Relevé de délibérations CA du 09 octobre 2015 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'administration

Mis à jour le 12 octobre 2015

Séance du 9 octobre 2015

• Le Conseil d’Administration a refusé d’approuver le projet pédagogique du dossier d’accréditation de l’ESPE.

• Le Conseil d’Administration a adopté une position par laquelle l’établissement, puisque la cible de rattachement à la COMUE n’est pas atteinte, se prononce en faveur du rattachement de l’ESPE à l’Université Bordeaux Montaigne au nom de la vocation particulière de celle-ci à préparer aux concours de recrutement des enseignants. 

• Le Conseil d’Administration a approuvé le dossier d’accréditation de l’offre de formation 2016/2020.

• Le Conseil d’Administration a adopté le Budget Rectificatif n°2 de l’université.

• Le Conseil a adopté le Budget Rectificatif n°2 du Centre de Formation des Apprentis.

• Le Conseil a adopté le Budget Rectificatif n°2 du Service Interuniversitaire de Gestion du Domaine Universitaire (SIGDU).

• Le Conseil d’Administration a approuvé les nouvelles dispositions relatives au régime indemnitaire des personnels BIATS.

• Le Conseil d’Administration a adopté le projet de mise en œuvre d’une nouvelle procédure de plafonnement des heures supplémentaires et d’encadrement des reports des jours de congés.

• Le Conseil d’Administration a accepté le don, d’un montant total de 300 000 € pour la période 2015/2020, versé par le Groupe VIDELOT SAS/Etablissements DUCLOT, dans le cadre d’une convention de mécénat destiné à financer des bourses pour des doctorants de l’équipe SPH.

• Le Conseil d’Administration adopté un ensemble de tarifs

• Le Conseil d’Administration a adopté les modalités de rémunération des accompagnements (estimés à 24 heures) pour les bilans de compétence confiés à des personnels extérieurs au PARE sur la base de 10 heures TD, soit 400 €.

• Le Conseil d’Administration a approuvé une procédure de gestion des achats mobiliers coordonnés par la DPIL.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la signature d’une convention liant l’université au lycée Gay Lussac de Limoges accueillant des classes préparatoires aux grandes écoles.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la délibération relative à l’accompagnement des CLEA (Contrats Locaux d’Education Artistique) par l’Université Bordeaux Montaigne – projet UBIC dans le cadre du partenariat avec la DRAC Aquitaine.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la convention de site Opération Campus.

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