Relevé de délibérations du Conseil d'Administration
Du 10 septembre 2018 au 5 octobre 2018
Mis à jour le 10 septembre 2018
Séance du 07 septembre 2018
Le Conseil d’Administration a approuvé (13 Voix Pour, 12 Voix Contre et 8 Abstentions) les dispositions relatives au régime indemnitaire BIATS.
Le Conseil d’Administration a approuvé (27 Voix Pour, 2 Voix Contre et 4 Abstentions) la publication de 3 postes vacants de PRAG/PRCE qui seront publiés au premier mouvement des enseignants du second degré.
Le Conseil d’Administration a autorisé la création d’une nouvelle Action Sociale d’Initiative Universitaire dénommée « Solidarité Jour de carence ».
Le Conseil d’Administration a approuvé (27 Voix Pour et 6 Abstentions) un additif à la délibération relative à la gestion du temps de travail des enseignants.
Le Conseil d’Administration a adopté, à l’unanimité, le plan d’action 2018/2019 relatif au Contrôle Interne.
Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, le calendrier de clôture de l’exercice 2018.
Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, la demande de subvention globalisée auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
Le Conseil a autorisé, à l’unanimité, la levée de prescription permettant à l’établissement de s’acquitter de factures portant sur les exercices 2011 et 2012 relatifs à des actions de formation de personnels auprès du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT).
Le Conseil d’Administration a approuvé le second additif aux tarifs 2018/2019.
Le Conseil d’Administration a été informé du suivi des engagements du contrat quinquennal entre l’établissement et le Ministère.
Le Conseil d’Administration été informé de la démarche qu’entend engager l’établissement pour inciter les candidatures à la PEDR des Maitres de Conférence et des femmes, actuellement identifiés comme sous-représentés dans les bénéficiaires de cette prime.
Le Conseil d’Administration a été informé de la signature de nouvelles conventions de coopération internationale.
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