Relevé de délibérations du CA du 06 novembre 2015 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du CA

Mis à jour le 9 novembre 2015

Séance du 06 novembre 2015

• Le Conseil d’Administration a désigné le Président de l’université en tant que représentant  de l’université Bordeaux Montaigne au CA de la COMUE.

• Le Conseil d’Administration a approuvé le projet de convention multilatérale relative aux services et aux coopérations inter-établissements.

• Le Conseil d’Administration a approuvé le projet de convention multilatérale relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du Service Inter-établissements de Gestion du Domaine Universitaire (SIGDU).

• Le Conseil d’Administration a approuvé la modification de la répartition du budget Recherche adoptée en séance le 25 septembre, suite au vote de la Commission Recherche du 15 octobre.

• Le Conseil a autorisé une remise commerciale de 722.8 € consécutive à une erreur sur le tarif mentionné dans la convention de participation relative à l’apprentissage pour une inscription en licence pro Métiers du Livre et de l’Edition.

• Le Conseil a approuvé la procédure interne et les critères d’exonération des droits d’inscription, prévus au titre de l’article R 719-50 du code de l’éducation.

• Le Conseil d’Administration a approuvé une régularisation du tarif 2014/2015 d’inscription en apprentissage au Master Pro de l’IJBA. Ce tarif fixé à 3 737 € est maintenu en l’état pour l’année 2015/2016.

• Le Conseil d’Administration a été informé de 3 remises gracieuses accordées par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le CA.

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