Les usagers de l’Université Bordeaux Montaigne seront appelés à voter:
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Collèges usagers |
C.A. |
C.F.V.U. |
C.R. |
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Sièges |
6 sièges (6 titulaires, 6 suppléants) |
16 sièges (16 titulaires, 16 suppléants) |
4 sièges (usagers 3e cycle) (4 titulaires, 4 suppléants) |
Pour chacun des conseils, l’élection des représentants des usagers a lieu au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restants à pourvoir selon la règle du plus fort reste, avec possibilité de listes incomplètes, sans panachage. Pour les conditions et modalités de constitution, de dépôt des listes: voir article 6 de l'arrêté électoral et rubrique ci-dessous " VII - Comment se porter candidat ?".
Peuvent prendre part au scrutin les usagers vérifiant la qualité d’électeur à la date du scrutin (12 et 13 février 2020), telle qu’explicitée à l’article 4 de l'arrêté électoral.
Il est établi une liste électorale par collège électoral et par conseil. Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des usagers s’il appartient à un autre collège électoral.
Les listes électorales seront affichées au siège de l’Université Bordeaux Montaigne et sur les sites de ses antennes délocalisées (Renaudel, Pin d’Agen) à compter du 10 janvier 2020.
Sont normalement inscrits automatiquement sur les listes électorales « usagers » :
cf. arrêté. - actualisation des listes au 10/02/2020: cf. arrêté.
la consultation de ces listes est soumise à authentification:
• Listes par sites:
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Désignation des sites |
C.A. |
C.F.V.U. |
C.R. |
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Site Renaudel | cf. liste | sans objet | |
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Site du centre universitaire du Pin d'Agen |
sans objet | ||
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Site du siège de l'Université Bordeaux Montaigne |
• Listes électorales consolidées (tous sites):
- pour les élections au CA : cf. liste.
- pour les élections à la CFVU: cf. liste.
- pour les élections à la C.R.: cf. liste.
Peuvent demander leur inscription sur listes électorales du collège usagers pour l’élection au C.A. et à la C.F.V.U. des représentants usagers, les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants.
Pour ces usagers spécifiques, leur inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande préalable de leur part qui doit parvenir, établie sur support papier, remplie et signée, pour réception par le secrétariat de la Direction Générale des Services (D.G.S.) - Université Bordeaux Montaigne – Bât. Adm. – 1er étage – bureau Adm. 107 – 33607 Pessac, au plus tard le jeudi 6 février 2020 - 17H00.
Pour l’expression de leur demande d’inscription (à transmettre au secrétariat de la D.G.S. dans le délai précité), les électeurs concernés adressent une demande établie sur support papier au moyen du formulaire de "demande d'inscription sur les listes électorales" et la transmettent soit par dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S. ou par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr, pour réception au plus tard le jeudi 6 février 2020 - 17H00.
Toute personne remplissant les conditions pour être électeur (électeur de plein droit ; électeur ayant satisfait à l’obligation de faire une demande d’inscription préalable effectuée dans les délais requis), qui constaterait soit que son nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, soit des erreurs la concernant, peut demander la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin (12 et 13 février 2020).
Il est cependant recommandé d’effectuer cette demande au préalable, en veillant à remettre ladite demande pour réception souhaitée pour le 3 février 2020 -12h00 au plus tard, soit par dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S, soit par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr, pour réception aux horaires de service (09h00-12h00 et 14H00-17H00).
Pour établir la demande, utiliser le formulaire type de "demande de rectification des listes électorales".
En l’absence de demande effectuée au plus tard le jour du scrutin, les électeurs ne pourront plus contester leur absence d’inscription sur la liste électorale.
Pour tous les électeurs usagers, le vote se déroule à l’urne :
Pour voter par procuration (cf. article 12.4 de l'arrêté électoral):
Tout électeur (inscrit sur la liste électorale du collège dont il relève) qui ne peut voter personnellement, a la possibilité d’exercer son droit de vote par un mandataire, en lui donnant une procuration écrite pour voter en ses lieux et place.
Le mandataire (la personne qui reçoit le mandat) doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant (la personne qui donne le mandat. Cela signifie que le mandataire doit appartenir, pour un conseil ou une commission donné(e), au même collège électoral et au même site de vote que le mandant.
Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Conformément aux dispositions de l’article D.719-17 du code de l’éducation (telles que modifiées par le décret n°2017-610 du 24 avril 2017), chaque procuration est établie sur un imprimé (support papier) numéroté par l’établissement, qu'il appartient au mandant de retirer personnellement du lundi au vendredi, aux horaires de service, à compter du vendredi 10 janvier 2020 et au plus tard le mardi 11 février 2020 (12h00) auprès du service référent correspondant à son site de rattachement :
- pour un mandant relevant du siège de l’université : auprès du secrétariat de la direction générale des services (Université Bordeaux Montaigne – Bâtiment Administratif bureau Adm 107 – domaine universitaire – 33607 Pessac) ;
- pour un mandant relevant du site Renaudel (étudiants de l’IUT Bordeaux Montaigne, de l’IJBA): auprès de Mme Hélène Ertlé (responsable administrative del’IUT), 1 rue Jacques Ellul, 33080 Bordeaux ;
- pour un mandant relevant du centre universitaire du Pin d’Agen: auprès de Mme Rozenn Bataille (scolarité LCCER Anglais, espagnol), 2 quai de Dunkerque, 47000 Agen.
Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné est éligible dans ce collège (cf. article 5.1 de l'arrêté électoral).
Les électeurs usagers souhaitant candidater à ces élections sont tenus de se conformer aux dispositions de l’article 6 de l’arrêté électoral. (cf. consulter ledit arrêté).
Le dépôt de candidatures est obligatoire.
Plusieurs sièges étant à pouvoir pour les représentants des usagers au sein de chacun des 3 conseils centraux :
Il appartient aux candidats d’établir leur acte de candidature au moyen des formulaires dédiés, tels que téléchargeables ci-dessous (cf. rubrique IX - documents types - candidatures), avec la profession de foi [ (facultative) établie en format A4 - pdf noir et blanc, maximum recto-verso] et le bulletin de vote associé et de les adresser, accompagnés des pièces requises, par voie de lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) ou par voie de dépôt SUR RENDEZ-VOUS auprès du secrétariat de la D.G.S., pour réception par ce dernier à compter du vendredi 10 janvier 2020 et jusqu’au lundi 27 janvier 2020, 12H00 au plus tard, au siège de l’université, domaine universitaire, bât. Adm, 1er étage : bureau Adm 107 ; et en salle Montaigne –Bât Adm -1er étage pour le lundi 27 janvier 2020 (au plus tard 12h00)].
Une version électronique des documents déposés devra par ailleurs être adressée, dans les délais précités, pour réception à compter du vendredi 10 janvier 2020 (09h00) et jusqu’au lundi 27 janvier 2020 au plus tard, (12H00) à l’adresse secretariat-dgs@u-bordeaux-montaigne.fr (secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr).
L’envoi de cette copie des documents par courriel à l’adresse secretariat-dgs@u-bordeaux-montaigne.fr (secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr) ne se substitue pas à l’obligation de dépôt papier.
IMPORTANT : compte tenu de la date butoir de dépôt des candidatures fixée au 27 janvier 2020 (12H00), les candidats sont invités à ne pas attendre la date limite du 27 janvier 2020 (12H00) pour déposer les listes de candidatures et à effectuer ce dépôt au moins 2 jours ouvrés avant cette date limite.
Pour prendre connaissance des modalités de déroulement des opérations de campagne / de propagande électorale : cf. consulter les dispositions y afférentes de l'arrêté électoral (cf. articles 8 et 9 ; annexe n°2).
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Candidatures: |
C.A. |
C.F.V.U. |
C.R. |
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Collège « usagers » |
Liste + déclaration individuelle
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Liste + déclaration individuelle
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Liste + déclaration individuelle
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cf. arrêté.
Liste "UNEF" (avec profession de foi)
Liste "UNI: contre les blocages, pour sauver nos diplômes!" (avec profession de foi)
Liste "Ré-Union Montaigne" (avec profession de foi)
Liste "Etudiant-e-s en lutte" (avec profession de foi)
Liste "EBM" (avec profession de foi)
cf. arrêté.
cf. arrêté.