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Décisions
Décisions
Arrêtés et décisions
Arrêtés portant mesures de police administrative
arrêté interdiction réunion du 16 novembre 2023.pdf
592 Ko
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public
arrêté (AOT).pdf
555 Ko
cellule signalements
arrêté.pdf
3 Mo
arrêté modifiant composition de la cellule de signalements.pdf
528 Ko
Conditions de scolarité et d'assiduité applicables aux inscrits dans une formation de 1er et second cycle hors BUT
arrêté du 17 sept 2024 fixant les conditions de scolarité et d'assiduité applicables aux étudiants inscrits dans une formation de premier et second cycles hors BUT.pdf
1 Mo
Covid-19
arrêté (mesures prévention).pdf
830 Ko
décision nomination référent covid-19 (2021 avril-août).pdf
565 Ko
décision nomination référent covid 19 (2021 janvier-mars).pdf
545 Ko
décision nomination référent covid-19 de l'UBM (2020).pdf
535 Ko
décision port du masque.pdf
519 Ko
décision port du masque (juin 2021).pdf
636 Ko
désignation PE
arrêté (PE).pdf
146 Ko
arrêté (recevabilité).pdf
37 Ko
report examens (2016)
décision (25 avril 2016).pdf
2 Mo
Tarifs JPLT
arrêté portant fixation des tarifs inscription au JPLT.pdf
346 Ko
téléservice
arrêté (téléservice).pdf
2 Mo
Tice OS
additif à la décision du 22 fév 2017 (accès des OS aux TIC).pdf
2 Mo
décision du 22 février 2017.pdf
4 Mo
traitement de données
arrêté (traitement de données).pdf
2 Mo
CCPANT
arrêté CCPANT.pdf
562 Ko
arrêté composition CCP ANT.pdf
769 Ko
CHSCT
2014
arrêtémodificatifCHSCT.pdf
588 Ko
arrêtérépartitionsiègesusagersCHSCT.pdf
1 Mo
2018
arrêté (répartition sièges personnels CHSCT).pdf
894 Ko
arrêté (répartition sièges usagers CHSCT).pdf
920 Ko
arrêté désignation membres du CHSCT.pdf
1 Mo
CPE
arrêté (effectifs).pdf
795 Ko
arrêté composition CPE.pdf
635 Ko
arrêté fixant la composition de la CPE.pdf
1 Mo
CSAE
arrêté composition CSAE.pdf
557 Ko
arrêté composition élargie CSAE et F3SCT.pdf
36 Ko
CT
arrêté CT (22052018).pdf
76 Ko
Risque incendie & panique
arrêté risques incendie Site Renaudel.pdf
606 Ko
SD
SD
arrêté (compo SD ens) (13 sept 2024).pdf
445 Ko
arrêté (SD ens - actualisation 14 10 2021) .pdf
575 Ko
arrêté ( SD usagers actualisation 24 06 2022).pdf
504 Ko
arrêté (SD usagers - actualisation 25 nov 2021).pdf
538 Ko
arrêté (SD usagers actualisation 27 juin 2024).pdf
512 Ko
arrêté ( SD usagers actualisation déc 2022).pdf
574 Ko
arrêté du 1er déc 2022 (compo SD ens).pdf
580 Ko
arrêté section disciplinaire enseignants.pdf
432 Ko
arrêté section disciplinaire usagers.pdf
498 Ko
subventions
arrêtésubvFSDIE.pdf
808 Ko
arrêtésubvRadiocampus.pdf
378 Ko
Décisions
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