Personnels - Université Bordeaux Montaigne

Élections des représentants des personnels aux conseils centraux

Scrutin du mardi 11 février 2020 de 08h00 à 18h00

  1. I. Date – Lieu du scrutin
  2. II. Sièges à pourvoir
    1. Au conseil d’administration (C.A.)
    2. À la commission de la formation et de la vie universitaire (C.F.V.U.) du conseil académique
    3. À la commission de la recherche (C.R.) du conseil académique
  3. III. Qualité d'électeur - listes électorales
    1. Pour consulter les listes électorales:
  4. IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales
  5. V. Demandes de rectification des listes électorales
  6. VI. Comment voter?
  7. VII. Comment se porter candidat ?
    1. Éligibilité
    2. Modalités de candidature
  8. VIII. Campagne électorale, propagande électorale
  9. IX. Documents et procédures
    1. Arrêté(s)
    2. Documents types
  10.  X  - Candidatures déclarées recevables
    1. Pour le Conseil d'administration
    2. Pour la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
    3. Pour la Commission de la Recherche
  11. XI - Bureau de vote
  12. XII - Résultats des élections

I. Date – Lieu du scrutin

Les 11 février 2020, de 08H00 à 18H00 auprès du bureau de vote central de l’Université Bordeaux Montaigne, au siège de l’université, dans le hall du bâtiment administration, domaine universitaire, 33607 Pessac.

II. Sièges à pourvoir

Au conseil d’administration (C.A.)

Collèges

A - Professeurs des universités

et personnels assimilés

B – Autres enseignants-chercheurs, enseignants

et personnels assimilés

Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service

(BIATSS)

Sièges

8

8

6

À la commission de la formation et de la vie universitaire (C.F.V.U.) du conseil académique

Collèges

A - Professeurs des universités

et personnels assimilés

B – Autres enseignants-chercheurs, enseignants

et personnels assimilés

Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service

(BIATSS)

Sièges

8

8

4

À la commission de la recherche (C.R.) du conseil académique

Collèges

1°- Professeurs des universités

et personnels assimilés

2°- Titulaires

de l’habilitation à diriger les recherches (H.D.R.) ou assimilés

3°-  Docteurs n’appartenant pas aux collèges précédents

1° et 2°

4°-  Autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs

5°-  Personnels ingénieurs, assistants ingénieurs et techniciens

6°-

Autres personnels n’appartenant pas aux collèges 1°,2°,3°,4°,5°

Sièges

14

 

3

10

1

3

1

  • Dans les collèges où 1 seul siège est à pourvoir (cf. à la C.R. : collège 4°, collège 6°) : l’élection a lieu au scrutin uninominal majoritaire à un tour.
  • Dans les collèges où plusieurs sièges sont à pourvoir: l’élection a lieu au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, avec possibilité de listes incomplètes, sans panachage.

III. Qualité d'électeur - listes électorales

Peuvent prendre part au scrutin les personnels vérifiant la qualité d’électeur à la date du scrutin (11/02/2020), telle que précisée à l'article 4 de l'arrêté électoral.

Les électeurs votent, pour chaque conseil, au sein du collège électoral dont ils relèvent.

Il est établi une liste électorale par collège et par conseil. Les listes électorales seront affichées au siège de l’Université Bordeaux Montaigne et sur les sites de ses antennes délocalisées (Renaudel, Pin d’Agen) à compter du 10 janvier 2020.

Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit: 

Sont normalement inscrits automatiquement sur les listes électorales, les personnels vérifiant les conditions posées pour être électeurs de plein droit, telles qu’explicitées à l'article 4.2.1 de l'arrêté électoral.

Pour consulter les listes électorales:

(à compter du 10/01/2020)

cf. arrêté +  listes électorales (actualisées au 10/02/2020 cf. arrêté): consultez les listes dans l'entp.

IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales

Les électeurs dont l’inscription est subordonnée à une demande préalable de leur part (cf. voir les catégories concernées à l’article 4.2.2 de l’arrêté électoral) doivent en faire la demande préalable, écrite et signée, pour réception par la Direction des Ressources Humaines (D.R.H.) - Université Bordeaux Montaigne – Bât. Adm. – RDC – – 33607 Pessac, au plus tard le mercredi 5 février 2020 – 17H00.

Pour l’expression de leur demande d’inscription (à transmettre à la D.R.H.. dans le délai précité), les électeurs concernés :

OU 

  • exceptionnellement, en cas de difficulté de connexion, adressent une demande établie sur support papier au moyen du formulaire de "demande d'inscription sur les listes électorales"  et la transmettent soit par dépôt auprès de la D.R.H. ou par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : drh-enseignants @ u-bordeaux-montaigne.fr, pour réception au plus tard le mercredi 5 février 2020 – 17H00.

V. Demandes de rectification des listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur (électeur de plein droit ; électeur ayant satisfait à l’obligation de faire une demande d’inscription préalable effectuée dans les délais requis), qui constaterait soit que son nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, soit des erreurs la concernant, peut demander la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin (11 février 2020).

Il est cependant recommandé d’effectuer cette demande au préalable, en veillant à remettre ladite demande pour réception souhaitée pour le 3 février 2020 -12h00 au plus tard, soit par dépôt auprès de la D.R.H. soit par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : personnel@u-bordeaux-montaigne.fr (personnel @ u-bordeaux3.fr), pour réception aux horaires de service (09h00-12h00 et 14H00-17H00).

VI. Comment voter?

Pour tous les électeurs, le vote se déroule à l’urne, auprès du bureau de vote central le mardi 11 février 2020, de 08H00 à 18H00 selon les modalités définies à l'article 12 de l'arrêté électoral.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Pour voter par procuration (cf.  article 12.4 de l'arrêté électoral):

Tout électeur (inscrit sur la liste électorale du collège dont il relève) qui ne peut voter personnellement, a la possibilité d’exercer son droit de vote par un mandataire, en lui donnant une procuration écrite pour voter en ses lieux et place.

Le mandataire (la personne qui reçoit le mandat) doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant  (la personne qui donne le mandat. Cela signifie que le mandataire doit appartenir, pour un conseil ou une commission donné(e), au même collège électoral et au même site de vote que le mandant.

Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

Conformément aux dispositions de l’article D.719-17 du code de l’éducation (telles que modifiées par le décret n°2017-610 du 24 avril 2017), chaque procuration est établie sur un imprimé (support papier) numéroté par l’établissement, qu'il appartient au mandant de retirer personnellement  du lundi au vendredi, aux horaires de service, à compter du vendredi 10 janvier 2020 et au plus tard le lundi 10 février 2020 (12h00) auprès du service référent  :

  • pour un mandant relevant du site Renaudel (IUT/IJBA): auprès de Mme Hélène Ertlé, 1, rue Jacques Ellul, 33080 Bordeaux ;
  • dans l'hypothèse de personnels mandants justifiant de la qualité d'électeur pour le scrutin considéré et qui relèveraient de l'antenne d'Agen: auprès de auprès de Mme Rozenn Bataille (scolarité LCCER Anglais, espagnol),  2 quai de Dunkerque, 47000 Agen ;
  • pour un mandant relevant du siège de l'université (personnels de l'université, à l'exclusion des personnels relevant des autres sites délocalisés:  : auprès du secrétariat de la direction générale des services (Université Bordeaux Montaigne – Bâtiment Administratif bureau Adm 107 – domaine universitaire – 33607 Pessac) ;

VII. Comment se porter candidat ?

Éligibilité

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné est éligible dans ce collège (cf. article 5.1 de l'arrêté électoral).

Modalités de candidature

Les électeurs souhaitant candidater à ces élections sont tenus de se conformer aux dispositions de l’article 6 de l’arrêté électoral.

  • Pour les élections à la C.R. des représentants des personnels relevant respectivement des collèges 4° et 6° :
    • 1 seul siège étant à pouvoir pour chacun de ces collèges → dépôt d’une déclaration individuelle de candidature.
  • Pour les élections au C.A. et à la C.F.V.U. des représentants des personnels et pour les élections à la C.R. des représentants des personnels ne relevant pas des collèges 4° et 6° de la C.R. :
    • plusieurs sièges étant à pouvoir pour chacun de ces collèges → dépôt d’une déclaration de liste de candidature + déclaration individuelle de candidature pour chaque candidat dont le nom est porté sur la liste.

Le dépôt de candidatures est obligatoire. Il appartient aux candidats d’établir leur acte de candidature au moyen des formulaires dédiés, tels que téléchargeables parmi les Documents types ci-dessous, avec leur profession de foi [facultative) en 1 page maximum format A4 noir et blanc, maximum recto-verso] et le bulletin de vote associé (en 1 page maximum format A4 noir et blanc) et de les adresser, accompagnés des pièces requises, par voie de lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) ou par voie de dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S  (bureau Adm 107) pour réception à compter du vendredi 10 janvier 2020 et jusqu’au lundi 27 janvier 2020  12h00 au plus tard,   (en salle Montaigne).

Une version électronique des documents déposés devra par ailleurs être adressée, dans les délais précités, pour réception à compter du vendredi 10 janvier 2020 et jusqu’au lundi 27 janvier 2020 au plus tard, (12H00) à l’adresse secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr

L’envoi de cette copie des documents par courriel à l’adresse secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr ne se substitue pas à l’obligation de dépôt papier.

IMPORTANT : Compte tenu de la date butoir de dépôt des candidatures fixée au 27 janvier 2020 (12H00), les candidats sont invités à ne pas attendre la date limite du 27 janvier 2020 (12H00) pour déposer leurs candidatures et à effectuer ce dépôt, sur rendez-vous auprès du secrétariat de la DGS, au moins 2 jours ouvrés avant cette date limite.

VIII. Campagne électorale, propagande électorale

Pour prendre connaissance des modalités de déroulement des opérations de campagne / de propagande électorale : cf. consulter les dispositions y afférentes de l'arrêté électoral (cf. articles 8 et 9 ; annexe n°2).

IX. Documents et procédures

Arrêté(s)
Documents types
  • Demande d'inscription sur les listes électorales (formulaire A)
  • Demande de rectification des listes électorales (formulaire B)
  • Formulaires de candidatures :
 

 CA

 CFVU

 Collège A

 Liste de candidatures

+ déclaration individuelle de candidature

 Liste de candidatures

+ déclaration individuelle de candidature

 

 Collège B

 Liste de candidatures

+ déclaration individuelle 

 

 Liste de candidatures

+ déclaration individuelle 

 

 Collège Biatoss

 Liste de candidatures

+ déclaration individuelle

 

Liste de candidatures

+ déclaration individuelle

 

 

 CR

 Collège 1°

Liste de candidatures

+ déclaration individuelle

 Collège 2°

 Liste de candidatures

+déclaration individuelle

 

 Collège  3°

Liste de candidatures

+ déclaration individuelle

 Collège  4°

 Déclaration individuelle

 Collège  5°

Liste de candidatures

+ déclaration individuelle

 Collège  6°

Déclaration individuelle

 X  - Candidatures déclarées recevables

cf. arrêté.

Pour le Conseil d'administration

collège A :

Liste "Montaigne en partage"  (profession de foi)

Liste "Montaigne autrement"   (profession de foi)

Liste "Ensemble!"                     (profession de foi)

collège B : 

Liste "Montaigne en partage"

Liste "Montaigne autrement"

Liste "Ensemble!"

collège Biatss :

Liste "SNASUB -FSU"             (profession de foi)

Liste "SGEN-CFDT"                 (profession de foi)

Liste "UNSA"                             (profession de foi)

Liste "FERC SUP CGT"             (profession de foi)

Liste "Ensemble!"                       (profession de foi)

Pour la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

collège A :

Liste "Ensemble!"

Liste "Montaigne en partage"

Liste "Montaigne autrement"

collège B :

Liste "Montaigne en partage"

Liste "Montaigne autrement"

Liste "Ensemble!"

collège Biatss :

Liste "Ensemble!"

Liste "FERC SUP CGT"

Liste "SNASUB -FSU"

Liste "SGEN-CFDT"

Liste "UNSA"

Pour la Commission de la Recherche

collège 1 :

Liste "Montaigne en partage"

Liste "Montaigne autrement"

Liste "Ensemble!"

collège 2 :

Liste "Montaigne en partage"

Liste "Montaigne autrement"

collège 3 :

Liste "Montaigne en partage"

Liste "Montaigne autrement"

Liste "Ensemble!"

collège 4 :

Candidature individuelle (présentée par "Montaigne en partage")

Candidature individuelle (présentée par "Montaigne autrement")

collège 5 :

Liste "SGEN-CFDT

"Liste "FERC SUP CGT"

Liste "SNASUB -FSU"

Liste UNSA

collège 6 :

Candidature individuelle (présentée par "UNSA")

Candidature individuelle (présentée par "SNASUB-FSU")

Candidature individuelle (préseentée par "SGEN-CFDT)

Candidature individuelle (présentée par "Ensemble !")

XI - Bureau de vote

cf. arrêté.

XII - Résultats des élections

cf. arrêté

(avec rectificatif de prénom: cf. arrêté).

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