Archives PV CR - Université Bordeaux Montaigne

Archives de procès verbaux

  1. Commission de la Recherche
    1. Année 2023-2024
    2. Année 2022-2023
    3. Année 2021-2022
    4. Année 2020-2021
    5. Année 2019-2020
    6. Année 2018-2019
    7. Année 2017-2018
    8. Année 2016-2017
    9. Année 2015-2016
    10. Année 2014-2015
    11. Année 2013-2014
  2. Conseil scientifique
    1. Année 2012-2013
    2. Année 2011-2012
    3. Année 2010-2011
    4. Année 2009-2010
    5. Année 2008-2009
    6. Année 2007-2008

Commission de la Recherche

Année 2023-2024
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2023-2024

Date

Ordre du jour

 PV

21 juin 2024

07 mars 2024

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demande de soutenance d'HDR
  • Demandes d'éméritat

En formation plénière

  • Validation du PV du 01 février 2024
  • Charte du doctorat : vote
  • Création d'une formation doctorale à distance
  • Validation du comité d'éthique
  • Dépôt du label SAPS
  • Vote du règlement intérieur de D2IA et du MICA - Bilan Recherche et retour sur le mandat

 

 

Procès-verbal

01 février 2024

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demande de soutenance d'HDR

En formation plénière

  • Validation du PV du 14 décembre
  • Changement d'unité de recherche : Florence Fourgnaud, de Plurielles vers SPH
  • Décision de financement AAP Colloques et AAP Publications
  • Répartition par équipes de la dotation de 40 000 euros pour les doctorants
  • Lancement de la plateforme des revues : présentation.
  • Mise à jour des taux de prélèvement sur contrats
  • PUI

 

Procès-verbal

14 décembre 2023

En formation plénière

  • Validation du PV du 23 novembre 2023
  • Science ouverte et outils de visibilité de la recherche
  • Présentation de la bibliothèque du Musée d'Aquitaine, et présentation de la convention avec le Musée
  • Validation des rapporteurs pour les colloques (2ème session) et pour les publications
  • Validation des rapporteurs pour les publications et rappel des règles de financement pour les auteurs UBM
  • Présentation des projets "Région" et validation des cofinancements "établissement"
  • Questions diverses : Professeurs associés

Procès-verbal

23 novembre 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demande de soutenance d'HDR

En formation plénière

  • Validation du PV du 19 octobre 2023
  • AAP Projets blancs : attribution de fonds
  • AAP Colloques : attribution de fonds
  • Présentation de la bibliothèque
  • Présentation de la collection "Les invités de Montaigne" aux PUB
  • Présentation de la revue Bellica et demande de financement exceptionnel
  • Question diverse :
    • Demandes d'association à Plurielles

 

Procès-verbal

19 octobre 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demandes d'éméritat
  • Demandes de soutenance d'HDR

En formation plénière

  • Audition des candidats aux projets "Passerelles" et sélection des lauréats
  • Validation du PV de la CR du 21 septembre
  • Dotation des unités de recherche
  • AAP Colloques : validation des rapporteurs

Procès-verbal

21 septembre 2023

En formation plénière

  • Validation du PV du 20 juin 2023
  • Budget recherche 2024
  • Calendrier des Appels à Projets de l'année universitaire
  • Rapporteurs pour l'Appel à Projets "Projets de recherche"
  • Vote du règlement intérieur de Plurielles
  • Questions diverses :
    • Invitation de Valérie Fromentin
    • PUI et Conférence "Innovation et SHS" de Thierry Ménissier
    • PEPR "Industries culturelles et créatives"
    • Calendrier des apéros recherche
    • Honoris Causa Trina Robbins

 

Procès-verbal

Année 2022-2023
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2022-2023

Date

Ordre du jour

 PV

20 juin 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demandes d'éméritat
  • Demande d'HDR

En formation plénière

  • Présentation par Laurent Védrine de la bibliothèque
  • Politique éditoriale :  publications
  • Bilan d'activité MSHBx
  • Recherche : Bilan et perspectives
  • Innovation : Pôle Universitaire d'Innovation (PUI) et PEPR Industries Culturelles et Créatives

 

Procès-verbal

25 mai 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demandes d'éméritat
  • Soutenances d'HDR

 

En formation plénière :

  • Validation du PV du 27 avril 2023 ;
  • Appel à projet session 2 colloques région ;
  • Bilan ED ;
  • Bilan MSHBx ;
  • Bilan PUB ;
  • Bilan des groupes émergents ;
  • Apéros-recherche : bilan de l'année et calendrier 2023-2024 ;
  • Assises de la recherche.

 

 

Procès-verbal

27 avril 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demande de renouvellement d'éméritat ;
  • Demandes de soutenance d'HDR.

En formation plénière :

  • Validation du PV de la CR du 30 mars
  • Calendrier et Ordres Du Jour des CR de mai et de juin
  • Intégrité scientifique : présentation d'E. Guilhamon
  • AAP Revues : attribution des dotations 2023 et 2024
  • Assises de la recherche : 8 juin
  • Politique de la recherche et demandes budgétaires 2024

Procès-verbal

30 mars 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demandes d'éméritat

En formation plénière

  • Validation du PV du 2 mars 2023
  • Audition des candidats "projets exceptionnels"
  • Intégrité scientifique : présentation par E. Guilhamon
  • Désignation des rapporteurs pour l'APP Revues
  • Mise à jour de la grille de prélèvement sur les financements extérieurs des projets de recherche
  • Réunions d'information sur les AAP : présentation par la DR, pôle "Projets et partenariats"

Procès-verbal

02 mars 2023

En formation plénière

  • Validation du PV du 26 janvier
  • Financement des actions structurantes : ajustements budgétaires (Gis "Genre", Groupes émergents, publications)
  • Rattachements à des Unités de Recherche UBM : Olivier Cassagnau à CLIMAS et Stéphanie Sagot au MICA
  • Financement des revues UBM : bilan 2022, compte-rendu de la réunion avec les porteurs, et modèle de financement 2023-2024
  • AAP session 2 PSE : attribution des fonds
  • Cadrage des projets de recherche PSE 2024

Procès-verbal

26 janvier 2023

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demandes d'HDR

En formation plénière

  • Validation du PV du 15 décembre
  • Répartition entre les unités des 40 000 euros supplémentaires pour le financement des doctorants
  • Validation des rapporteurs pour l'AAP 2ième session de la PSE
  • Colloque international "Intelligence artificielle et équité sociale" : validation de la demande de financement auprès de la Région
  • Rattachement secondaire exceptionnel de Michael Stambolis à CLIMAS pour la poursuite du projet "InterClim"
  • AAP Revues

 

Procès-verbal

15 décembre 2022

En formation restreinte aux professeurs et aux MCF HDR

  • Demandes d'HDR :

En formation plénière, élargie à la CDUR

  • Validation du PV du 17 novembre
  • Demandes de rattachement à D2iA :
  • Bilan sur les GIS qui arrivent à échéance : Tourisme et Amériques
  • Présentation AAP MSHBx : bilan et perspectives.
  • Rapports HCERES de l'établissement et nouveau contrat : présentation et discussion – propositions d’évolution de la PSE
  • Pot de Noël

 

Procès-verbal

17 novembre 2022

En formation plénière :

  • Validation du PV du 20 octobre
  • Modèle d'allocation des unités
  • PSE1 : examen des dossiers et attribution des fonds
  • Science ouverte
  • Calendrier des apéros-recherche

En formation restreinte :

  • Demandes d' HDR

 

Procès-verbal

20 octobre 2022

En formation plénière :

  • Validation du PV du 22 septembre
  • Modèle d'allocation des unités
  • Présentation de la nouvelle bibliothèque par G. Miura et le SCD
  • PIA 4 Excellences/SAPS
  • formations
  • Proposition d'Honoris Causa, Trina Robbins

En formation restreinte :

  • Demandes d' HDR

Procès-verbal

22 septembre 2022

En formation plénière :

  • Validation du PV de la CR du 23 juin 2022
  • Bilan d'activités des groupes de travail émergents (BIG, Montaigne à Table, Les Afriques, GER)
  • Les formations pour la recherche : Sylvie Butin et Anique Posthumus
  • Budget Recherche 2022

En formation restreinte :

  • Demandes d' HDR

Procès-verbal

 

 

 

Année 2021-2022
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2021-2022

Date

Ordre du jour

PV

23 juin 2022

En formation plénière :

  • Vote du PV de la CR du 12 mai
  • Bilan d'activités des PUB
  • Bilan d'activités de l'ED
  • Bilan d'activités des groupes de travail émergents (BIG, Montaigne à Table, Les Afriques, GER)Mise à jour des taux de prélèvement sur les projets de recherche

En formation restreinte :

  • Demande d'Eméritat
  • Demande d'HDR

 

Procès verbal

12 mai 2022

En formation plénière :

  • Validation du PV de la CR du 7 avril
  • PSE3 SAPS
  • Perspectives Recherche pour le nouveau contrat

Procès verbal

07 avril 2022

En formation plénière :

  • Validation du PV du 3 mars ;
  • PSE3, SAPS : validation de la liste des rapporteurs ;
  • Statuts des membres des UR : compte-rendu des propositions du groupe de travail "Intégrité scientifique" par Violaine Giacomotto (sous réserve) ;
  • Eméritat ;
  • Questions diverses :
    • Nouvelles missions Recherche du service audiovisuel
    • Assises de la Recherche le 9 juin.

En formation restreinte :

  • Demande d'Eméritat
  • Soutenance d'HDR

 

Procès verbal

03 mars 2022

En formation plénière élargie aux membres de la CDUR :

  •  Intégrité scientifique :
    • Présentation par Violaine Giaccomotto, déléguée à l'intégrité scientifique, du statut de membre associé des Unités de Recherche.
    • Présentation de la lettre de mission.
    • Mise en place d'un groupe de travail "intégrité scientifique."
  • Présentation par Soufiane Rouissi, VP numérique et référent Science Ouverte, des questions relatives aux données de la recherche.

En formation plénière :

  • Validation du PV de la CR du 3 février.
  • PSE 4, revues : bilan à mi-parcours.
  • PSE 2 : évaluation et attribution des soutiens.

 

Procès verbal

03 février 2022

En formation plénière :

  • Validation du PV du 16 décembre 2021
  • Intégrité scientifique:
    • Présentation par Violaine Giaccomotto, déléguée à l'intégrité scientifique, du statut de membre associé des Unités de Recherche.
    • Présentation de la lettre de mission.
    • Mise en place d'un groupe de travail intégrité scientifique.
  • Maison des Sciences Humaines de Bordeaux:
    • présentation du programme scientifique et du calendrier 2022 par Sandro Landi et Dominique Pacot
  • PSE 2022 :
    • session 3 "SAPS": validation du cadrage
    • Information sur l'évaluation de la session 2 PSE

En formation restreinte :

  • Examen d'une demande d'éméritat.

Procès verbal

 16 décembre 2021

 

En formation plénière :

  • Validation du PV du 18 novembre 2021
  • Information sur les élections des directions des Unités de Recherche
  • PSE : validation des cofinancement des projets région 2022
  • Présentation de la nomination de Béatrice Collignon à la direction de l’École Doctorale Montaigne Humanités
  • Discussion sur l'aménagement du temps de l'année universitaire : la place de la recherche

En formation restreinte :

  • Examen des demandes d’HDR

Procès verbal

18 novembre 2021

 

  • Validation du PV du 28 octobre 2021
  • Évaluation et attribution des fonds PSE1 : colloques et projets (dossiers sur le BV ainsi que la liste récapitulative)
  • Science ouverte à UBM : état des lieux et propositions d’actions pour 2022.  Présentation par Soufiane Rouissi (chargé de mission science ouverte) en collaboration avec la DR et le SCD.

 

Procès verbal

28 octobre 2021

 

En formation plénière :

  • Vote du PV du 23 septembre 2021
  • Confirmation du vote sur la dotation des unités
  • Vote de la création des nouvelles unités (D2IA, ARTES, Plurielles, Archéosciences Bordeaux) et de la fin de TELEM et CLARE
  • validation formulaire rattachement d'un EC ou d'un Chercheur à une unité UBM
  • réécriture critères PEDR ; vote de la liste des lauréats
  • Point d'étape sur la session d'évaluation PSE : bilan des dépôts de colloques et de projets
  • honoris causa et cycle de conférences

En formation restreinte :

  • Examen des demandes d’HDR

Procès verbal

23 septembre 2021

En formation plénière :

  • Validation du PV de la CR du 1er juillet 2021
  • Priorités scientifiques de l'année et présentation du budget recherche 2022
  • Modèle d'allocation de la dotation des UR et des UMR
  • Statuts des UR
  • MSHA
  • Nuits des chercheurs et fête de la science. 

En formation restreinte :

  • Examen des demandes d’HDR
  • Examen des demandes d'éméritat

Procès-verbal

Année 2020-2021
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2020-2021

 Date

Ordre du jour

 PV

01 juillet 2021

En formation plénière :

  • Demande de rattachement
  • Résultat des Projets Région
  • Mise à jour des statuts des Equipes d'Accueil/Unités de Recherche, et calendrier des élections
  • Bilan annuel de l’École Doctorale ; entretien avec les élu.e.s doctorant.e.s.
  • PIA 4

En formation restreinte :

  • Examen des demandes d'éméritat
  • Examen de demande de renouvellement d’éméritat
  • Examen des demandes d’HDR

 

Procès verbal

20 mai 2021

En formation restreinte :

  • Examen de demande de renouvellement d’éméritat
  • Examen des demandes d’HDR

En formation plénière :

  • Validation du PV de la CR du 15 avril
  • Restructuration des équipes : DSG 2020, documentation, sites web, réadressage des publications
  • Politique documentaire de la recherche, avec le soutien du SCD
  • Juin de la Recherche (Assises, Réunion Les Afriques, Réunion Valorisation, Réunion Recherche-Action/Recherche création)
  • Restitution des travaux du groupe valorisation
  • Questions diverses :
    • dossiers HCERES des Unités, contrat 2016-2021

Procès verbal

15 avril 2021

 

 En formation restreinte :

  • Examen de demande de renouvellement d’éméritat
  • Examen des demandes d’HDR

En formation plénière :

  • Approbation du PV du 25 février 2021
  • PSE 3 : Appel à Projets « Projets de Recherche »
  • PSE 3 : Appel à Projets « Publications »
  • PSE 4 : Appel à Projets « Revues »
  • Rédaction d'une HDR en anglais
  • Informations diverses :
    • Valorisation (réunion Groupe de travail Valorisation : 29 avril à 14h, et informations sur les actions menées)
    • Politique de l’édition à l’Université Bordeaux Montaigne (réunion de tous les acteurs le 11 mai à 14h)

Procès verbal

25 février 2021

 

  • Approbation du PV du 21 janvier 2021
  • Eméritat Dominique Jarrassé
  • PSE2
  • Modèle d'allocation des équipes : discussion sur les encadrements et sur les forfaits
  • Présentation et discussion sur l'AAP Revues
  • Attribution PEDR : relecture de l'arrêté du CA de mars 2014
  • Question diverse :
    • motion de défense des libertés universitaires en matière de recherche

Procès verbal

 21 janvier 2021

  • Approbation du PV de la CR du 17 décembre
  • Discussion sur le modèle d'allocation des équipes
  • Bilan de la réunion du 19 janvier sur la valorisation interne à l'UBM : présentation de Sonia Syllac
  • Questions diverses :
    •  validation définitive des projets Région déposés; information que le lancement de l'appel à projets PSE 2.

Procès verbal

17 décembre 2020

 

  • Approbation du PV de la CR du 19 novembre,
  • Demande de renouvellement d'éméritat de Maryse Dennes,
  • AAP PRSE : Validation des projets Région,
  • AAP PSE2 : relecture du document sur les publications,
  • Bilan et perspectives sur les revues : présentation d’Alia Benharrat,
  • Questions diverses. 

Procès verbal

19 novembre 2020

  • Approbation du PV de la CR du 24 septembre,
  • Examen de demande d’HDR : Laurent Rouveyrol (garant : Jean-Rémi Lapaire, « CLIMAS »)
  • Présentation de Sonia Syllac et de sa mission d'animation de la politique scientifique à la direction de la recherche,
  • Vote des statuts de la REA (La Revue des Etudes Anciennes),
  • Modèle d'allocation des équipes
  • Information sur les déclarations d'intention pour les Projets Région,
  • Évaluation des 2 colloques Région et discussion sur la liste des critères d'évaluation,
  • Présentation de l'Appel A Projets PSE 2, de son calendrier et de son détail,
  • Questions diverses. 

Procès verbal

22 octobre 2020

  • Approbation du procès-verbal de la CR du 24 septembre 2020
  • Examen des demandes d’éméritat : Patrice Brun et Noble Akam
  • Examen des demandes d’HDR : Delphine Pages-El Karaoui (garant : William Berthomière, « PASSAGES »), Claire Hasenohr (garant : Jean-Charles Moretti, « université Paris 1 ») et Mabrouka EL HACHANI (garant : Vincent LIQUETE, INSPE de Bordeaux)
  • Discussion sur le modèle de répartition de la dotation des équipes : présentation de Maryan Danède
  • Présentation de la ventilation du budget recherche
  • Appel à projets PSE 1 et méthodologie de classement des dossiers, pour les colloques cofinancés Région et pour les projets cofinancés Région.
  • Questions diverses.

Procès verbal

24 septembre 2020

  • Approbation du procès-verbal de la CR du 2 juillet 2020
  • Examen des demandes d’éméritat : Ghislaine Fournès et Jacques des Courtils
  • Examen de la demande d’HDR de Juan Baeza (garante : Nuria Rodriguez-Lázaro)
  • Examen de la demande de HDR de Julia Roumier (Garante : Ghislaine Fournes)
  • Présentation de la feuille de route de la CR pour l’année 2020-2021 (dossiers techniques à l’appui de la politique scientifique d’établissement ; professeurs invités ; politique scientifique d’établissement – assises de la recherche, francophonie, MSHA)
  • Présentation de la feuille de route spécifique de la CDUR
  • Présentation des GIS, des Equipes-Projets, des chaires, et des CIS.
  • Questions diverses

Procès verbal

Année 2019-2020
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2019-2020

02 juillet 2020

  • Approbation du procès-verbal de la CR du 29 mai 2020,
  • Vote d'une motion contre la LPPR,
  • HCERES,
  • Bilan des opérations de recherche reportées/annulées et synthèse des sommes à remobiliser en 2021,
  • Bilan des demandes de prolongation des contrats doctoraux,
  • Discussion sur le fonctionnement du bureau de la CR et son évolution,
  • Examen des demandes de soutien à l'AAP2-colloques internationaux de la PSE, et attribution des soutiens financiers
  • Questions diverses

Procès verbal

29 mai 2020

Procès verbal

Annexe1

Annexe 2

25 mai 2020

 

12 décembre 2019

Relevé de délibérations

Procès verbal

28 novembre 2019

 

 

24 octobre 2019

Relevé de délibérations

Procès verbal

19 septembre 2019

 

Procès verbal

Année 2018-2019
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2018-2019

Date

Délibérations

PV

13 juin 2019

 

Procès verbal

18 avril 2019

Relevé de délibérations

Procès verbal

28 mars 2019

Relevé de délibérations

Procès verbal

21 février 2019

Relevé de délibérations

Procès verbal

10 janvier 2019

Relevé de délibérations

Procès verbal

20 décembre 2018

Relevé de délibérations

Procès verbal

13 décembre 2018

Relevé de délibérations

Procès verbal

22 novembre 2018

Relevé de délibérations

Procès verbal

18 octobre 2018

 

Procès verbal

27 septembre 2018

 

Procès verbal

14 juin 2018

 

Procès verbal

24 mai 2018

 

Procès verbal

22 mars 2018

 

Procès verbal

08 févier 2018

 

Procès verbal

11 janvier 2018

 

Procès verbal

Année 2017-2018
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2017/2018

 Date 

 Pv et délibérations 

 

 

14 décembre 2017

Procès verbal

 16 novembre 2017

 Procès verbal

 26 octobre 2017

 Procès verbal

 14 septembre 2017

 Procès verbal

Année 2016-2017
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2016/2017

 Date

 Pv et délibérations

15 juin 2017

Procès verbal

23 mars 2017

Procès verbal

09 février 2017

Procès verbal

02 février 2017

Procès verbal

12 janvier 2017

 Délibération

Procès verbal

15 décembre 2016

 Procès verbal

03 novembre 2016

 Procès verbal

06 octobre 2016

 Procès verbal

15 septembre 2016

 Procès verbal

Année 2015-2016
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2015/2016

Date

PV et délibérations

12 juillet 2016

Procés-Verbal

16 juin 2016

Procés-Verbal

28 avril 2016

Procès-Verbal

07 avril 2016

Délibération "intuitu personae"

Délibération 'Vice Président"

Délibération "Bureau"

11 février 2016

Procès-Verbal

07 janvier 2016

Procés-Verbal

17 décembre 2015

Procès-Verbal

26 novembre 2015

Procès-Verbal

15 octobre 2015

Procès-Verbal

24 septembre 2015

Procés-Verbal

Année 2014-2015
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2014/2015

Date

PV

09 juillet 2015

Procès-Verbal

26 juin 2015

Procès-Verbal

26 mars 2015

Procès Verbal

08 janvier 2015

Procés-Verbal

18 décembre 2014

Procés-Verbal

02 octobre 2014

Procès-Verbal

Année 2013-2014
Relevés de délibérations et procès verbaux de la CR Années universitaires 2013/2014

Date

PV

10 juillet 2014

Procès-verbal

13 juin 2014

Procès-verbal

27 mai 2014

Procès-verbal

3 avril 2014

relevé de délibérations

Procès-verbal

27 mars 2014

relevé de délibérations

Procès-verbal

6 mars 2014

Procès-verbal

16 janvier 2014

Procès-verbal

12 décembre 2013

Procès-verbal

7 novembre 2013

Procès-verbal

24 octobre 2013

Procès-verbal

Conseil scientifique

Année 2012-2013
Relevés de délibérations et procès verbaux du CS Années universitaires 2012/2013

Date

PV

11 juillet 2013

Procès-verbal

25 avril 2013

Procès-verbal

28 mars 2013

Élection partielle CS, collège B :

Procès-verbal dépouillement

Procès-verbal proclamation des résultats

Procès-verbal

31 janvier 2013

Procès-verbal

10 janvier 2013

Procès-verbal

19 décembre 2012

Procès-verbal

25 octobre 2012

Procès-verbal

20 septembre 2012

Procès-verbal

Année 2011-2012
Relevés de délibérations et procès verbaux du CS Années universitaires 2011/2012

Date

PV

27 juin 2012

Procès-verbal

19 juin 2012

Procès verbal

Procès verbal élection Intuitu Personae (98 KB)

14 mai 2012

Procès verbal (168 KB)

05 avril 2012

Procès verbal (111 KB)

23 février 2012

Procès verbal (142 KB)

09 février 2012

Procès verbal (159 KB)

12 janvier 2012

Procès verbal (184 KB)

08 décembre 2011

Procès verbal (135 KB)

3 novembre 2011

Procès verbal (135 KB)

6 octobre 2011

Procès verbal (147 KB)

22 septembre 2011

Procès verbal (176 KB)

Année 2010-2011
Relevés de délibérations et procès verbaux du CS Années universitaires 2010/2011

Date

PV

07 juillet 2011

Procès verbal (4 MB)

23 juin 2011

Procès verbal (6 MB)

26 mai 2011

Procès verbal (152 KB)

28 avril 2011

Procès verbal (150 KB)

31 mars 2011

Procès verbal (131 KB)

22 mars 2011

PV CS extraordinaire (122 KB)

17 mars 2011

Procès verbal (157 KB)

09 février 2011

Procès verbal (164 KB)

10 janvier 2011

Procès verbal (225 KB)

16 décembre 2010

Procès verbal (190 KB)

9 novembre 2010

Procès verbal (193 KB)

26 novembre 2010

Procès verbal (185 KB)

1er octobre 2010

Procès verbal (218 KB)

30 septembre 2010

Procès verbal (179 KB)

Année 2009-2010
Relevés de délibérations et procès verbaux du CS Années universitaires 2009/2010

Date

PV

8 juillet 2010

Procès verbal (206 KB)

24 juin 2010

Procès verbal (203 KB)

25 mai 2010

Procès verbal (182 KB)

13 avril 2010

Procès verbal (189 KB)

26 mars 2010

Procès verbal (206 KB)

11 mars 2010

Procès verbal (217 KB)

25 février 2010

Procès verbal (198 KB)

11 février 2010

Procès verbal (184 KB)

14 janvier 2010

Procès verbal (200 KB)

11 décembre 2009

Procès verbal (283 KB)

5 novembre 2009

Procès verbal (43 KB)

21 octobre 2009

Procès verbal (54 KB)

7 octobre 2009

Procès verbal (50 KB)

30 septembre 2009

Procès verbal (49 KB) + Annexe (Cadrage modalités BQR) (76 KB)

Année 2008-2009
Relevés de délibérations et procès verbaux du CS Années universitaires 2008/2009

Date

PV

24 juin 2009

Procès verbal (31 KB)

14 avril 2009

24 mars 2009

Procès verbal (76 KB)

15 janvier 2009

Procès verbal (58 KB)

4 novembre 2009

Procès verbal (79 KB)

23 septembre 2008

Procès verbal (59 KB)

Année 2007-2008
Relevés de délibérations et procès verbaux du CS Années universitaires 2007/2008

Date

PV

13 juin 2008

Procès verbal (205 KB)

6 mai 2008

16 avril 2008

Les procès verbaux antérieurs au 25 mars 2008 sont disponibles sur l'ENT des personnels de l'établissement.

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