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Décisions
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Autorisation d'occupation temporaire du domaine public
arrêté (AOT).pdf
555 Ko
cellule signalements
arrêté.pdf
3 Mo
Covid-19
arrêté (mesures prévention).pdf
830 Ko
décision nomination référent covid-19 (2021 avril-août).pdf
565 Ko
décision nomination référent covid 19 (2021 janvier-mars).pdf
545 Ko
décision nomination référent covid-19 de l'UBM (2020).pdf
535 Ko
décision port du masque.pdf
519 Ko
décision port du masque (juin 2021).pdf
636 Ko
désignation PE
arrêté (PE).pdf
146 Ko
arrêté (recevabilité).pdf
37 Ko
report examens (2016)
décision (25 avril 2016).pdf
2 Mo
Tarifs goodies
décision tarifs goodies.pdf
304 Ko
téléservice
arrêté (téléservice).pdf
2 Mo
Tice OS
additif à la décision du 22 fév 2017 (accès des OS aux TIC).pdf
2 Mo
décision du 22 février 2017.pdf
4 Mo
traitement de données
arrêté (traitement de données).pdf
2 Mo
CAC restreint doublement paritaire
arrêté CAC restreint.pdf
560 Ko
CCPANT
arrêté CCPANT.pdf
562 Ko
arrêté composition CCP ANT.pdf
769 Ko
CHSCT
2014
arrêtémodificatifCHSCT.pdf
588 Ko
arrêtérépartitionsiègesusagersCHSCT.pdf
1 Mo
2018
arrêté (répartition sièges personnels CHSCT).pdf
894 Ko
arrêté (répartition sièges usagers CHSCT).pdf
920 Ko
arrêté désignation membres du CHSCT.pdf
1 Mo
CPE
arrêté (effectifs).pdf
795 Ko
arrêté composition CPE.pdf
635 Ko
arrêté fixant la composition de la CPE.pdf
1 Mo
CSAE
arrêté composition CSAE.pdf
557 Ko
CT
arrêté CT (22052018).pdf
76 Ko
Risque incendie & panique
2020 arrêté (Renaudel protection risques incendie et panique).pdf
564 Ko
2023 arrêté risques incendie Site Renaudel.pdf
546 Ko
SD
SD
arrêté (SD ens - actualisation 14 10 2021) .pdf
575 Ko
arrêté ( SD usagers actualisation 24 06 2022).pdf
504 Ko
arrêté (SD usagers - actualisation 25 nov 2021).pdf
538 Ko
arrêté ( SD usagers actualisation déc 2022).pdf
574 Ko
arrêté du 1er déc 2022 (compo SD ens).pdf
580 Ko
arrêté section disciplinaire enseignants.pdf
432 Ko
arrêté section disciplinaire usagers.pdf
498 Ko
subventions
arrêtésubvFSDIE.pdf
808 Ko
arrêtésubvRadiocampus.pdf
378 Ko
Décisions
Délégations de signature
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