Relevé de délibérations du CA du 18 décembre 2015 - Université Bordeaux Montaigne

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Relevé de délibérations du Conseil d'Administration

Mis à jour le 6 janvier 2016

Séance du 18 décembre 2015

  • Le Conseil d’Administration a été informé de la position de l’équipe présidentielle sur le dossier d’accréditation 2016/2020 de l’ESPE.

  • Le Conseil d’Administration a adopté la campagne d’emploi 2016.

  • Le Conseil a adopté, par une délibération globale, les 18 délibérations relatives au Budget 2016 (Budget principal, budget annexe, budget principal, Service Inter-Etablissement).

  • Le Conseil a approuvé la politique d’achat de l’établissement.

  • Le Conseil d’Administration a adopté a adopté le 5ème additif au tarif 2015/2016 portant sur les tarifs de l’eau du SIGDU.

  • Le Conseil d’Administration, en application de la délibération encadrant la délégation de pouvoirs du CA au Président, a été informé des admissions en non-valeur accordés par le Président, principalement au terme de poursuites infructueuses ou compte tenu des montants minimes à récupérer, pour un montant total de 438.11 €.

  • Le Conseil d’Administration, en application de la délibération encadrant la délégation de pouvoirs du CA au Président, a été informé de trois remises gracieuses accordées par le Président, pour un montant total de 1 865 €, correspondant à des problématiques de paiement des droits d’inscription rencontrées par 2 étudiants de DUT et 1 stagiaire du DAEU en situation de grande précarité.

  • Le Conseil d’Administration a approuvé plusieurs demandes de remise gracieuse

  • Le Conseil d’Administration a approuvé le Bilan Social.

  • Le Conseil d’Administration a adopté l’Agenda d’Accessibilité Programmée.

  • Le Conseil d’Administration a adopté le dispositif relatif aux Modulations De Service et Primes de Charges Administratives portant sur l’année universitaire 2015/2016.

  • Le Conseil d’Administration a approuvé l’avenant prorogeant pour l’année 2016 la convention entre l’université et la Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine (MSHA).

  • Le Conseil d’Administration a adopté la convention relative au fonctionnement de la crèche « P’tit Campus ».

  • Le Conseil d’Administration a été informé de la signature de nouvelles conventions de coopération internationale avec l’Université Catholique Pontificale du Pérou (PUCP), l’Université Externado de Bogota (Colombie) et l’université de Laval (Canada).

Pour consulter l'intégralité du relevé de délibérations cliquez ici

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