Personnels - Université Bordeaux Montaigne

Élections des représentants des personnels aux conseils centraux

Scrutin du mardi 09 février 2016 de 08h00 à 18h00

  1. I. Date – Lieu du scrutin
  2. II. Sièges à pourvoir
    1. Au conseil d’administration (C.A.)
    2. À la commission de la formation et de la vie universitaire (C.F.V.U.) du conseil académique
    3. À la commission de la recherche (C.R.) du conseil académique
  3. III. Qualité d'électeur - listes électorales
    1. Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit : 
  4. IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales
  5. V. Demandes de rectification des listes électorales
  6. VI. Expression du vote
  7. VII. Comment se porter candidat ?
    1. Éligibilité
    2. Modalités de candidature
  8. VIII. Campagne électorale, propagande électorale
  9. IX. Documents et procédures
    1. Arrêtés
    2. Documents types
  10.  X  - Candidatures déclarées recevables
    1. Pour le Conseil d'administration
    2. Pour la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
    3. Pour la Commission de la Recherche
  11. XI - Résultats des élections

I. Date – Lieu du scrutin

Les 09 février 2016, de 08H00 à 18H00 auprès du bureau de vote central de l’Université Bordeaux Montaigne, au siège de l’université, dans le hall du bâtiment administration, domaine universitaire, 33607 Pessac.

II. Sièges à pourvoir

Au conseil d’administration (C.A.)

Collèges

A - Professeurs des universités

et personnels assimilés

B – Autres enseignants-chercheurs, enseignants

et personnels assimilés

Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service

(BIATSS)

Sièges

8

8

6

À la commission de la formation et de la vie universitaire (C.F.V.U.) du conseil académique

Collèges

A - Professeurs des universités

et personnels assimilés

B – Autres enseignants-chercheurs, enseignants

et personnels assimilés

Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service

(BIATSS)

Sièges

8

8

4

À la commission de la recherche (C.R.) du conseil académique

Collèges

1°- Professeurs des universités

et personnels assimilés

2°- Titulaires

de l’habilitation à diriger les recherches (H.D.R.) ou assimilés

3°-  Docteurs n’appartenant pas aux collèges précédents

1° et 2°

4°-  Autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs

5°-  Personnels ingénieurs, assistants ingénieurs et techniciens

6°-

Autres personnels n’appartenant pas aux collèges 1°,2°,3°,4°,5°

Sièges

14

 

3

10

1

3

1

 

  • Dans les collèges où 1 seul siège est à pourvoir (cf. à la C.R. : collège 4°, collège 6°): l’élection a lieu au scrutin uninominal majoritaire à un tour.
  • Dans les collèges où plusieurs sièges sont à pourvoir: l’élection a lieu au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, avec possibilité de listes incomplètes, sans panachage.

 

III. Qualité d'électeur - listes électorales

Peuvent prendre part au scrutin les personnels vérifiant la qualité d’électeur à la date du scrutin (09/02/2016), telle que précisée à l’article 4 de l'arrêté électoral.

Les électeurs votent, pour chaque conseil, au sein du collège électoral dont ils relèvent.

Il est établi une liste électorale par collège et par conseil. Les listes électorales seront affichées au siège de l’Université Bordeaux Montaigne et sur les sites de ses antennes délocalisées (Renaudel, Pin d’Agen) à compter du 11 janvier 2016.

Consulter les listes électorales des personnels pour chaque conseil sur l'ENTP (accès soumis à authentification)

Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit : 

Sont normalement inscrits automatiquement sur les listes électorales, les personnels vérifiant les conditions posées pour être électeurs de plein droit, telles qu’explicitées à l’article 4.2.1 de l'arrêté électoral.

IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales

Les électeurs dont l’inscription est subordonnée à une demande préalable de leur part (cf. voir les catégories concernées à l’article 4.2.2 de l’arrêté électoral) doivent en faire la demande préalable, écrite et signée, pour réception par la Direction des Ressources Humaines (D.R.H.) - Université Bordeaux Montaigne – Bât. Adm. – RDC – – 33607 Pessac, au plus tard le mercredi 3 février 2016 – 16H30.

Pour l’expression de leur demande d’inscription (à transmettre à la D.R.H.. dans le délai précité), les électeurs concernés :

OU 

  • exceptionnellement, en cas de difficulté de connexion, adressent une demande établie sur support papier au moyen du formulaire de "demande d'inscription sur les listes électorales"  la transmettent soit par dépôt auprès de la D.R.H. ou par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse: drh-enseignants @ u-bordeaux-montaigne.fr, pour réception au plus tard le mercredi 3 février 2016 – 16H30.

V. Demandes de rectification des listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur (électeur de plein droit ; électeur ayant satisfait à l’obligation de faire une demande d’inscription préalable effectuée dans les délais requis), qui constaterait soit que son nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, soit des erreurs la concernant, peut demander la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin (09 février2016).

Il est cependant recommandé d’effectuer cette demande au préalable, en veillant à remettre ladite demande pour réception souhaitée pour le 5 février 2016 -16h30 au plus tard, soit par dépôt auprès de la D.R.H. soit par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : personnel @ u-bordeaux3.fr, pour réception aux horaires de service (09h00-12h00 et 14H00-16H30).

VI. Expression du vote

Pour tous les électeurs, le vote se déroule à l’urne, auprès du bureau de vote central le mardi 9 février 2016, de 08H00 à 18H00 selon les modalités définies à l’article 10 de l'arrêté électoral.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Pour les électeurs qui se trouveraient dans l’impossibilité de se rendre aux urnes le jour du scrutin, il leur est possible de voter par procuration, dans le respect des conditions posées à l’article 10 de l’arrêté électoral. (cf. consulter ledit arrêté).

VII. Comment se porter candidat ?

Éligibilité

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné est éligible dans ce collège (cf. article 5.1 de l'arrêté électoral).

Modalités de candidature

Les électeurs souhaitant candidater à ces élections sont tenus de se conformer aux dispositions de l’article 6 de l’arrêté électoral.

  • Pour les élections à la C.R. des représentants des personnels relevant respectivement des collèges 4° et 6° :
    • 1 seul siège étant à pouvoir pour chacun de ces collèges → dépôt d’une déclaration individuelle de candidature.
  • Pour les élections au C.A. et à la C.F.V.U. des représentants des personnels et pour les élections à la C.R. des représentants des personnels ne relevant pas des collèges 4° et 6° de la C.R. :
    • plusieurs sièges étant à pouvoir pour chacun de ces collèges → dépôt d’une déclaration de liste de candidature + déclaration individuelle de candidature pour chaque candidat dont le nom est porté sur la liste.

Le dépôt de candidatures est obligatoire. Il appartient aux candidats d’établir leur acte de candidature au moyen des formulaires dédiés, tels que téléchargeables parmi les Documents types ci-dessous, avec leur profession de foi [facultative) en 1 page maximum format A4 noir et blanc, maximum recto-verso] et le bulletin de vote associé (en 1 page maximum format A4 noir et blanc) et de les adresser, accompagnés des pièces requises, par voie de lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) ou par voie de dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S. (bureau Adm 107), pour réception à compter du lundi 11 janvier 2016 et jusqu’au mardi 26 janvier 2016, 16H30 au plus tard.

Une version électronique des documents déposés devra par ailleurs être adressée, dans les délais précités, pour réception à compter du lundi 11 janvier 2016 (09h00) et jusqu’au mardi 26 janvier 2016 au plus tard, (16H30) à l’adresse secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr

L’envoi de cette copie des documents par courriel à l’adresse secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr ne se substitue pas à l’obligation de dépôt papier.

IMPORTANT: Compte tenu de la date butoir de dépôt des candidatures fixée au 26 janvier 2016, il est recommandé aux délégués de listes de déposer celles-ci préférablement avant cette date limite, au moins deux jours ouvrés avant cette échéance, pour permettre aux intéressés de les rectifier dans cet intervalle, au cas où serait constatée l’inéligibilité d’un ou de plusieurs candidat(s) figurant sur la liste.

VIII. Campagne électorale, propagande électorale

Pour prendre connaissance des modalités de déroulement des opérations de campagne / de propagande électorale : cf. consulter les dispositions y afférentes de l’arrêté électoral (cf. articles 8 et 9 ; annexe n°2).

IX. Documents et procédures

Arrêtés
Documents types

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Collège A

Liste + déclaration individuelle

Liste + déclaration individuelle

Collège B

Liste + déclaration individuelle

Liste + déclaration individuelle

Collège personnels Biatss

Liste + déclaration individuelle

Liste + déclaration individuelle

Collège 1°

Liste + déclaration individuelle

Collège 2°

Liste + déclaration individuelle

Collège 3°

Liste + déclaration individuelle

Collège 4°

déclaration individuelle

Collège 5°

Liste + déclaration individuelle

Collège 6°

déclaration individuelle

 X  - Candidatures déclarées recevables

cf. arrêté de recevabilité et arrêté rectificatif y afférent (rectification de l'article 5.1.15).

Pour le Conseil d'administration

collège A :

collège B

collège Biatss

Pour la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

collège A:

collège B:

collège Biatss:

Pour la Commission de la Recherche

collège 1:

collège 2:

collège 3:

collège 4:

collège 5:

collège 6

XI - Résultats des élections

arrêté.

(modifié par arrêté rectificatif).

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