Relevé de délibérations du Conseil d'Administration du 26 février 2016

Relevé de délibérations du Conseil d'Administration du 26 février 2016 - Université Bordeaux Montaigne

Vie institutionnelle

Relevé de délibérations du Conseil d'Administration

Mis à jour le 29 février 2016

Séance du 26 février 2016

Le Conseil d’Administration a approuvé le compte financier 2015 de l’université Bordeaux Montaigne, l’affectation de son résultat (+1 909 114, 79 €) ainsi que l’affectation d’écritures de régularisation comptable (+5 535,48 €) sur le compte des réserves facultatives.
Le Conseil d’Administration a approuvé le compte financier du Centre de Formation à l’Apprentissage de l’université Bordeaux Montaigne, ainsi que l’affectation de son résultat (+9 182,58 €) au compte 10682.
Le Conseil d’Administration a approuvé le compte financier du Service Interuniversitaire de Gestion du Domaine Universitaire, l’affectation de son résultat au compte 10682 (+ 188 869,96).
Le Conseil d’Administration a été informé des conclusions du rapport du Commissaire aux Comptes qui a certifié, sans réserve, que les comptes présentés étaient réguliers et sincères, qu’ils donnaient une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’établissement à la fin de l’exercice.
Le Conseil d’Administration, a autorisé la sortie de l’inventaire d’un ensemble de matériels informatiques correspondant à des dons, des destructions de matériels obsolètes, des vols et disparitions de matériels, représentant une valeur d’acquisition de 210 662,46 € et une valeur nette comptable de 847,02 €.
Le Conseil d’Administration autorisé la sortie de l’inventaire d’un ensemble de biens mobiliers représentant une valeur de sortie de 13 275 €.
Le Conseil d’Administration, en application de la délibération encadrant la délégation de pouvoirs du CA au Président, a été informé des admissions en non-valeur accordées par le Président, principalement au terme de poursuites infructueuses ou compte tenu des montants minimes à récupérer, pour un montant total de 363.83 €.
Le Conseil d’Administration, au vu des démarches engagées pour obtenir le recouvrement dans 2 situations de trop-perçu sur salaires et sur bourse de mobilité, a autorisé l’admission en non-valeurs de différents impayés pour une valeur globale de 797,81 €.
Le Conseil d’Administration a accordé un ensemble de ristournes sur les tarifs de mise à disposition de locaux, principalement en faveur du Rectorat, représentant une valeur globale de 27 191,75 €.
Le Conseil d’Administration a adopté le 6^ème additif aux tarifs 2015/2016 portant sur les tarifs de l’eau du SIGDU.
Le Conseil d’Administration a approuvé le dossier d’expertise de réhabilitation de la Maison de l’Archéologie - Archéopôle.
Le Conseil d’Administration a examiné le Rapport Annuel de Performance 2015.
Le Conseil d’Administration a adopté les statuts du Centre de Formation des Apprentis Bordeaux Montaigne.
Le Conseil d’Administration a validé les profils de postes des Enseignants Chercheurs Associés (PAST) mis au recrutement à la rentrée 2016.
Le Conseil d’Administration a approuvé, comme suite à l’avis favorable du Comité Technique émis le 25 janvier 2016, le principe de recrutement de personnels en Contrats Civiques.
Le Conseil d’Administration a été informé de la signature de nouvelles conventions de coopération internationale avec l’Université d’Oran (Algérie), l’Université nationale de recherche de Saint Pétersbourg (Russie) et l’Université Nationale de Chungbuk (Corée du Sud).

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