Relevé de délibérations du CA du 10 juillet 2015 - Université Bordeaux Montaigne

Relevé de délibérations du Conseil d'administration

Mis à jour le 25 août 2015

Séance du 10 juillet 2015

• Le Conseil d’Administration a élu, à l’unanimité, Monsieur Alexandre PERAUD, Vice-Président délégué à la Vie Universitaire et à la Vie Culturelle.

• Le Conseil d’Administration a été informé des éléments de cadrage du budget 2016.

• Le Conseil d’Administration a approuvé le projet de révision des modalités de gestion des Agents Non‐titulaires, portant notamment sur la CDIsation des Agents Non‐Titulaires et les mesures indiciaires et indemnitaires associées.

• Le Conseil d’Administration a approuvé le projet de révision des modalités de gestion des Agents Non‐titulaires recrutés sur budget Recherche.

• Le Conseil d’Administration a adopté 2 amendements à la politique d’amortissement.

• Le Conseil d’Administration a autorisé, au vu des démarches infructueuses engagées pour obtenir le recouvrement, l’admission en non-valeurs de différents impayés pour une valeur globale de 2 660 €.

• Le Conseil d’Administration a autorisé la sortie de l’inventaire de matériels informatiques correspondant à des dons et des destructions de matériels obsolètes ou des vols et disparitions de matériels, représentant une valeur d’acquisition de 36 401.15 € et une valeur nette comptable de 465.77 €.

• Le Conseil d’Administration a autorisé la sortie d’inventaire d’un ensemble de mobiliers hors d’usage stockés aux sous-sols des bâtiments Administration, K et J, sur la base d’un prix forfaitaire arrêté par type de biens (avec ajout d’un prix forfaitaire pour des vitrines), pour une valeur de 25 975 €.

• Le Conseil d’Administration, en application de la délibération autorisant le Président a accordé des remises gracieuses en deçà de 1 000 € par bénéficiaire, a été informé de la décision du Président d’accorder une remise gracieuse à un Adulte en Reprise d’Etudes de l’IUT qui se trouve en situation de grande précarité, pour un montant de 651 € correspondant à des droits de scolarité.

• Le Conseil d’Administration a autorisé le Président à signer plusieurs conventions.

• Le Conseil d’Administration a approuvé un nouveau tarif pour une prestation de l’UMR IRAMAT.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la grille de rémunération des examinateurs-correcteurs-surveillants CLES et CLUB Montaigne.

• Le Conseil d’Administration a accepté 2 dons destinés à financier les Cahiers du Patrimoine (programme de recherche porté par l’UMR Ausonius) pour un montant total de 15 000 €.

• Le Conseil d’Administration a approuvé la modification, à compter du 1^er août 2015, du montant de l’Aide Sociale d’Initiative Universitaire (ASIU) « Aide au repas ». visant à maintenir, suite à une nouvelle hausse des tarifs du CROUS, le reste à charge des repas pris dans les restaurants du CROUS pour les collègues dont l’Indice de rémunération est inférieur à 380 (le montant total de l’aide passera de 2.56 € à 2.66 €) et ceux dont l’INM est inférieur à 465 (le montant total d l’aide passera de 1.46 € à 1.56 €).

• Le Conseil d’Administration a été informé de la signature de nouvelles conventions de coopération internationale avec les universités de Cayey (Porto Rico), Ricardo Palma de Lima (Pérou), Antsiranana (Madagascar), Wuhan (Chine), Cadi Ayyad Marrakech (Maroc), Hambourg (Allemagne).

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