Textes règlementaires - Université Bordeaux Montaigne
Textes règlementaires
Le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
La charte des thèses et la convention formation
Le contrat doctoral
- Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels
des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche - Arrêté du 23 avril 2009 fixant la rémunération du doctorant contractuel
La cotutelle
- Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
- Arrêté du 7 août 2006 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse