CST - 1ère année en doctorat à partir de 2022/2023 - Université Bordeaux Montaigne

Le comité de suivi de thèse

Vous avez commencé votre doctorat à partir de 2022/2023 ou après

Les comités de suivi de thèse ont été institués par l’arrêté du 25 mai 2016 sur la formation doctorale, modifié par l’arrêté du 26 août 2022 portant modification de l’arrêté antérieur.
Le Conseil de l’Ecole doctorale a statué sur la mise en œuvre de ces comités (votes du 14/03 et 09/05 2023)

1. Calendrier
2. Missions du comité de suivi de thèse
3. Tenue des réunions du comité de suivi de thèse
4. Rapport du comité de suivi de thèse
5. Composition du comité de suivi de thèse
   1. Pour les comités de 3 personnes
   2. Pour les comités de 4 ou 5 personnes
   3. Synthèse
6. Réunion exceptionnelle du comité de suivi de thèse

Calendrier

Missions du comité de suivi de thèse

• Veiller au bon déroulement du cursus en s’appuyant sur la charte du doctorat et la convention de formation ;
• Veiller notamment à prévenir toute forme de conflit, de discrimination ou de harcèlement ;
• Évaluer, dans un entretien avec le doctorant, les conditions de sa formation et les avancées de sa recherche ;
• Formuler des recommandations relatives à la poursuite de la thèse dans un environnement favorable. 

Tenue des réunions du comité de suivi de thèse

Chaque doctorant·e est responsable de l’organisation des réunions de son comité de suivi ;
Le comité doit obligatoirement être réuni au moins une fois par an. La réinscription annuelle en thèse est conditionnée par la transmission du rapport du comité de suivi à l’école doctorale (pièce obligatoire du dossier de suivi) ;

La réunion du comité de suivi se déroule en 3 temps distincts

• Comité de suivi + directeur(s) / directrice(s) de la thèse + doctorant·e
• Comité de suivi + directeur(s) / directrice(s) de la thèse
• Comité de suivi + doctorant·e – Ce temps intervient obligatoirement après les deux autres.

Chaque doctorant·e décide à chaque fois de l’ordre dans lequel se tiennent les 2 premiers temps soit

Les 3 temps peuvent, au choix des concerné·es et selon leurs disponibilités, se tenir en une fois (l’un à la suite de l’autre) ou en 2 ou 3 fois.
L’École doctorale recommande de les tenir en une fois.
La durée des 3 échanges doit rester raisonnable.

Rapport du comité de suivi de thèse

A l’issue des trois temps de la réunion, les membres du comité établissent un rapport écrit qui synthétise les échanges en distinguant les 3 temps et qu’ils signent. Le comité le transmet au / à la doctorant·e qui le transmet à l’École doctorale assorti s’il / elle le souhaite d’un commentaire sur tout point lui semblant utile de porter à l’attention de l’ED et dont il peut demander la confidentialité. Le rapport est conservé dans le dossier de suivi de chaque doctorant·e.
Après en avoir pris connaissance, l’ED transmet le rapport au(x) directeur(s)/trice(s) de la thèse. Elle informe la direction de l’UR d’accueil en cas de problème relatif à la direction de la thèse, lorsqu’elle le juge nécessaire. 
Le rapport doit être transmis rapidement à l’ED.

Composition du comité de suivi de thèse

• Le comité est constitué de 3 à 5 membres, au choix de chaque doctorant·e.
• Sa composition peut évoluer au cours de la thèse si nécessaire, mais sa stabilité au fil des ans est recommandée.
• Le choix des membres du comité revient à chaque doctorant·e, en dialogue avec son/sa/ses directeur(s)/trice(s) de thèse, qui approuvent la composition du Comité comme ses éventuelles modifications. En cas de désaccord sur cette composition, la décision finale revient à l’ED.
• La composition du comité doit respecter un certain nombre de règles, soit :  

Chaque comité doit comprendre au moins 1 EC en activité rattaché à l’EDMH.
Ne peuvent siéger dans les comités des membres du cercle familial du / de la doctorant·e.

Pour les comités de 3 personnes

•  OBLIGATOIRE : 1 EC  relevant du domaine disciplinaire dans lequel s’inscrit la thèse
• + 2 personnes, au choix :
  • 1 ou 2 autres EC ou chercheur·e (en activité ou émérite).
  • 1 personnel BIATSS  ou ITA  (CNRS) - 1 au maximum
  • 1 expert·e métier (monde professionnel hors ESR ) - 1 au maximum
  •  1 jeune docteur·e (ou éventuellement 1 doctorant·e, choix à justifier par écrit auprès de l’ED) – 1 au maximum 

Pour les comités composés uniquement d’EC ou chercheur·es, l’un d’eux doit obligatoirement relever d’un autre domaine disciplinaire que ce celui dans lequel s’inscrit la thèse.

Pour les comités de 4 ou 5 personnes

• OBLIGATOIRE : 1 EC relevant du domaine disciplinaire dans lequel s’inscrit la thèse
• + 2 personnes, au choix :
  • 1 , 2, 3 ou 4 autres EC ou chercheur·e (en activité ou émérite).
  • 1 personnel BIATSS ou ITA - 1 au maximum
  • 1 expert·e métier (monde professionnel hors ESR) - 1 au maximum
  • 1 jeune docteur·e (ou éventuellement 1 doctorant·e, choix à justifier par écrit auprès de l’ED) – 1 au maximum

Pour les comités composés uniquement d’EC ou chercheur·es, l’un d’eux doit obligatoirement relever d’un autre domaine disciplinaire que ce celui dans lequel s’inscrit la thèse.

Synthèse

 NB : Pour être valide, la réunion du comité de suivi doit se faire en présence concomitante d’au moins 3 de ses membres, dont obligatoirement 1 EC ou Chercheur·e rattaché à l’EDMH.

Réunion exceptionnelle du comité de suivi de thèse

A tout moment de l’année, le comité peut être réuni si le besoin s’en fait sentir :

• à l’initiative du / de la doctorant·e,
• à l’initiative du / de la directeur / directrice de la thèse.

La forme de la réunion est alors libre, la personne qui la sollicite en décide (pas d’obligation de respecter les 3 temps).
La rédaction d’un rapport reste obligatoire ainsi que sa transmission à l’ED.

Formulaires :

Composition du comité de suivi individuel de thèse
Formulaire de rapport de comité de suivi individuel de thèse