master de la mention archéologie, parcours archéométrie	Procès-verbal
CFVU du 20 janvier 2022	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2021 Modalités d'admission et éléments pris en compte pour l'examen des vœux pour l'admission en 1ere et 2ème cycle de l'enseignement supérieur Approbation des modalités d'admission 2022 en licence professionnelle de l'IUT Bordeaux Montaigne Approbation de la création à compter de la rentrée 2022 du parcours information territoriale de la mention information-communication Approbation des intitulés des parcours types de licence, licence professionnelle et master de l'offre de formation 2022-2026	Procès-verbal
CFVU du 16 décembre 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 25 novembre 2021 Approbation des adaptations de la session d'examens de janvier 2022 Calendrier des procédures d'admission pour l'année 2022/2023 ; 2ème et 3ème années de licence et DU Calendrier des procédures d'admission pour l'année 2022/2023 ; Licences professionnelles (hors IUT) Eléments pris en compte pour l'examen des vœux pour l'admission en 1ère année BUT, année 2022/2023 Admission en 1ère année de master de journalisme, année 2022/2023 Approbation du projet d'intention pratiques sportives "bien-être" pour tous, Appel à projet Région 2022 Approbation du projet d'intention espaces de vie étudiante, espaces de socialisation et de citoyenneté, Appel à projet Région 2022	Procès-verbal
CFVU du 25 novembre 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 21 octobre 2021 Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative aux formations permettant l'accès aux études de santé de l'Université de Bordeaux Approbation de la convention UBM-Universita Degli Studi Di Padova (Double diplôme Master Archéométrie) Approbation du PV de la Commission FSDIE du 18/11/2021 relatif aux demandes de subventions associatives et individuelles Avis sur les nouveaux statuts de la CViE Approbation de l'ouverture à la rentrée 2022 du Parcours "Didactique de l'espagnol" de la mention Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales, et la fermeture progressive du MEEF Espagnol Avis sur capacités d'accueil en 1ère année de 1er cycle pour l'année universitaire 2022/2023 Avis sur les capacités d'accueil en 2ème et 3ème année de L et LP pour l'année universitaire 2022/2023 Attendus locaux pour l'admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur Eléments pris en compte pour l'examen des voeux pour l'admission en 1ère année de 1er cycle de l'enseignement supérieur Avis sur les capacités d'accueil en 1ère année de 2ème cycle pour l'année universitaire 2022/2023 Attendus pour l'admission en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur Modalités d'admission et éléments pris en compte pour l'examen des voeux pour l'admission en 1ère année de 2ème cycle de l'enseignement supérieur	Procès-verbal
CFVU du 21 octobre 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 23 septembre 2021 Approbation du PV de la séance du 07 octobre 2021 Avis sur le modèle d'allocation des moyens 2022 des UFRs Approbation de l'accord spécifique de programme international de double diplôme entre UBM et Université de Bayreuth Approbation de la mise en œuvre en mode présentiel des sessions d'examens 2022 Approbation des parcours de licence de la NOF 2022-2026 proposés pour une ouverture à la rentrée 2022 Approbation du report d'ouverture des parcours de licence de la NOF 2022-2026 Approbation des parcours de masters de la NOF 2022-2026 proposés pour une ouverture à la rentrée 2022 Approbation du report d'ouverture des parcours de master de la NOF 2022-2026	Procès-verbal
CFVU du 07 octobre 2021	Relevé de délibération Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences 2021/2022 Approbation d'une motion rappelant l'importance du vote des MECC et le respect du calendrier de validation de celles-ci	Procès-verbal
CFVU du 23 septembre 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 08 juillet 2021 Avis sur le référentiel équivalent horaire 2021-2022, Master MEEF 2nd degré Approbation de l'avenant à la convention de double diplôme relatif au Master mention musicologie UBM-Université autonome de Madrid Approbation de la convention de partenariat entre UBM et l'ENSAP de Bordeaux (mutualisation d'enseignements de la L3 Design et du CPEP2 de l'ENSAP) Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences 2021/2022 Approbation de la création et l'ouverture pour janvier 2022 du diplôme d'université Marketing international et digital	Procès-verbal

Année 2020-2021

Relevés de délibérations et procès verbaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) 2020-2021
Date	Avis ; Délibérations	PV
CFVU du 08 juillet 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 10 juin 2021 Approbation des demandes de subventions accordées par la Commission FSDIE du 23 juin 2021 Approbation de la Convention entre UBM et UB relative au diplôme universitaire Tremplin Approbation de la création de la "certification étudiant-compagnon pour des étudiants en exil" Approbation de la modification de la maquette de la formation en double diplôme entre UBM et l'Université de Messine Approbation des modifications au règlement des études 2021/2022 Avis sur la modification des capacités d'accueil en master année 2021/2022	Procès-verbal
CFVU du 10 juin 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 20 mai 2021 Approbation du règlement des études 2021/2022 Avis sur les maquettes MEEF 2nd degré, accréditation 2021-2026 Approbation de la motion relative à la collaboration entre l'INSPÉ et ses partenaires Approbation du diplôme universitaire "Journalisme numérique et entrepreneuriat éditorial" Avis sur la subvention allouée par l'UFR Humanités à l'Association Archimuse Avis sur la subvention allouée par l'UFR Langues et Civilisations à l'Association English Club	Procès-verbal
CFVU du 20 mai 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 29 avril 2021 Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 des mentions des licences pro. de l'IUT Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 de la mention de licence pro portée par l'UFR Langues et civilisations Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 des mentions de licences pro portées par l'UFR STC Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 de la mention de licence information-communication Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 de licences Sciences du langage, Langues étrangères appliquées, Langues, Littératures et civilisations étrangères et régionales, Géographie et aménagement, Philosophie Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 des mentions de licences Lettres, Langues et Humanités Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 des mentions de licences Lettres, Musicologie, Arts du spectacle, Arts, Arts plastiques, Histoire de l'art et archéologie, Histoire Approbation de la demande d'accréditation 2022/2026 des mentions de Masters	Procès-verbal
CFVU du 29 avril 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 18 mars 2021 Approbation du calendrier 2021/2022 du DEFLE Approbation du dossier d'habilitation du diplôme d'Université Tremplin Approbation du dossier d'accréditation 2021/2025 de l'UBM comme Centre CLES Approbation de l'avenant 1 à la Convention de Formation UBM-ENSAP Bordeaux relative au Master mention Urbanisme et Aménagement (parcours Urbanisme : paysage, évaluation environnementale et projets de territoire) Approbation de l'avenant 1 à la Convention de Formation UBM-ENSAP Bordeaux relative au Master mention Urbanisme et Aménagement (parcours Urbanisme : Stratégie, projets et maîtrise d'ouvrage) Avis sur le Calendrier des inscriptions administratives - campagne 2021	Procès-verbal
CFVU du 18 mars 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 25 février 2021 Approbation des subventions accordées aux projets étudiants et associatifs par la Commission FSDIE du 12 mars 2021 Approbation de la subvention accordée par l'UFR STC aux associations ISIC Rider et AEGB Approbation du calendrier universitaire 2021/2022 Approbation du calendrier universitaire de l'évaluation continue intégrale 2021/2022 Approbation du calendrier universitaire 2021/2022 de l'Ecole Doctorale Approbation du calendrier 2021/2022 du DAEU Approbation du calendrier des certifications CLES-CLUB MONTAIGNE 2021/2022 Approbation de la mise en œuvre de la session de rattrapage à distance pour l'année universitaire 2020/2021 Approbation de la modification des modalités d'évaluation des connaissances et compétences du S2 et de la session de rattrapage 2020/2021 Approbation de la signature de la Charte de Réseau MEnS Approbation de l'avenant n°2 à la Convention de partenariat avec le PESMD Bordeaux-Nouvelle Aquitaine Approbation de l'avenant à la Convention de partenariat avec l'Université du Pays Basque Approbation de la Convention de partenariat avec l'Unité Educative de Milieu Ouvert Bordeaux 2 Approbation de la Motion adressée à Madame la Ministre, relative aux dispositions de mise en œuvre de la certification obligatoire en langue anglaise	Procès-verbal
CFVU du 25 février 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 21 janvier 2021 Approbation du PV de la séance du 04 février 2021 Avis sur la modification des bornes de l'année universitaire 2020/2021 Approbation de l'assouplissement des conditions et modalités de validation des stages pour l'année universitaire 2020/2021 Approbation des dossiers d'auto-évaluation des formations de 2nd cycle et leur dépôt pour évaluation par le HCERES Approbation du dossier d'auto-évaluation de l'école doctorale + dépôt pour le HCERES Approbation du dossier d'auto-évaluation des champs de formations + dépôt pour le HCERES Approbation du PV de la Commission de Domiciliation et d'Attribution des Locaux Associatifs (C.O.D.A.L.A) Approbation de la désignation de 2 élus étudiants pour siéger à la Commission d'Aides aux Projets Etudiants et Associatifs Approbation du dossier d'habilitation du Diplôme d'Université PaRéO	Procès-verbal
CFVU du 04 février 2021	Relevé de délibération Approbation de la mise en œuvre d'une session à distance pour le semestre 2 de la 1ère session 2020-2021 Approbation de la diffusion de l'enquête sur les conditions de vie et d'études pendant la période de fermeture et prise en compte de ces difficultés dans les évaluations et délibérations des équipes pédagogiques	Procès-verbal
CFVU du 21 janvier 2021	Relevé de délibération Approbation du PV de la séance du 17 décembre 2020 Avis sur les capacités d'accueil 2021 des bachelors universitaire et technologie Avis sur le questionnaire d'évaluation 2021 des formations Approbation du calendrier et modalités d'admission 2021 en licence professionnelle Approbation du renouvellement de la convention de partenariat CPGE avec le lycée Bertran de Born de Périgueux Approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec le lycée Magendie (BTS Design de produits et Licence mention Art) Approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec le lycée Nicolas Bremontier de Bordeaux (Licence pro. mention métiers du commerce international parcours Développement international des PME) Approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec l'Office Public de la Langue Occitane (programme de subvention - fonctionnement du diplôme universitaire d'occitan) Approbation de la modification de la composition fonctionnelle de la Commission Fonds de Soutien à la Pédagogie (FSP) Approbation du renouvellement des membres élus de la CFVU pour siéger à la Commission FSP Avis sur la méthodologie de validation du dossier d'accréditation des formations 2022-2026	Procès-verbal
CFVU du 17 décembre 2020	Relevé de délibérations Approbation du PV de la séance du 19 novembre 2020 Approbation de la modification des modalités de contrôle - Masters de la mention Histoire Approbation du renouvellement des conventions de partenariats - Lycée Camille Jullian de Bordeaux (CPGE et CPES) document annexe : convention Approbation du renouvellement de la convention de partenariat - Lycée Montaigne de Bordeaux (CPGE) document annexe : convention Approbation du renouvellement de la convention de partenariat - Lycée Louis Barthou de Pay (CPGE) document annexe : convention Approbation de la convention de partenariat avec l'Institut Basque Etxepare - Programme "Chaire Jean Haritschelhar" Approbation du dossier "Apprendre en ligne pour réussir dans l'enseignement supérieur" dans le cadre des appels à projets Région 2021	Procès-verbal
CFVU du 19 novembre 2020	Relevé de délibérations Approbation du PV de la séance du 22 octobre 2020 Approbation de la subvention exceptionnelle de soutien aux associations et répartition des subventions FSDIE aux projets associatifs et individuels Avis relatif à la proposition de répartition budgétaire de la CVEC - budget 2021 Délibération relative à l'examen des vœux pour admission en 1ère année 1er cycle Délibération relation aux attendus locaux admission en 1ère année 1er cycle Délibération relative aux modalités et calendrier d'admission 2ème et 3ème années de licence et diplomes d'université Délibération relative à l’admission en 1ère année 2ème cycle Approbation du changement de mise en oeuvre de session d'examen de formation de 2ème cycle année 2020-2021	Procès-verbal
CFVU du 22 octobre 2020	Relevé de délibérations Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020 Approbation du procès-verbal de la séance du 01 octobre 2020 Approbation de la modification du règlement des études Approbation du règlement des stages Approbation du volet licence pro. de la lettre d'orientation de l'offre de formation 2022-2026 document annexe : lettre de cadrage Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences 2020/2021 (UFR Humanités, Langues et civilisations et double diplômes Licence UFR STC)	Procès-verbal
CFVU du 1er octobre 2020	Relevé de délibérations Approbation de la convention de partenariat UBM - TIE-TALIS Itinéraire emploi relative au programme de formation DAEU Approbation de la répartition de l'allocation des moyens pour les UFR Approbation du volet master de la lettre de cadrage de l'offre de formation 2022-2026 document annexe : lettre de cadrage Approbation des modalités d'évaluation des connaissances et compétences 2020/2021	Procès-verbal
CFVU du 24 septembre 2020	Relevé de délibérations Approbation du procès verbal du 9 juillet Approbation des modulations de service 2020-2021 Approbation de l'avenant 2020-2021 à la convention de partenariat UBM-ESTBA Approbation de la convention de partenariat UB-UBM relative à l'accès aux études de santé Approbation de la création du diplôme d'université News/Magazine audiovisuel et web Approbation des modalités d'évaluations des connaissances et compétences 2020-2021 Approbation du volet Licence de la lettre de cadrage de l'offre de formation 2022-2026 document annexe : lettre de cadrage	Procès-verbal

Consultez les archives des PV de CFVU et CEVU des années précédentes.

Les procès verbaux antérieurs au 25 mars 2008 sont disponibles sur l'ENT des personnels.

Procès verbaux CFVU - Université Bordeaux Montaigne