Relevé de délibérations du CA du 24 février 2017 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du conseil d'administration

Mis à jour le 6 mars 2017

Séance du 24 février 2017

• Le Conseil d’Administration a approuvé le compte financier 2016 de l’université Bordeaux Montaigne, l’affectation de son résultat (+389 948,41 €) ainsi que l’affectation d’écritures de régularisation comptable (+7 826,34 €) sur le compte des réserves facultatives.
• Le Conseil d’Administration a approuvé le compte financier du Centre de Formation à l’Apprentissage de l’université Bordeaux Montaigne, ainsi que l’affectation de son résultat (+38 975,68 €) sur le compte des réserves facultatives.
• Le Conseil d’Administration a approuvé le compte financier du Service Interuniversitaire de Gestion du Domaine Universitaire, l’affectation de son résultat au compte 10682 (+1 485,18 €).
• Le Conseil d’Administration a été informé des conclusions du rapport du Commissaire aux Comptes qui a certifié, sans réserve, que les comptes présentés étaient réguliers et sincères, qu’ils donnaient une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’établissement à la fin de l’exercice.
• Le Conseil d’Administration a approuvé (9 Abstentions, 22 Voix Pour) un projet de réforme des statuts de l’université.
• Le Conseil a procédé à l’installation du Comité Electoral Consultatif, chargé d’assister la Présidente dans l’organisation du prochain renouvellement partiel au sein du Collège Etudiants du CA.
• Le Conseil d’Administration a approuvé un ensemble de remises et ristournes appliquées par les Presses Universitaires de Bordeaux et par les Editions Ausonius.
• Le Conseil d’Administration a approuvé, (1 Abstention, 30 Voix Pour) l’attribution du titre de président honoraire à Monsieur Jean-Paul JOURDAN, président de l’université entre 2012 et 2016.
• Le Conseil d’Administration a approuvé les modalités et le barème d’attribution de la Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche pour la campagne 2017.
• Le Conseil d’Administration a adopté une délibération rectifiant une erreur matérielle portée sur la délibération CA2016/118 afin de pouvoir entériner l’acceptation du montant exact du don de 18 250 € accordé par la Fondation Orange pour le financement du projet French Kiss.
• Le Conseil d’Administration a adopté l’additif n°5 aux tarifs 2016/2017.
•  Le Conseil d’Administration a été informé de diverses admissions en non-valeurs décidées par la Présidente, dans le cadre de la délégation de pouvoirs du CA, pour un montant total de 73,11 €.
• Le Conseil d’Administration a été informé de la signature d’une nouvelle convention de coopération internationale avec l’université Los Andes de Bogota (Colombie), l’université de Sogang de Séoul (Corée du Sud) et l’université du Québec à Chicoutimi (Canada).

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