Relevé de délibérations du Conseil d'Administration du 22 septembre 2017 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'Administration

Mis à jour le 25 septembre 2017

Séance du 22 septembre 2017

• Le Conseil d’Administration a été informé par la Présidente de divers sujets d’actualité.
• Les élus BIATS ont fait état d’une prise de position de l’Intersyndicale relative à la situation créée par la décision de l’Etat de suppression des contrats aidés.
• Le Conseil d’Administration a été informé de l’état des inscriptions étudiantes en cette rentrée 2017.
• Le Conseil d’Administration a examiné le dispositif d’accompagnement
  des réfugiés et demandeurs d’asile.
• Conformément à l’engagement pris par l’équipe politique, le Conseil d’Administration a été informé du bilan des actions engagées par les divers Vice-Présidents.
• La Vice-présidente déléguée au numérique et à l'innovation pédagogique a présenté aux conseillers le bilan de l’action effectuée depuis un an.
• La Vice-Présidente déléguée aux Ressources Humaines a présenté à son tour le bilan de l’année écoulée
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, une modification aux statuts de l’université portant sur la composition et le fonctionnement du Comité Electoral Consultatif.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, la création d’un régime indemnitaire spécifique pour les lauréats du dispositif « Mobilité Internationale » de l’IDEX Bordeaux.
• Le Conseil d’Administration a adopté, à l’unanimité, le Plan d’Action 2017/2018 relatif au Contrôle Interne.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, le calendrier de clôture de l’exercice 2017.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, l’additif n°2 aux Tarifs 2017/2018.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, un additif à la politique d’amortissement.
• Le Conseil d’Administration été informé de plusieurs opérations de sortie de l’inventaire, portant sur des biens totalement amortis représentant une valeur initiale de 53 886,711 € (dont 13 821,76 € de Financement Extérieur de l’Actif), prises en application de la délibération du CA du 8 avril 2016 donnant délégation à la Présidente pour accepter ou refuser les sorties d’inventaire des immobilisations totalement amorties d’un montant d’acquisition unitaire inférieur ou égal à 3 000 €.
• Le Conseil d’Administration a autorisé, à l’unanimité, la sortie de l’inventaire d’un ensemble de matériels informatiques, représentant une valeur d’achat de 7 742,26 € et une valeur résiduelle de 827,55 €.
• Le Conseil d’Administration a été informé de diverses admissions en non-valeurs décidées par la Présidente, dans le cadre de la délégation de pouvoirs du CA, pour un montant total de 40,34 €.
• Le Conseil d’Administration a été informé de l’acceptation d’un don de 700 € reçu en espèces de la part du représentant de la Communauté des Gens du Voyage installés illégalement sur un espace universitaire sur la période mai/juin 2017.
• Le Conseil d’Administration, en formation restreinte aux enseignants-chercheurs, a émis un avis favorable unanime pour l’attribution du titre de docteur Honoris Causa à Madame Michaelle JEAN, femme d'État et diplomate canadienne.
• Le Conseil d’Administration a été informé de la signature des nouvelles conventions de coopération internationale avec l’université de Laval (Québec-Canada), l’université de Niamey (Niger), la Bibliothèque Nationale du Pérou et l’université de Cincinnati (Ohio 6 Etats-Unis).

 Pour consulter l'intégralité du relevé de délibérations, cliquez ici