Relevé de délibérations du CA du 25 septembre 2015 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'administration

Mis à jour le 27 octobre 2016

Séance du 25 septembre 2015

• Le Conseil d’Administration a approuvé les grandes priorités et les principales orientations de préparation du budget 2016.

• Le Conseil d’Administration a fixé le montant et le cadrage stratégique des moyens dédiés à la Formation et à la Recherche.

• Le Conseil d’Administration a été informé de l’état de préparation des élections organisées dans le cadre du renouvellement des conseils centraux.

• Le Conseil d’Administration a procédé à l’installation du Comité Electoral Consultatif

• Le Conseil, comme suite à la vacance d’un siège suite à départ en retraite, a désigné Monsieur GARCIA, membre de la Commission de l’Achat Public.

• Le Conseil a autorisé une sortie d’inventaire d’un véhicule de la DPIL acquis en 2003 pour une valeur de 11 890,89 € désormais intégralement amorti depuis 2008. Il a également autorisé sa mise en vente par l'intermédiaire de FRANCE DOMAINE.

• Le Conseil a accepté le don d’un particulier de 6 000 € pour l’équipe CLARE.

• Le Conseil d’Administration a autorisé, au vu des démarches infructueuses engagées pour obtenir le recouvrement, l’admission en non-valeurs de différents impayés pour une valeur globale de 1 791,20 €.     

• Le Conseil d’Administration, en application de la délibération encadrant la délégation de pouvoirs du CA au Président, a été informé des admissions en non-valeur accordés par le Président, principalement au terme de poursuites infructueuses ou compte tenu des montants minimes à récupérer, pour un montant total de 294.44 €.

• Le Conseil d’Administration a approuvé plusieurs demandes de remise gracieuse.

• Le Conseil d’Administration, en application de la délibération encadrant la délégation de pouvoirs du CA au Président, a été informé de la remise gracieuse accordée par le Président, pour un montant total de 72,65 dans le cadre d’un trop perçu sur salaire.

• Le Conseil d’Administration a approuvé une procédure de gestion des clés mécaniques et électroniques.

• Le Conseil d’Administration a approuvé une modification de la politique de rémunération des intervenants chargés d’assurer la formation continue des personnels.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la publication d’une première série de postes vacants d’enseignants du second degré (PRAG/PRCE).

• Le Conseil d’Administration a approuvé les modalités de versement et le montant de l’Indemnité de Départ Volontaire accordée à deux collègues du Pôle de Production Imprimée de la Direction du Système d’Information.

• Le Conseil d’Administration a approuvé les modalités exceptionnelles de rémunération d’un doctorant contractuel assurant une mission d’expertise.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la signature de 3 conventions liant l’université aux lycées accueillant des classes préparatoires aux grandes écoles (lycée Camille Julian de Bordeaux, lycée Montaigne de Bordeaux, lycée Bertran de Born à Périgueux).

• Le Conseil d’Administration a été informé de la signature de nouvelles conventions de coopération internationale avec l’Université des Langues d’Azerbaïdjan, l’Université des Femmes de Tokyo, l’Université Seinan Gakuin de Fukuoka, et l’Université d’Antananarivo.

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