Relevé de délibérations du CA du 25 novembre 2016 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'Administration

Mis à jour le 28 novembre 2016

Séance du 25 novembre 2016

• La Présidente a informé le CA de divers points d’actualité
• Le Conseil d’Administration, au titre de la campagne d’emploi 2017, a approuvé, à l’unanimité, la création d’un poste de catégorie A avec un profil de Responsable Administratif d’UFR.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, la création d’un régime indemnitaire d’intéressement visant à permettre aux personnels ITRF de catégorie B de  percevoir une prime dépassant  le montant ministériel de leur catégorie respective en application des dispositions indemnitaires adoptées lors du CA du 30 septembre.
• Le Conseil d’Administration a rejeté (2 Abstentions, 18 Contre, 10 Pour) la proposition de création d’un régime indemnitaire d’intéressement visant à permettre aux ASI bénéficiant de régimes indemnitaires différenciés et à un  IGR 2C membre de l’équipe de direction de  percevoir une prime dépassant  le montant ministériel de leur catégorie respective en application des dispositions indemnitaires adoptées lors du CA du 30 septembre.
• Le Conseil d’Administration a examiné les résultats et les analyses du projet Connaissances des coûts.
• Le Conseil d’Administration a approuvé à l’unanimité la convention partenariale de site de l’Opération Campus Bordeaux.
• Le Conseil d’Administration a approuvé à l’unanimité la convention avec le Centre d'intégration et de préparation des sourds à l'enseignement supérieur- CESENS.
• Le Conseil d’Administration a approuvé la grille des taux de prélèvement sur les activités de recherche à compter du 1^er janvier 2017.
• Le Conseil d’Administration a approuvé un additif à la politique d’amortissement suite au changement de plan comptable.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, une convention visant, par dérogation au cadre fixé par délibération du 28 mars 2013, à autoriser l’octroi par l’UFR Langues et civilisations, d’une aide individuelle de 1 000 € en direction d’un étudiant pour les besoins de son propre projet de recherche.
• Le Conseil d’Administration a été informé de diverses admissions en non-valeurs décidée par la Présidente, dans le cadre de la délégation de pouvoirs du CA, pour un montant total de 29 centimes.
• Le Conseil d’Administration a été informé de la signature d’une nouvelle convention de coopération internationale avec l’université de Kagoshima (Japon) et le Middlebury College (USA).
• Le Conseil d’Administration a approuvé, à l’unanimité, 2 conventions relatives aux activités du projet UBIC.
• Le Conseil d’Administration a accepté, à l’unanimité, un don de la Fondation Orange pour un montant de 18 500 € au profit du projet FRENCH KISS, jeu intelligent crée à l’attention d’un public d’apprenants réfugiés qui doivent acquérir rapidement les outils linguistiques pour s’intégrer en France.
• Le Conseil d’Administration a autorisé, à l’unanimité, le versement de cadeaux au bénéfice des lauréats d’un concours de publicité organisé pour les étudiants des trois filières communication des organisations, information numérique et publicité de l’IUT. Les auteurs de la publicité sélectionnée (6 étudiants de publicité, communication des organisations ou information numérique) gagneront un prix, à savoir une carte cadeau Cultura à hauteur de 20 euros pour chaque personne, soit une dépense de 120 € au total.

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