Étudiants - Université Bordeaux Montaigne

Élections des représentants des étudiants aux conseils centraux

Scrutin des mercredi 10 et jeudi 11 février 2016

  1. I. Date – Lieu du scrutin
  2. II. Sièges à pourvoir
  3. III. Qualité d'électeur - listes électorales
    1. Consultez les listes électorales usagers en ligne
    2. Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit :
  4. IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales
  5. V. Demandes de rectification des listes électorales
  6. VI. Expression du vote
  7. VII. Comment se porter candidat ?
    1. Éligibilité
    2. Modalités de candidature
  8. VIII. Campagne électorale, propagande électorale
  9. IX. Documents et procédures
    1. Arrêtés
    2. Documents types
  10.  X - Candidatures déclarées recevables
    1. Pour le conseil d'administration
    2. Pour la commission de la formation et de la vie universitaire
    3. Pour la commission de la recherche

I. Date – Lieu du scrutin

Les usagers de l’Université Bordeaux Montaigne seront appelés à voter:

  • Le 10 février 2016 auprès du bureau de vote dont ils relèvent en fonction de leur composante de rattachement :
    • pour les usagers de l’IUT Bordeaux Montaigne, de l’IJBA : auprès du bureau de vote du site Renaudel, de 08H00 à 16H00.
    • pour les usagers du centre universitaire du Pin d’Agen: auprès du bureau de vote du site du Pin d’Agen, de 08H00 à 16H00.
    • pour les usagers des autres composantes de l’université: auprès du bureau de vote central du siège de l’Université Bordeaux Montaigne (hall du bâtiment administration, domaine universitaire, 33607 Pessac, de 08H00 à 18H00).
  • Le 11 février 2016 auprès du bureau de vote central de l’Université Bordeaux Montaigne (même adresse), de 08H00 à 18H00, s’ils n’ont pas voté le 10 février 2016 auprès de leur bureau de vote initial de rattachement.

II. Sièges à pourvoir

Collèges usagers

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Sièges

6 sièges

(6 titulaires, 6 suppléants)

16 sièges

(16 titulaires, 16 suppléants)

4 sièges (usagers 3e cycle)

(4 titulaires, 4 suppléants)

Pour chacun des conseils, l’élection des représentants des usagers a lieu au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restants à pourvoir selon la règle du plus fort reste, avec possibilité de listes incomplètes, sans panachage.  Pour les conditions et modalités de constitution, de dépôt des listes: voir article 6 de l'arrêté électoral  et rubrique  ci-dessous " VII - Comment se porter candidat ?".

III. Qualité d'électeur - listes électorales

Peuvent prendre part au scrutin les usagers vérifiant la qualité d’électeur à la date du scrutin (10 et 11 février 2016), telle qu’explicitée à l’article 4 de l’arrêté électoral.

Il est établi une liste électorale par collège électoral et par conseil. Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des usagers s’il appartient à un autre collège électoral.

Les listes électorales seront affichées au siège de l’Université Bordeaux Montaigne et sur les sites de ses antennes délocalisées (Renaudel, Pin d’Agen)  à compter du 11 janvier 2016.

Consultez les listes électorales usagers en ligne

La consultation de ces listes est soumise à authentification :

 

Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit :

Sont normalement inscrits automatiquement sur les listes électorales « usagers » :

  • Au C.A. et à la C.F.V.U. : les  étudiants de formation initiale, les personnes bénéficiant de la formation continue, régulièrement inscrits à l’Université Bordeaux Montaigne au titre de l’année universitaire 2015/2016 en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours (et à l’exclusion des inscrits aux certifications CLES/CLUB et C2I, lorsqu’il s’agit de leur seule inscription à l’université.
  • À la C.R. : les étudiants régulièrement inscrits suivant à l’Université Bordeaux Montaigne au titre de l’année universitaire 2015/2016 une formation de 3e cycle relevant de l’article L.612-7 du code de l’éducation (doctorat ;  préparation à l’habilitation à diriger les recherches)

IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales

Peuvent demander leur inscription sur listes électorales du collège usagers pour l’élection au C.A. et à la C.F.V.U. des représentants usagers, les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants.

Pour ces usagers spécifiques, leur inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande préalable de leur part qui doit parvenir, établie sur support papier, remplie et signée, pour réception par le secrétariat de la Direction Générale des Services (D.G.S.) - Université Bordeaux Montaigne – Bât. Adm. – 1er étage – bureau Adm. 107 – 33607 Pessac, au plus tard le jeudi 4 février 2016 – 16H30.

Pour l’expression de leur demande d’inscription (à transmettre au secrétariat de la D.G.S. dans le délai précité), les électeurs concernés adressent une demande établie sur support papier au moyen du formulaire demande d’inscription sur les listes électorales  et la transmettent soit par dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S. ou par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr, pour réception au plus tard le jeudi 4 février 2016 – 16H30.

V. Demandes de rectification des listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur (électeur de plein droit ; électeur ayant satisfait à l’obligation de faire une demande d’inscription préalable effectuée dans les délais requis), qui constaterait soit que son nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, soit des erreurs la concernant, peut demander la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin (10 et 11 février 2016).

Il est cependant recommandé  d’effectuer cette demande au préalable,  en veillant à remettre ladite demande pour réception souhaitée pour le 5 février 2015 -16h30 au plus tard, soit par dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S, soit par courrier électronique envoyé depuis l’adresse institutionnelle fournie par l’établissement à l’adresse : secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr, pour réception aux horaires de service (09h00-12h00 et 14H00-16H30).

Pour établir la demande, utiliser le formulaire type de "demande de rectification des listes électorales".

En l’absence de demande effectuée au plus tard le jour du scrutin, les électeurs ne pourront plus contester leur absence d’inscription sur la liste électorale.

VI. Expression du vote

Pour tous les électeurs usagers, le vote se déroule à l’urne  :

  • le 10 février 2016 : auprès du bureau de  vote dont ils relèvent en fonction de leur composante de rattachement ;
  • le 11 février 2016 : auprès du bureau de vote central pour les électeurs usagers n’ayant pas voté le 10 février 2016.

Documents types à utiliser (par conseil) pour établir les procurations des usagers (étudiants):

VII. Comment se porter candidat ?

Éligibilité

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné est éligible dans ce collège (cf. article 5.1 de l’arrêté électoral).

Modalités de candidature

Les électeurs usagers souhaitant candidater à ces élections sont tenus de se conformer aux dispositions de l’article 6 de l’arrêté électoral. (cf. consulter ledit arrêté).

Le dépôt de candidatures est obligatoire.

Plusieurs sièges étant à pouvoir pour les représentants des usagers au sein de chacun des 3 conseils centraux :

  • pour chacun de ces conseils → dépôt d’une déclaration de liste de candidature + déclaration individuelle de candidature pour chaque candidat dont le nom est porté sur la liste.

Il appartient aux candidats d’établir leur acte de candidature au moyen des formulaires dédiés, tels que téléchargeables ci-dessous (cf. rubrique IX - documents types - candidatures),  avec la profession de foi [ (facultative) établie en format A4 - pdf noir et blanc, maximum recto-verso] et le bulletin de vote associé et de les adresser, accompagnés des pièces requises, par voie de  lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) ou par  voie de dépôt auprès du secrétariat de la D.G.S. (bureau Adm 107), pour réception à compter  du lundi 11 janvier 2016 et jusqu’au mardi 26 janvier 2016, 16H30 au plus tard.

Une version électronique des documents déposés devra  par ailleurs être adressée, dans les délais précités, pour réception à compter du lundi 11 janvier 2016 (09h00) et jusqu’au mardi 26 janvier  2016  au plus tard, (16H30) à l’adresse secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr.

 L’envoi de cette copie des documents par courriel à l’adresse secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr ne se substitue pas à l’obligation de dépôt papier.

IMPORTANT : compte tenu de la date butoir de dépôt des candidatures fixée au 26 janvier 2016,  il est recommandé aux délégués de listes de déposer celles-ci préférablement avant cette date limite, au moins deux jours ouvrés avant cette échéance, pour permettre aux intéressés de les rectifier dans cet intervalle, au cas où serait constatée l’inéligibilité d’un ou de plusieurs candidat(s)  figurant sur la liste.

 

VIII. Campagne électorale, propagande électorale

Pour prendre connaissance des modalités de déroulement des opérations de campagne / de propagande électorale : cf. consulter les dispositions y afférentes de l’arrêté électoral (cf. articles 8 et 9 ; annexe n°2).

IX. Documents et procédures

Arrêtés
Documents types

  Candidatures:

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Collège « usagers »

Liste  + déclaration individuelle

 

 

Liste  + déclaration individuelle

 

 

Liste  + déclaration individuelle

 

 

 X - Candidatures déclarées recevables

cf. arrêté de recevabilité et arrêté rectificatif y afférent (rectification de l'article 5.1.15)

Pour le conseil d'administration
Pour la commission de la formation et de la vie universitaire
Pour la commission de la recherche

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