Relevé de délibértions du CA du 27 novembre 2015 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'Administration

Mis à jour le 30 novembre 2015

Séance du 27 novembre 2015

• Le Conseil d’Administration a approuvé le dossier d’expertise Requalification/restructuration des patrimoines immobiliers de l’Université de Bordeaux – secteur Sciences Humaines et Sociales et de l’Université Bordeaux Montaigne sur le site de Pessac

• Le Conseil d’Administration a approuvé la politique d’impression.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la convention relative à l’agrément des points d’encaissement sur le système de paiement Izly

• Le Conseil d’Administration a approuvé la convention avec le Centre d'intégration et de préparation des sourds à l'enseignement supérieur- CESENS.

• Le Conseil a adopté une nouvelle version de la délégation de pouvoirs du CA au Président.

• Le Conseil a été informé de l’état d’avancement et de déploiement de la démarche de Contrôle Interne Comptable et Financier.

• Le Conseil d’Administration a approuvé une modification portant relèvement des tarifs plafonds utilisés en cas d’indisponibilité d’hébergements aux tarifs arrêtés par le CA.

• Le Conseil d’Administration a autorisé la sortie de l’inventaire d’un ensemble de matériels informatiques correspondant à des dons, des destructions de matériels obsolètes, des vols et disparitions de matériels, représentant une valeur d’acquisition de 113 702,70 € et une valeur nette comptable de 45.63 €.

• Le Conseil d’Administration a adopté un additif à sa politique d’amortissement relative à la durée d’amortissement des gros outillages spécialisés (exemples : tracteur, tondeuse autoportée, chargeuse pelleteuse...) qui est désormais fixée à 10 ans.

• Le Conseil d’Administration, dans le cadre de la délibération adoptée le 17 avril 2015 portant adhésion au groupement de commande permanent du Service des Achats de l’Etat,  a autorisé le président de l'université à signer les bons de commande relatifs à l'exécution des marchés d’approvisionnement en électricité.

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