Archives PV de CA - Université Bordeaux Montaigne

Archives des procès verbaux du conseil d'administration

  1. Année 2015-2016
  2. Année 2014-2015
  3. Année 2013-2014
  4. Année 2012-2013
  5. Année 2011-2012
  6. Année 2010-2011
  7. Année 2009-2010
  8. Année 2008 2009
  9. Année 2007 2008

Année 2015-2016

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2015-2016

Date

Délibérations

PV

08 juillet 2016

Relevé de délibérations

 

Procès Verbal

01 juillet 2016

Relevé de délibérations

Procès Verbal

17 juin 2016

Relevé de délibérations

Procès Verbal

27 mai 2016

Relevé de délibérations

Procès Verbal

8 avril 2016

Relevé de délibérations :

Procès Verbal

23 mars 2016

 

26 février 2016

Procès Verbal

22 janvier 2016

Procès Verbal

18 décembre 2015

procès verbal

27 novembre 2015

Procès Verbal

6 novembre 2015

Procès Verbal

9 octobre 2015

Procès Verbal

25 septembre 2015

Procès Verbal

10 juillet 2015

procès-verbal

29 mai 2015

procès-verbal

Année 2014-2015

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2014/2015

Date

Délibérations

PV

29 mai 2015

procès-verbal

7 mai 2015

procès-verbal

17 avril 2015

procès-verbal

12 mars 2015

Procès-verbal

13 février 2015

Procès-verbal

19 décembre 2014

Procès-verbal

07 novembre 2014

Procès-verbal

10 octobre 2014

Procès-verbal

12 septembre 2014

Procès-verbal

Année 2013-2014

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2013/2014

Date

Délibérations

PV

18 juillet 2014

Procès-verbal

4 juillet 2014

Procès-verbal

27 juin 2014

Procès-verbal

13 mai 2014

Procès-verbal

11 avril 2014

Procès-verbal

28 mars 2014

Procès-verbal

14 février 2014

Procès-verbal

10 janvier 2014

Procès-verbal

29 novembre 2013

Procès-verbal

8 novembre 2013

Procès-verbal

25 octobre

2013

Procès-verbal

18 octobre 2013

Procès-verbal

27 septembre 2013

  • Le Conseil d'Administration a été informé par le Président de l'évolution de la situation du site bordelais suite à la publication du décret du 3 septembre 2013 portant création de l'Université de Bordeaux et suite aux publications de la loi Enseignement Supérieur et Recherche du 22 juillet 2013 et de la loi sur la refondation de l'école du 8 juillet 2013
  • Le Conseil d'Administration a été informé par le Président du refus de siéger des membres du CT lors de la séance programmée ce mercredi 25 septembre 2013.
  • Le CA a procédé à l'installation de la Commission Electorale appelée à encadrer l'organisation du scrutin de mars 2014 portant sur le renouvellement des membres du collège étudiant des conseils centraux.
  • Le CA, compte tenu de la non-tenue du CT le mercredi 25 septembre, a décidé de reporter l'examen du profil de poste de PRAG/PRCE d'espagnol.
  • Le CA a été informé de la signature par le Président, en application de la délégation de pouvoir accordée lors de la séance du Conseil de février 2013, de l'accord-cadre et de la convention avec l'université de Laval au Québec.
  • Le CA a procédé à l'élection des représentants étudiants et enseignants appelés à siéger au sein du Conseil Documentaire du Service Commun de la Documentation.
  • Le CA a procédé à différentes élections organisées dans le cadre de la mise en œuvre des nouvelles dispositions règlementaires relatives à la Section Disciplinaire compétente à l'égard des usagers.
  • Le CA a approuvé une demande de remise gracieuse d'un montant de 55 € déposée par un étudiant de la formation continue inscrit en M2 Pro Information et Communication.
  • Le CA a été informé des décisions d'admissions en non-valeur, représentant un montant total de 443 €, accordées par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le CA en février 2013.

Relevé de délibérations complet

Procès-verbal

Année 2012-2013

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2012/2013

Date

Délibérations

PV

12 juillet 2013

 Procès-Verbal

21 juin 2013

 Procès-verbal

31 mai 2013

Procès-verbal

19 avril 2013

 

Procès-verbal

29 mars 2013

 

Procès-verbal

15 février 2013

 

Procès-verbal

 

21 décembre 2012

 

Procès-verbal

PV élection VP CA

PV élections VP délégués

 

 

 

14 décembre 2012

-

07 décembre 2012

-

PV élection président

09 novembre 2012

 

Procès-verbal

26 octobre 2012

 

Procès-verbal

 

 

12 octobre 2012

 

Procès-verbal

28 septembre 2012

 

Procès-verbal

Année 2011-2012

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2011/2012

Date

Délibérations

PV

20 juillet 2012

Procès-verbal

13 juillet 2012

Procès-verbal

22 juin 2012

Procès-verbal

15 juin 2012

 

11 mai 2012

Procès-verbal

13 avril 2012

 

06 avril 2012

Désignation des personnalités extérieures

Procès-verbal

23 mars 2012

Procès-verbal élection président

 

24 février 2012

Procès-verbal

20 janvier 2012

Procès-verbal

16 décembre 2011

 

Procès-verbal

25 novembre 2011

 

Procès-verbal

09 novembre 2011

 

Procès-verbal

04 novembre 2011

 

Procès-verbal

14 octobre 2011

Procès-verbal

07 octobre 2011

Procès-verbal

09 septembre 2011

Procès-verbal

Année 2010-2011

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Années universitaires 2010/2011

Date

Délibérations

PV

 08 juillet 2011

Procés-verbal (186 KB)

 17 juin 2011

Procès-verbal (153 KB)

 27 mai 2011

Procès-verbal (189 KB)

 29 avril 2011

Procès-verbal (174 KB)

 01 avril 2011

Procès-verbal (170 KB)

 04 mars 2011

 

Procès-verbal (175 KB)

 14 janvier 2011

Procès-verbal (222 KB)

 17 décembre 2010

Procès verbal (96 KB)

 24 novembre 2010

Procès verbal (201 KB)

 10 novembre 2010

Procès verbal (216 KB)

 29 octobre 2010

Procès verbal (203 KB)

 08 octobre 2010

Procès verbal (249 KB)

 10 septembre 2010

 

Procès verbal (209 KB)

Année 2009-2010

Relevés de délibérations et procès verbaux du CA Année universitaire 2009 2010

Date

Délibérations

PV

 13 juillet 2010

 Procès verbal (254 KB)

 18 juin 2010

 Procès verbal (234 KB)

21 mai 2010

Procès verbal (231 KB)

9 avril 2010

Procès verbal (241 KB)

 23 avril 2010

 Procès-verbal (217 KB)

26 mars 2010

Procès verbal (220 KB)

25 février 2010

Procès verbal (211 KB)

12 février 2010

Procès verbal (199 KB)

15 janvier 2010

Procès verbal (231 KB)

18 décembre 2009

Procès verbal (247 KB)

24 novembre 2009

Procès verbal (184 KB)

30 octobre 2009

 

Procès verbal (63 KB)

9 octobre 2009

Procès verbal (87 KB)

25 septembre 2009

Procès verbal (82 KB)

 

Année 2008 2009

Date du CA

Relevés

PV

10 juillet 2009

Procès verbal (84 KB)

19 juin 2009

Procès verbal (166 KB)

12 juin 2009

 

Procès verbal (103 KB)

29 mai 2009

 

Procès verbal (69 KB)

29 avril 2009

Procès verbal (89 KB)

29 avril 2009

 

PV Élections des VP délégués (53 KB)

15 avril 2009

 

Désignation des personnalités extérieures (147 KB)

24 mars 2009

 

Procès verbal (66 KB)

6 mars 2009

 

Procès verbal (44 KB)

13 février 2009

 

Procès verbal (72 KB)

27 janvier 2009

 

Procès verbal (41 KB)

16 janvier 2009

 

Procès verbal (85 KB)

19 décembre 2008

 

Procès verbal (69 KB)

7 novembre 2008

 

Procès verbal (79 KB)

22 octobre 2008

 

Procès verbal (104 KB)

15 octobre 2008

 

Procès verbal (54 KB)

3 octobre 2008

 

Procès verbal (138 KB)

Année 2007 2008

Date du CA

Relevés

PV

3 juillet 2008

 

Procès verbal (63 KB)

20 juin 2008

 

Procès verbal (60 KB)

11 juin 2008

 

Procès verbal (60 KB)

28 mai 2008

 

Procès verbal (67 KB)

28 mai 2008

 

Élection des vice-présidents délégués (53 KB)

7 mai 2008

 

Procès verbal (61 KB)

18 avril 2008

 

Procès verbal (73 KB)

18 avril 2008

 

Élection du vice-président du CA (39 KB)

7 avril 2008

 

Procès verbal (67 KB)

25 mars 2008

 

Procès verbal (72 KB)

Les procès verbaux antérieurs au 25 mars 2008 sont disponibles sur l'ENT des personnels de l'établissement.

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