CA 2018-07-06 Relevé de délibérations - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'Administration

Mis à jour le 9 juillet 2018

Séance du 06 juillet 2018

• Madame la Présidente a informé le Conseil d’Administration de sa décision de reporter l’examen du point relatif au régime indemnitaire BIATS à la prochaine séance fixée au vendredi 7 septembre.
• Le Conseil d’Administration, dans le cadre du Débat d’Orientation Budgétaire, a été informé des principaux éléments de cadrage du budget 2019.
• Le Conseil d’Administration a adopté (10 abstentions et 21 Voix Pour) un additif à la délibération relative aux agents non-titulaires enseignants portant sur la situation de certains lecteurs d’échange.
• Le Conseil d’Administration, sur la base de l’avis favorable du jury chargé d’examiner les candidatures, a donné un avis favorable au recrutement de Madame Dominique PICCO sur les fonctions de directrice des Presses Universitaires de Bordeaux.
• Le Conseil d’Administration a été informé de la désignation de Monsieur Christophe BOUNEAU en tant que chargé de mission Développement des partenariats économiques.
• Le Conseil d’Administration a approuvé à l’unanimité les nouvelles modalités d’attribution de l’Aide Sociale d’Initiative Universitaire Aide au repas.  
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, le montant des cotisations 2018/2019 demandées aux personnels pour la pratique des activités sportives et culturelles proposées par l’établissement.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, la procédure de remboursement des droits d’inscription 2018/2019 et la procédure relative aux critères généraux d’exonération des droits d’inscription.
• Le Conseil a approuvé, à l’unanimité, un additif aux tarifs 2018/2019.
• Le Conseil d’Administration, dans le cadre de la préparation de la Décade de Cerisy, a approuvé, à l’unanimité, l’encaissement d’une subvention de 10 000 € de la part de la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit) et la grille de rémunération des auteurs participants à cette manifestation, sous forme de droits d’auteurs.
• Le Conseil d’Administration a validé le dépôt du projet de recherche « Garonne à marée » présenté dans le cadre du Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Midi-Pyrénées et Garonne.
• Le Conseil d’Administration été informé d’une opération de sortie de l’inventaire, prises en application de la délibération du CA du 8 avril 2016 donnant délégation à la Présidente, portant d’une part sur un ensemble de biens informatiques représentant une valeur d’acquisition de 54 951,45 € dont 6 922,07 € de Financement Extérieur de l’Actif FEA) et, d’autre part, sur deux séries de biens mobiliers (bureaux, armoires, tables) représentant une valeur de 5 580 € et 5 505 €.
• Le Conseil d’Administration a autorisé, à l’unanimité, une opération de sorties d’inventaires relative à un ensemble de matériels informatiques représentant une valeur d’acquisition de 13 408.87 € et une valeur nette comptable de 2 219.93 €.
• Le Conseil d’Administration été informé des remises gracieuses accordées par la Présidente, en application de la délibération du CA du 8 avril 2016 donnant délégation à la Présidente, pour un montant total de 1 027,18 €.

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